Santé et sécurité au travail
Mise à jour le 2 oct. 2025
Cette fiche est mise à jour pour intégrer les dernières actualités sur le contrôle d’un agent en arrêt de travail.
Mise à jour le 2 oct. 2025
Cette fiche et son schéma sont actualisés afin d’apporter des précisions sur les coûts liés aux accidents de travail des agents ainsi que sur la prévention de ces incidents.
Mise à jour le 2 oct. 2025
Cette fiche offre une méthodologie pour identifier la notion d’accident de service et de trajet, vérifier la conjonction des trois critères de reconnaissance, établir la relation de l’accident avec le service, etc. Elle est mise à jour pour intégrer notamment les dispositions du décret n° 2022-350 du 11 mars 2022 relatif aux conseils médicaux dans la fonction publique territoriale.
Mise à jour le 2 oct. 2025
Cette fiche est mise à jour pour intégrer notamment les dispositions du décret n° 2022-350 du 11 mars 2022 relatif aux conseils médicaux dans la fonction publique territoriale.
Mise à jour le 2 oct. 2025
Cette fiche est mise à jour pour intégrer notamment les dispositions du décret n° 2022-350 du 11 mars 2022 relatif aux conseils médicaux dans la fonction publique territoriale.
Mise à jour le 2 oct. 2025
Cette fiche intègre le décret n° 2023-452 du 9 juin 2023 relatif aux obligations incombant aux entreprises en matière d'accident de travail et d’affichage sur un chantier.
Mise à jour le 2 oct. 2025
Cette fiche offre une méthodologie claire pour différencier l’accident de travail de l’accident de service, notamment en distinguant et en définissant les différents types d’accidents : accident de travail, accident de service, accident de travail et de service, accident de trajet, accident survenu dans le cadre d’une activité accessoire, etc.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Le risque incendie fait partie des plus importants au travail, avec des conséquences qui peuvent être dramatiques, particulièrement dans des ERP. Cette fiche aborde les différents moyens de prévenir les risques d’incendie en agissant sur les différentes sources possibles.
Mise à jour le 1 oct. 2025
La formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail (FSSCT) peut demander une expertise en cas de risque grave constaté dans la collectivité ainsi qu’avant tout projet important modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail des agents. Cette fiche et son outil sont mis à jour afin de vous accompagner au mieux.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Dans tout établissement public, bon nombre de matériaux sont stockés dans les ateliers ou dans les couloirs, en vue d’une future utilisation. Outre les risques qu’ils peuvent présenter en eux-mêmes, la façon dont ils sont stockés ou entreposés peut également être génératrice de risques pour les agents. Afin d’assurer la santé et la sécurité physique de ceux-ci, il convient de suivre quelques règles, présentées dans cette fiche.
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