Exclusion de cours
Exclusion de cours dans l'actualité
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L'information délivrée au patient incombe à tout professionnel de santé, rappelle la…
La première chambre civile de la Cour de cassation a rendu un arrêt le 16 janvier dernier rappelant que "toute personne… -
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Pas de très haut débit pour tous en 2022, selon la Cour…
La France ne sera pas couverte en très haut débit en 2022, explique un rapport de la Cour des comptes. Et le plan lancé par l'État en 2013 devrait coûter,… -
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La Cour des comptes craint un dérapage des dépenses en 2015
La Cour des comptes a estimé le 24 juin 2015 qu'il existe des "risques réels" de dérapage des dépenses publiques… -
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Services à la personne: la Cour des comptes recommande de "cibler" les…
La Cour des comptes a recommandé jeudi 10 juillet de cibler les aides fiscales et niches sociales accordées dans le secteur des services à la personne, qui recouvrent actuellement une large…
Exclusion de cours dans les ressources documentaires
Modèle d’avis d’exclusion de cours
14/11/2019
Fiche d’exclusion de cours
06/01/2012
Comment réaménager une cour d’école ?
19/04/2021
Mettre en œuvre des exclusions à l’appréciation du maître d’ouvrage
01/02/2024
Exclure pour mieux inclure : accompagner les élèves exclus
03/03/2024
Enregistrement des mains courantes par les policiers municipaux
08/10/2011
Déminéraliser les cours d’école
04/04/2023
Cour buissonnière : créer un espace de nature, de convivialité…
22/12/2021
Procéder au licenciement en cours ou fin de stage
28/03/2024
Le stationnement dans les cours des gares
16/07/2023
Infliger une sanction du 1er degré : avertissement, blâme ou…
17/04/2023
Mettre en œuvre un projet partagé d’éducation au développement durable…
31/01/2019
Les dispositifs externalisés pour les exclusions temporaires de l’établissement
18/01/2015
Contrat d’engagement de service public exclusif réservé aux assistants des…
02/03/2022
Comment définir et implanter les jeux de cour dans les…
08/03/2012
Une offre pour chaque métier
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