BUDGET PRIMITIF

BUDGET PRIMITIF : ressources documentaires

BUDGET PRIMITIF : Finances et comptabilité

• ref : dtou166

  Quelques compositions types pour un dossier de présentation d’un budget primitif

  Budget primitif... budget... Ces modèles vous permettront d’exprimer votre budget, selon ses particularités. ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  communication, méthodologie, budget, vote, modèle

• ref : dtou4225

  Sommaire de la maquette par nature du budget primitif M14

  Cet outil présente le sommaire de la maquette par nature du budget primitif M14. La maquette...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Maquette M14, budget, primitif

• ref : dtou4589

  Annexe budgétaire B1.4 : budget primitif à remplir pour suivre les contrats de PPP

  Cet outil présente l'annexe budgétaire B1. 4. Ce tableau concernant le budget primitif...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  PPP, annexe, budgétaire, engagements, hors bilan, B14

• 15 déc. 2010 - ref : 0308

  La distinction entre budget principal et budget annexe

  À quoi correspond le budget principal ? Le budget principal se définit par défaut. Il comprend... l’ensemble des recettes et des dépenses de la collectivité qui n’ont pas vocation à faire l’objet d’un budget......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, calendrier budgétaire, composantes du budget, budget principal, budgets annexes, services publics administratifs

• 23 mai 2016 - ref : 5070

  Tableaux relatifs au vote du budget

  échéant être inscrits au niveau du budget primitif si la collectivité a voté son compte administratif... avant son budget primitif ou si elle souhaite faire application de l’article L. 2311-5...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  maquette M14, vote, budget

• ref : dtou4224

  Les tableaux de la présentation générale du budget commentés

  de la maquette du budget primitif de l’instruction M14 est commentée. ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  présentation, budget, balance

• 5 oct. 2015 - ref : 0298

  Distinguer budgets primitifs, décisions modificatives et budget supplémentaire

  Comprendre à quoi correspond le budget primitif Le budget primitif est le document budgétaire... et universalité ). Ce budget primitif est un document...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  budget, calendrier budgétaire, composantes du budget

• 3 oct. 2014 - ref : 5064

  La notion de chapitre budgétaire et le choix du mode de vote du budget

  est variable selon les modalités de vote de ce budget par l’assemblée délibérante. Le vote par chapitre... du budget ( cf . '>Les informations générales ) Important Les crédits sont réputés votés... ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Chapitre, article, vote, nature, fonction, présentation

• ref : dtou4219

  Les informations générales de la maquette commentées

  La reproduction des deux pages d’informations générales de la maquette du budget primitif...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  informations générales, informations statistiques, ratios financiers

BUDGET PRIMITIF : Santé et sécurité au travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  Ressources Humaines > Médecine du travail

BUDGET PRIMITIF : Santé

• 15 juil. 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl2962984

  Comment examiner les offres pour les marchés publics ?

  adjudicateur, laquelle n’est pas nécessairement inacceptable dès lors qu’elle n’excède pas le budget alloué,... de l’offre qui excède la capacité à acheter du pouvoir adjudicateur au regard du budget alloué,... le budget...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 15 juil. 2019 - ref : sl2962984

  Comment choisir le titulaire du marché public et finaliser la procédure ?

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

BUDGET PRIMITIF : Action sociale et solidaire

• ref : dtou5902

  Argumentation pour le budget primitif

  Cet outil à pour but de vous aider à argumenter votre proposition de budget primitif. Il permet...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  budget, primitif, prévisionnel, fonctionnement, investissement, commande

• 6 mai 2014 - ref : 7794

  Élaborer et gérer le budget d’une structure

  Le budget primitif (BP) L’élaboration du budget se fait en amont et se base notamment sur les recettes... budgétaire. Exemples d’argumentation Voir l’outil '>Argumentation pour le budget...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  budget, fonctionnement, investissement, recettes, dépenses, engagement

• ref : dtou5901

  Modèle pour élaborer le budget de fonctionnement

  afin de mieux élaborer le budget de fonctionnement. ...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  budget, primitif, fonctionnement, prévisionnel

• 26 avr. 2018 - ref : 7364

  Communiquer positivement sur le débat d’orientation budgétaire et sur le budget

  le vote du budget primitif lors d’une séance ordinaire du conseil d’administration, mais dédiée au DOB.... Le vote du budget primitif ne doit pas se faire dans la même séance ( cf .  '>...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  budget, finances, DOB, projet social de territoire, transparence, communication

• 9 mai 2012 - ref : 4194

  La préparation du budget : méthodologies et procédures internes

  et sociale ? Base budgétaire Partir d’une base budgétaire, c’est s’appuyer sur le budget primitif... et réglementaire des budgets, avec la présentation du budget de l’année N en référence au...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  référentiels, budget, comptabilité, M22, plan comptable, prospective financière

• 23 déc. 2014 - ref : 7797

  Élaborer et gérer le budget d’une structure d’accueil privée

  Élaborer le budget prévisionnel Le budget prévisionnel est un budget fictif... et vos besoins. Le budget peut se présenter sous la forme d’un tableau en deux parties (investissement......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  budget, fonctionnement, investissement, recettes, dépenses, prévisionnel

• ref : dtou7527

  Exemple de présentation analytique de budget d'un CCAS par missions, programmes, actions

  du budget primitif, montre combien la lecture budgétaire analytique facilite la compréhension des enjeux...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  budget primitif, nouvelle nomenclature, conseil d’administration, projet social de territoire, missions, programmes

• ref : dtou7524

  Arborescence du CCAS d’Amiens

  du vote du budget primitif 2017. Cette arborescence se réfère au projet social de territoire appelé...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  arborescence, projet social de territoire, présentation budgétaire, missions, programmes, actions

• 21 févr. 2018 - ref : 11062

  Élaborer un débat d’orientation budgétaire dynamique

  primitif lors d’une séance ordinaire du conseil d’administration, mais dédiée au DOB. Le vote du budget... du budget primitif en l’absence de DOB : TA Versailles, 28 décembre...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  budget, finances, DOB, projet social de territoire, dynamique, communication

BUDGET PRIMITIF : Marchés publics

• 24 janv. 2019 - ref : 10463

  Les collectivités territoriales peuvent-elles prêter ?

  a considéré que «  les sommes litigieuses [étant] inscrites au budget primitif du département... public ; un intérêt propre du bailleur de fonds ; que le prêt soit prévu dans le budget......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  collectivités territoriales, emprunts, prêts sans intérêt, relations des collectivités avec l’État, compte à terme, placement budgétaire

• 19 mars 2019 - ref : 10458

  Crédits de trésorerie

  ministérielle recommande que soit ajoutée, au budget primitif et au compte administratif de la collectivité... du dépôt des fonds libres au Trésor, dès lors qu’ils sont prévus dans le budget de la collectivité......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  finances locales, emprunts budgétaires, loi de finances, tirage de trésorerie, excédent de trésorerie, collectivités locales

• 24 juin 2017 - ref : 10440

  La portée juridique des contrats de plan

  1988, p. 8, note F. Chouvel, à propos d’un crédit voté dans un budget primitif, puis annulé... sur une demande d’annulation d’une charge inscrite au budget de la région, vérifie que l’accord (signé... et de...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  acte détachable, aménagement du territoire, clause réglementaire, concertation, contrat, contrat administratif

• ref : dtou2279

  Calendrier budgétaire

  budget primitif... budget... budget supplémentaire...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  budget, préparation, calendrier, projet, budget primitif, compte administratif

BUDGET PRIMITIF : Ressources humaines

• 1 avr. 2014 - ref : 0478

  L’enjeu de la masse salariale

  Répondre aux exigences réglementaires en matière salariale Le budget primitif d’une structure... obtenus, sans créer d’effet de surprise avant l’adoption du budget primitif ou au cours...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget

• 3 nov. 2011 - ref : 2244

  Identifier ses marges de manœuvre budgétaires et indemnitaires

  de progression de votre masse salariale est fixé à 2,5 % de budget primitif à budget primitif, vos marges... dans le budget de la collectivité ou de l’établissement. Ces primes échappent...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  régime indemnitaire, primes, maxima indemnitaires, butoirs, crédit global, enveloppe de taux

• 15 juil. 2019 - ref : sl2621976

  Formation des élus locaux

  a rappelé que le budget primitif est un acte provisoire et qu’ainsi il est possible de revoir le montant... si cette somme correspond au montant prévisible de la dépense. Le budget primitif...

  Ressources Humaines > Protection sociale

• 15 juil. 2019 - ref : sl9448991

  La mutualisation des services

  des conditions d'exercice de l'activité au vu du budget primitif de l'année. La détermination du coût...

  Ressources Humaines > Modèles commentés

• 15 juil. 2019 - ref : sl2621976

  Protection sociale des élus locaux

  Ressources Humaines > Protection sociale

• 15 juil. 2019 - ref : sl2621457

  Prise en charge du fonctionnaire territorial en cas de perte d’emploi

  de leur budget, le nombre et la qualification des agents à encadrer permettent de les assimiler à des communes...  ; centres communaux et intercommunaux d’action sociale, sous réserve que l’importance...

  Ressources Humaines > Protection sociale

• 15 juil. 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl2621457

  Perte d’emploi

  de leur budget, le nombre et la qualification des agents à encadrer permettent de les assimiler à des communes...  ; centres communaux et intercommunaux d’action sociale, sous réserve que l’importance...

  Ressources Humaines > Protection sociale

BUDGET PRIMITIF : Administration locale

• 21 juin 2017 - ref : 7841

  L’exécution du budget primitif

  L’exécution du budget primitif Une fois voté, le budget primitif (BP) est exécuté... du budget primitif apparaissent ou que des dépenses ou recettes...

  Accueil > Administration locale > Modèles de documents administratifs

  budget primitif, ordonnateur, comptable, virements de crédits, décisions modificatives, budget supplémentaire

• ref : dtou7654

  Délibération approuvant le budget primitif

  Ce document est à utiliser pour adopter le budget primitif. Les tableaux sont à compléter... et à adapter en fonction de votre structure budgétaire (ici, le budget est arrêté par chapitre). ...

  Accueil > Administration locale > Modèles de documents administratifs

  budget primitif, adoption

• 11 juil. 2017 - ref : 7264

  Le budget communal

  dans le délai imparti du budget primitif ( CGCT, art. L. 1612-2 ) ou à défaut de sa transmission... dans le délai d’un mois suivant le vote du budget primitif. De plus, dès le budget...

  Accueil > Administration locale > Modèles de documents administratifs

  budget primitif, budget communal, adoption, communication, principe budgétaire

• 5 janv. 2012 - ref : 2760

  Communiquer autour du budget

  de la communication financière, deux mois après le DOB. Le budget primitif constitue, en effet, le premier acte... en novembre 2011, annulé la délibération portant sur le vote du budget primitif...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  vote, budget, finances locales, fiscalité, transparence, impôts locaux

• ref : dtou7657

  Délibération approuvant le budget supplémentaire

  Ce document est à utiliser pour adopter le budget supplémentaire. Le tableau de présentation... du budget est à compléter et à adapter en fonction de votre structure budgétaire. ...

  Accueil > Administration locale > Modèles de documents administratifs

  budget primitif, adoption, budget supplémentaire, délibération

• 24 févr. 2015 - ref : 0656

  Prévoir le budget d’une direction de l’éducation

  La préparation du budget Rappel L’adoption du budget principal (BP)... maximal de 2 mois en amont du vote du budget soit, généralement, entre novembre et janvier.... voient éventuellement...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  budget, DOB, BP, BS, éducation, dépenses

• 28 mars 2014 - ref : 3942

  Présentation d’un budget communal lors de son adoption

  des choix. Notre budget primitif 2012 a ainsi pour objectif, dans un contexte particulièrement défavorable,... Présentation d’un budget communal lors de son adoption Mon(es) cher(e)s collègue(s),......

  Accueil > Administration locale > Discours et protocole

  budget, orientations, débat, adoption, vote, impôts

• 18 juin 2019 - ref : 6073

  Présenter et défendre le budget du service communication

  Calendrier à respecter : adoption du budget primitif avant le 31 mars de l’exercice. Règle... ces dépenses est le meilleur moyen de préparer un budget réaliste, défendable le moment venu....

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  budget, dépenses, recettes, finances locales, plan de communication

• 5 oct. 2015 - ref : 0298

  Distinguer budgets primitifs, décisions modificatives et budget supplémentaire

  Comprendre à quoi correspond le budget primitif Le budget primitif est le document budgétaire... et universalité ). Ce budget primitif est un document...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  budget, calendrier budgétaire, composantes du budget