Pratique de l’achat durable
Mise à jour le 24 mai 2019
L’outil associé à cette fiche (dtou1564) est un tableau qui vous permet de faire le point sur les marchés de nettoyage s’étant déroulés au sein de votre collectivité et de recenser les informations relatives à l’évaluation de l’approche responsable de ces prestations.
Mise à jour le 7 avr. 2019
Cette fiche a été revue au regard du nouveau Code de la commande publique.
Mise à jour le 3 avr. 2019
Cette fiche a été revue au regard du nouveau Code de la commande publique.
Mise à jour le 3 avr. 2019
Cette fiche a été revue au regard du nouveau Code de la commande publique.
Mise à jour le 25 sept. 2018
Cette fiche a été revue au regard du nouveau Code de la commande publique.
Mise à jour le 24 juil. 2018
Cette fiche revient sur les enjeux de l’achat public durable de mobilier urbain : bilan du marché, définition des besoins, recueil des enjeux de développement durable, définition des contraintes techniques économiques et juridiques, etc.
Mise à jour le 28 mai 2018
L’outil intégré à cette fiche (dtou6405) vous présente le CCTP d'un marché public de fournitures courantes et de services du conseil départemental de l'Isère.
Mise à jour le 24 mai 2018
De nouveaux labels ont vu le jour prenant en compte l'environnement dans la production de la fleur. Il existe notamment le label Planète bleu, et le label MPS.
Mise à jour le 24 mai 2018
Des clauses types à intégrer dans le CCTP ont été ajoutées à cette fiche.
Mise à jour le 26 mars 2018
Mise à jour de la liste des références qui ne doivent pas être utilisées par le titulaire en cas d’absence de phrases de risque concernant la composition des peintures et vernis (H330 Mortel par inhalation, etc…).
Une plateforme pensée pour les acteurs des trois fonctions publiques : connaissance, expertise, formation et veille au même endroit.
Découvrir notre écosystème →
01Réponses sourcées, analyse et génération de documents
Fiches et outils propriétaires, textes réglementaires et veille
Droit public et droit privé, quand la situation se complique
Développez les compétences de vos équipes
Diagnostic, financements adaptés et sécurisation de vos projets
