Liste des outils et modèles

• A
• C
• D
• E
• L
• M
• P
• R
• T

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  Modèle de tableau d’avancement de grade après examen professionnel ou au choix, catégories A, B et C

  Référence : dtou6820

  L’avancement est possible soit au choix, par appréciation de la valeur professionnelle et des acquis de l’expérience professionnelle, soit après une sélection par voie d’examen professionnel.

  Tout avancement doit faire l’objet d’une inscription préalable au tableau annuel d’avancement, établi par l’autorité territoriale. Cet outil constitue un modèle de tableau pour un avancement de grade après examen professionnel ou au choix, en catégorie A, B ou C.

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  Module de calcul de l’indemnité de rupture conventionnelle

  Référence : dtou8505

  Créée par la loi n° 2019-828 du 6 août 2019, la rupture conventionnelle permet à un employeur public et un agent, contractuel ou fonctionnaire, de formaliser la rupture du lien juridique qui les unit. Cet outil est un outil opérationnel vous permettant de calculer l'indemnité de rupture conventionnelle.