Décision municipale
Décision municipale dans l'actualité
-
Article
À Limoges, la santé publique au cœur de chaque décision municipale
Peintures écologiques, bannissement des bouteilles en plastique, repas moins salés dans les cantines : depuis 2015, la ville de Limoges intègre une démarche de santé publique… -
Article
Le conseil municipal de Marseille augmente le temps de travail des agents…
Le conseil municipal de Marseille a officiellement adopté lundi 9 avril une motion augmentant de 40 heures, à 1 607 heures, le temps de travail annuel des 12 000 agents municipaux, au cœur d'une enquête… -
Article
Police municipale : « Le travail des policiers municipaux n’est pas quantifiable…
Les polices municipales sont devenues des acteurs centraux des enjeux de sécurité locaux. Weka vous propose durant l'été de se pencher sur… -
Article juridique
Installation et gouvernance des conseils municipaux entièrement renouvelés le 15 mars 2020…
Les conseillers municipaux, élus le 15 mars dernier, entreront en fonction le 18 mai prochain. Les maires et les adjoints pourront être élus entre le 23 et le 28 mai.…
Décision municipale dans les ressources documentaires
Comment faire fonctionner le conseil municipal ?
19/03/2017
Sensibiliser les directeurs d’école aux dépenses municipales
20/11/2013
Effectuer une demande d’armement de sa police municipale
04/02/2024
Le détachement hors des services de police municipale
04/04/2022
Comment s’exerce la participation des élus à la vie municipale…
24/03/2024
Décision de création d’une régie de recettes
10/07/2017
La catégorie A de la filière police municipale
04/02/2024
Arrêté municipal relatif au port de caméras individuelles par les…
20/09/2022
Les règles de déontologie de la police municipale
23/03/2022
Décider le huis clos
25/12/2011
Arrêté municipal portant habilitation individuelle à l’utilisation d’un logiciel métier…
12/05/2022
La catégorie B de la filière police municipale
04/02/2024
Rédiger un arrêté municipal
18/03/2013
Les assistants temporaires de police municipale (ATPM)
04/02/2024
Une offre pour chaque métier
Les + vus
15/04/2024
Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...
02/04/2024
Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...
10/04/2024
Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...
09/04/2024
Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce ...
11/04/2024
Le licenciement pour insuffisance professionnelle dans la fonction ...