Compétences facultatives

Weka met à votre disposition un ensemble complet de fiches pratiques et d'outils opérationnels sur le sujet « Compétences facultatives », conçus pour répondre à toutes les problématiques métier des acteurs de la fonction publique.
Découvrez ces ressources sans attendre et gagnez en efficacité dès aujourd’hui !

Les compétences des communautés de communes

Fiche

#Périmètre et compétences #Communauté de communes

Compétence des juridictions judiciaires. Attribution législative de compétence

Fiche

#Accident #Police judiciaire #Police administrative #Marché de travaux

Les compétences des communautés d’agglomération

Fiche

#Périmètre et compétences #Communauté d'agglomération

La compétence « culture » des EPCI

Fiche

#Politique culturelle #Transfert de compétence #EPCI
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