Opération d'aménagement
Opération d'aménagement dans l'actualité
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Article
Lancement du portail de l'aménagement du territoire
Le portail de l'aménagement du territoire réunit tous les grands thèmes de l'aménagement du territoire sur un même espace pour… -
Article
Inscrire le commerce de proximité dans l'aménagement du territoire
L'Assemblée nationale a publié un rapport sur le rôle et l'avenir des commerces de proximité dans l'animation et l'aménagement des territoires. Parmi ses propositions : la nécessité de les prendre en compte dans les politiques d'aménagement. -
Article
Opération «Lycéens en Avignon»
Au BO n°5 du est parue une circulaire relative à l’opération « Lycéens en Avignon » dont l’objectif est de promouvoir le… -
Article
Conventions d’aménagement antérieures à 2005 : inopposabilité de la validation législative
La France s’est mise en conformité avec les exigences communautaires de publicité et de mise en concurrence des conventions d’aménagement…
Opération d'aménagement dans les ressources documentaires
Distinguer les opérations d’aménagement des travaux et installations soumis à déclaration préalable
22/04/2021
Comment inclure le développement durable dans une opération d’aménagement ?
12/07/2023
Conduire une procédure de concession d’aménagement
17/06/2019
Les zones d’aménagement concerté
09/06/2019
Les zones d’aménagement différé
08/02/2021
Qu’est-ce qu’une opération d’intérêt national ?
18/06/2019
Concession d’aménagement : quelle procédure de passation mettre en œuvre…
16/12/2023
Appréhender le régime des zones d’aménagement différé (ZAD)
20/09/2022
Traitement budgétaire et comptable des opérations de lotissement et de…
13/06/2022
Comprendre le projet partenarial d’aménagement et les grandes opérations d’urbanisme
15/01/2019
Comprendre le champ d’application du permis d’aménager
07/10/2017
Les outils juridiques et opérationnels d’un projet d’aménagement : quelle…
18/04/2022
Le Fonds national d’aménagement et de développement du territoire (FNADT)
17/10/2019
Quand la concession d’aménagement se justifie-t-elle ?
18/06/2019
La maîtrise du projet d’aménagement
18/03/2021
Une offre pour chaque métier
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29/04/2024
Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?