Statut et carrières du personnel hospitalier
Mise à jour le 24 avr. 2025
Cette fiche décrit les conditions et les modalités selon lesquelles des étudiants de 3e cycle en médecine, en pharmacie, en odontologie, et des docteurs juniors peuvent être autorisés à exercer à titre de remplaçant dans les établissements publics de santé.
Mise à jour le 5 févr. 2025
Cette fiche est mise à jour pour tenir compte des dernières réglementations concernant la répartition des corps au sein des commissions administratives paritaires (CAP).
Mise à jour le 5 févr. 2025
Cette fiche est actualisée pour tenir compte de l’arrêté du 19 juin 2024 fixant les modalités d’organisation, la nature, la durée, les coefficients et le programme des épreuves des concours d’admission au cycle de formation des élèves directeurs organisé par l’École des hautes études en santé publique pour l’accès au corps des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière.
Mise à jour le 5 févr. 2025
Cette fiche est actualisée pour tenir compte de l’arrêté du 19 juin 2024 fixant les modalités d’organisation, la nature, la durée, les coefficients et le programme des épreuves des concours d’admission au cycle de formation des élèves directeurs organisé par l’École des hautes études en santé publique pour l’accès au corps des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière.
Mise à jour le 5 févr. 2025
Cette fiche est mise à jour pour tenir compte des dispositions de la note d’information du 17 mars 2024 relative à la charte des aumôniers dans les établissements mentionnés à l’article L. 5 du Code général de la fonction publique.
Mise à jour le 6 janv. 2025
Cette fiche est actualisée pour préciser les modalités de classement lors de la nomination des adjoints administratifs hospitaliers.
Mise à jour le 6 janv. 2025
Cette fiche est actualisée pour préciser les modalités de classement lors de la nomination des ingénieurs hospitaliers.
Mise à jour le 30 nov. 2024
Cette fiche est actualisée pour tenir compte de l’arrêté du 9 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 15 février 2012 fixant la composition du jury, le programme, la nature des épreuves et les modalités d'organisation des concours d'accès au cycle de formation des élèves attachés d'administration hospitalière.
Mise à jour le 30 nov. 2024
Cette fiche est actualisée pour tenir compte du décret n° 2024-954 du 23 octobre 2024 relatif aux conditions de réalisation en bloc opératoire des actes et activités mentionnés à l'article R. 4311-11-1 du Code de la santé publique par les infirmiers diplômés d'État.
Mise à jour le 22 févr. 2024
Cette fiche est actualisée pour tenir compte de la revalorisation du point d’indice au 1er janvier 2024.
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