Santé et sécurité au travail
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette fiche vous donne une méthodologie claire pour délivrer des autorisations d’intervention à proximité des réseaux : identifier les missions nécessitant une AIPR et les agents concernés, s’assurer de leur compétence, établir les autorisations d’intervention, etc.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Dans le cadre des missions que vous leur avez confiées, certains agents sont amenés à conduire des véhicules de transport routier (poids lourds), voire de transport de voyageurs, fonctions qui répondent à des normes de sécurité particulièrement encadrées. Pour assurer leur sécurité et celle des personnes transportées ou rencontrées, ces conducteurs sont soumis à des formations spécifiques complémentaires au permis de conduire et continues. En cas d’accident, votre responsabilité pénale ne manquerait pas d’être recherchée si vous aviez failli à vos obligations d’employeur. Cette fiche recense l’ensemble des règles applicables dans ce domaine sensible des conducteurs concernés aux possibilités de dispense.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette fiche et son schéma sont mis à jour pour intégrer notamment les nouvelles dispositions introduites par le décret n° 2022-551 du 13 avril 2022 relatif aux services de médecine de prévention dans la fonction publique territoriale.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette mise à jour intègre des précisions à la suite de la circulaire du 11 juin 2024 relative à l’élaboration du document unique d’évaluation des risques professionnels et du programme annuel de prévention et d’amélioration des conditions de travail dans la fonction publique.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette mise à jour intègre la circulaire du 11 juin 2024 relative à l’élaboration du document unique d’évaluation des risques professionnels et du programme annuel de prévention et d’amélioration des conditions de travail dans la fonction publique.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette mise à jour intègre des précisions à la suite de la circulaire du 11 juin 2024 relative à l’élaboration du document unique d’évaluation des risques professionnels et du programme annuel de prévention et d’amélioration des conditions de travail dans la fonction publique.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Dans notre société actuelle, l’électricité est présente partout, de l’ampoule aux transformateurs électriques. De la simple exposition ordinaire subie par l’agent utilisant un appareil électrique à l’exposition délibérée de l’agent d’intervention, il ne faut pas négliger les risques qui y sont liés, d’autant que les obligations sont nombreuses.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette fiche et son schéma sont mis à jour pour apporter des précisions sur le dispositif de traçabilité et de suivi de l’exposition à la pénibilité qui concerne les agents.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette fiche et son schéma sont mis à jour pour intégrer l’évolution de la médecine préventive en équipe pluridisciplinaire et l’évolution du statut de médecin de prévention en celui de médecin du travail.
Mise à jour le 1 oct. 2025
La FSSCT a un rôle majeur dans la prévention des risques professionnels dans votre établissement, notamment concernant l’évaluation des risques. Cette fiche est mise à jour pour intégrer la récente évolution des CHSCT en FSSCT.
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