Santé et sécurité au travail
Mise à jour le 30 oct. 2025
Cette fiche a été légèrement modifiée pour être plus opérationnelle.
Mise à jour le 15 oct. 2025
Cette fiche a été mise à jour afin de préciser le rôle du CST.
Mise à jour le 15 oct. 2025
Tout environnement de travail est susceptible de voir apparaître des situations de harcèlement. Il incombe donc aux responsables de service de réduire ces risques. La présente fiche concerne notamment le harcèlement sexuel et les affichages obligatoires de lutte contre le harcèlement.
Mise à jour le 14 oct. 2025
Cette fiche est mise à jour pour expliquer les aménagements des postes de travail.
Mise à jour le 6 oct. 2025
Depuis le 1er janvier 2020, tout employeur public qui emploie au moins 20 agents dispose d’un délai de 3 ans pour se mettre en conformité avec les nouvelles dispositions apportées par le décret n° 2019-645 du 26 juin 2019. Au-delà de ce délai, l’employeur sera redevable d’une participation au FIPHFP, proportionnelle au nombre d’unités manquantes.
Mise à jour le 6 oct. 2025
La partie de cette fiche concernant l’identification des facteurs générateurs de stress au travail a été enrichie.
Mise à jour le 6 oct. 2025
Cette fiche est mise à jour pour intégrer des précisions concernant la répétition, qui caractérise les agissements de harcèlement moral.
Mise à jour le 2 oct. 2025
Cette fiche est actualisée afin de donner des précisions concernant la traçabilité et le rôle de la FSSCT.
Mise à jour le 2 oct. 2025
Cette fiche intègre le décret n° 2023-452 du 9 juin 2023 relatif aux obligations incombant aux entreprises en matière d'accident de travail et d’affichage sur un chantier.
Mise à jour le 2 oct. 2025
Cette fiche offre une méthodologie claire pour différencier l’accident de travail de l’accident de service, notamment en distinguant et en définissant les différents types d’accidents : accident de travail, accident de service, accident de travail et de service, accident de trajet, accident survenu dans le cadre d’une activité accessoire, etc.
Une plateforme pensée pour les acteurs des trois fonctions publiques : connaissance, expertise, formation et veille au même endroit.
Découvrir notre écosystème →
01Réponses sourcées, analyse et génération de documents
Fiches et outils propriétaires, textes réglementaires et veille
Droit public et droit privé, quand la situation se complique
Développez les compétences de vos équipes
Diagnostic, financements adaptés et sécurisation de vos projets
