EFFECTIFS HOSPITALIER
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Ressources documentaires
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Formation
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EFFECTIFS HOSPITALIER ?
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EFFECTIFS HOSPITALIER : actualités
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2 mai 2011 - ref : 21252
Le malaise du monde hospitalier
En 2008, les personnels handicapés déclarés restent stables à 3,9 % des effectifs des établissements.... Des effectifs en constante diminution pour le personnel non médical. Des effectifs...
Santé -
18 déc. 2012 - ref : 29089
Le vieillissement des effectifs de la fonction publique se poursuit
Les pyramides des âges des fonctions publiques confirment le vieillissement des effectifs... à venir. Pour la fonction publique territoriale, le vieillissement des effectifs... de la fonction...
Fonction publique, Cessation de fonctions, Collectivités territoriales, Retraités -
17 août 2011 - ref : 21448
Le modèle de présentation du tableau prévisionnel des effectifs rémunérés est modifié
mai 2010 fixant le modèle de présentation du tableau prévisionnel des effectifs rémunérés... des effectifs rémunérés devant être renseigné par les établissements publics de santé et des établissements...
Santé -
11 mai 2011 - ref : 18388
Aquitaine : les effectifs de la FPT dépassent ceux de la FPE depuis 2008
autour de 42000. « Il reste ainsi très peu de régions où les effectifs des agents de l’État demeurent... publiée dans le numéro 9 de ses e-publications présente l’évolution des effectifs...
Fonction publique -
12 mars 2014 - ref : 13790
Le Centre hospitalier sud-francilien abandonne le partenariat public-privé
nationale. La justice et le secteur hospitalier ont été les secteurs publics les plus utilisateurs de ce mode... financiers « insuffisamment pris en compte ». Le PPP du Centre hospitalier sud-francilien (CHSF)... ...
Santé, Hôpital -
14 oct. 2014 - ref : 20902
Grève de médecins hospitaliers pour dénoncer les conditions de travail
en économie de santé (Irdes). "On nous demande de faire toujours plus" mais les effectifs ne suivent pas,... de l'activité doublée d'une diminution des effectifs et une "sensation de mépris institutionnel permanent". ...
Santé, Loi Santé -
5 sept. 2014 - ref : 20812
Manifestation nationale de personnels hospitaliers le 23 septembre
"Le personnel hospitalier et des Ehpad n'en peut plus", a déclaréce vendredi à l'AFP Jean-Luc... énumère les griefs dans un communiqué. "La réduction des effectifs induit inévitablement une régression...
Santé, Ehpad, Manifestation -
21 mai 2012 - ref : 21896
Gérer le personnel médical et hospitalier, difficultés et enjeux
entre les hommes et les femmes, celles-ci représentant 85 % des effectifs de la fonction hospitalière.... le personnel médical et hospitalier » publié aux éditions Weka, revient sur les enjeux actuels du secteur...
Santé -
13 mai 2013 - ref : 22400
Le SMPS livre 19 mesures pour revaloriser le statut des ingénieurs hospitaliers
comme des services effectifs accomplis dans le corps d'accueil et le grade d'intégration pour l'avancement de grade,...
Santé
EFFECTIFS HOSPITALIER : ressources documentaires
EFFECTIFS HOSPITALIER : Finances et comptabilité
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18 juin 2019 - ref : 13122
Réduire les délais de paiement aux fournisseurs
constate une légère amélioration des délais du secteur local et hospitalier sur les paiements afférents...
délai de paiement, fournisseur, commande publique, délai légal, intérêts moratoires -
10 nov. 2016 - ref : 9556
Les délais de paiement
à l’application dans le secteur public local et hospitalier du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013... Circulaire du 15 avril 2013 relative à l’application dans le secteur public local et hospitalier du...
intérêts moratoires, délai de mandatement, délai de paiement, suspension du délai, partage des responsabilités entre le comptable et l’ordonnateur, taux des intérêts moratoires -
25 oct. 2018 - ref : 5080
Les principes comptables
Dans un arrêt du 25 février 1993 (Centre hospitalier de Blaye), la Cour des comptes a infirmé le jugement...
Principes, plan, comptable, général, image, fidèle
EFFECTIFS HOSPITALIER : Santé et sécurité au travail
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24 juin 2019 - ref : sl3871371
Statuts du médecin du travail
pour 1 500 agents, et un emploi à temps partiel au prorata des effectifs inférieurs à 1 500 agents.... particulier des CHU Centre hospitalier universitaire... des universités-praticien...
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24 juin 2019 - ref : sl3871371
Formation du médecin du travail
médical. Dans un même souci de régulation des effectifs médicaux, ce système est complété... Interne hospitalier rémunération des internes... hospitaliers ...
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24 juin 2019 - ref : sl3871371
Domaines d'intervention et moyens du médecin du travail
du nombre de salariés et d'entreprises suivis par le médecin du travail. Les seuils d'effectifs... de contrôle est informée des effectifs des salariés et des entreprises suivis par chaque médecin du travail.......
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24 juin 2019 - ref : sl3871371
Le médecin du travail
médical. Dans un même souci de régulation des effectifs médicaux, ce système est complété... Interne hospitalier rémunération des internes... hospitaliers ...
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24 juin 2019 - ref : sl3888758
À propos du document unique d'évaluation
des effectifs de la structure, et peut se rapporter à différents niveaux organisationnels et structurels (postes...
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24 juin 2019 - ref : sl3888758
Dossier médical en santé au travail
générale, alors que le dossier hospitalier y est consigné. Cela s'explique par le fait que le dossier... du dossier médical en milieu hospitalier La loi n o 91-748... ...
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24 juin 2019 - ref : sl3871210
Différents types de services
Nouvelles définitions des effectifs Les anciennes notions d'effectif maximum de salariés... d'entreprises et d'établissements indiquant les effectifs de travailleurs correspondants et les risques...
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24 juin 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
de suspension du contrat de travail permanent et maintien dans les effectifs de l'entreprise. Cour...
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24 juin 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
de référence (rémunération effective totale perçue pendant les 12 mois précédant l'accident) et du taux d'IP... de cette prestation, elle a effectivement et préalablement indemnisé la victime, de manière incontestable...
EFFECTIFS HOSPITALIER : Santé
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24 juin 2019 - ref : sl3871371
Statuts du médecin du travail
pour 1 500 agents, et un emploi à temps partiel au prorata des effectifs inférieurs à 1 500 agents.... particulier des CHU Centre hospitalier universitaire... des universités-praticien...
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24 juin 2019 - ref : sl3871371
Formation du médecin du travail
médical. Dans un même souci de régulation des effectifs médicaux, ce système est complété... Interne hospitalier rémunération des internes... hospitaliers ...
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24 juin 2019 - ref : sl3871371
Domaines d'intervention et moyens du médecin du travail
du nombre de salariés et d'entreprises suivis par le médecin du travail. Les seuils d'effectifs... de contrôle est informée des effectifs des salariés et des entreprises suivis par chaque médecin du travail.......
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24 juin 2019 - ref : sl3871371
Le médecin du travail
médical. Dans un même souci de régulation des effectifs médicaux, ce système est complété... Interne hospitalier rémunération des internes... hospitaliers ...
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24 juin 2019 - ref : sl3888758
À propos du document unique d'évaluation
des effectifs de la structure, et peut se rapporter à différents niveaux organisationnels et structurels (postes...
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24 juin 2019 - ref : sl2962984
Comment sélectionner les candidatures ?
hospitalier Edmond Garcin , req. n° 309652 309652 ). Selon la haute assemblée,... indiquant les effectifs du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des 3 dernières...
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24 juin 2019 - ref : sl3888758
Dossier médical en santé au travail
générale, alors que le dossier hospitalier y est consigné. Cela s'explique par le fait que le dossier... du dossier médical en milieu hospitalier La loi n o 91-748... ...
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24 juin 2019 - ref : sl3871210
Différents types de services
Nouvelles définitions des effectifs Les anciennes notions d'effectif maximum de salariés... d'entreprises et d'établissements indiquant les effectifs de travailleurs correspondants et les risques...
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24 juin 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
de suspension du contrat de travail permanent et maintien dans les effectifs de l'entreprise. Cour...
EFFECTIFS HOSPITALIER : Action sociale et solidaire
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12 févr. 2011 - ref : 0596
Accompagner les personnes en insertion rencontrant des freins liés à la santé
du centre hospitalier du territoire. Travailleurs sociaux des structures d’insertion (résidences... pour une éventuelle orientation vers un médecin psychiatre. Centre hospitalier spécialisé. Psychologue......
insertion santé, problèmes santé, santé physique, santé psychique, santé jeunes, parcours santé -
20 déc. 2017 - ref : 10985
La nécessaire adaptation du management au nouveau contexte socio-économique
de la masse salariale, ont pour effet directement induit la réduction des effectifs et/ou des exigences... d’un changement politique ou stratégique qui impacterait l’Ehpad et pourrait aboutir à des réductions d’effectifs...
coopération, mobilité, contraintes budgétaires, rentabilité, productivité, génération X -
29 avr. 2019 - ref : 9428
Coordonner les interventions du SSIAD avec les autres acteurs de l’accompagnement et du maintien à domicile
est à l’origine de la prescription d’un SSIAD. Cette prescription peut être faite par un médecin hospitalier lors... de la rénovation des conditions techniques de fonctionnement en HAD Mal utilisé, l’hébergement hospitalier......
SSIAD, HAD, soins, prise en charge, acteurs, accompagnement et maintien à domicile -
27 juin 2018 - ref : 11192
Le règlement général de protection des données appliqué aux ressources humaines des Ehpad publics
: il permet en l’occurrence à l’agent hospitalier de récupérer les données qu’il a transmises... voire plus souvent du groupement hospitalier de territoire (GHT) dont l’Ehpad est membre,...
règlement général, protection des données, sécurité, systèmes d’information, droits, sanctions -
15 mai 2013 - ref : 4997
Les obligations de l’employeur en matière de médecine de prévention (établissement public)
de prévention. Obligations en termes de temps et d’effectifs Le nombre de médecins de prévention... avec la mention des risques professionnels et des effectifs exposés, transmise à l’employeur et tenue...
médecin du travail, médecin de prévention, tiers temps, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude -
20 avr. 2018 - ref : 1090
Renforcer son attractivité pour attirer des candidats
sur 25 h C EHPAD 2 km Agent de service hospitalier en CDD à plein temps...
attractivité de l’emploi, diagnostic attractivité, difficultés de recrutement, attirer des salariés, attirer des candidats, rechercher des candidats -
19 mai 2014 - ref : 7483
Mettre en place une démarche de recrutement dynamique (GPEEC, prospection)
il est nécessaire de se doter d’outils de GPEEC (gestion prévisionnelle des emplois, des effectifs...
recrutement, GPEEC, anticipation, prospection, communication -
10 avr. 2014 - ref : 7703
Repères : le rôle du CCAS/CIAS dans les enjeux associatifs
des emplois, des effectifs et des compétences (GPEEC) permet de réconcilier le temps long de l’association...
mutation, modèle économique, gouvernance, innovation, ouverture, professionnalisation -
2 mai 2018 - ref : 11117
Ouvrir un accueil de jour
le tableau des effectifs du personnel, l’état du personnel déjà recruté et le curriculum vitae...
accueil de jour, création, projet de service, accueil, droit au répit
EFFECTIFS HOSPITALIER : Marchés publics
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7 févr. 2019 - ref : 3186
Diminuer le montant des travaux
Centre hospitalier de Lisieux ). Modifier l’objet du marché revient à changer les prestations,... à bons de commande) CE, 20 janvier 1978, Centre hospitalier de Lisieux CAA Nancy, 23 mars...
Mémoire, réclamation, préjudice -
18 mars 2019 - ref : 9529
Les effets de la réception et de l’admission
des clauses administratives générales ( CE, 24 novembre 2008, Centre hospitalier de la région d’Annecy,... hospitalier de la région d’Annecy à la société BTR international, qui précise uniquement que des difficultés......
ajournement, conformité des prestations, réfaction, rejet des prestations -
13 déc. 2017 - ref : 10449
Exécution du contrat d’agent public
du 6 janvier 2010 a toutefois prévu à l’article 5 que les établissements relevant du secteur hospitalier... effectifs au moins égale à 6 ans au cours des 8 dernières années), il est possible d’éviter...
contrat verbal, droit communautaire, durée déterminée, durée indéterminée, personnel de direction, reconduction. -
25 sept. 2015 - ref : 0179
Ajourner un chantier : motifs, procédure, effets
au remboursement intégral des pénalités de retard mises à sa charge par le centre hospitalier de Gonesse,... particulières applicables au marché litigieux, puis constaté que le centre hospitalier de Gonesse avait retenu...
travaux, contrat, arrêt, interruption, chantier, ordre de service -
16 juil. 2018 - ref : 10475
Responsabilité fondée sur la violation des droits moraux
de l’instruction que les modifications apportées par le centre hospitalier d’Agen au projet d’ensemble conçu... hospitalier a dû remédier ; que ces travaux, rendus indispensables pour mettre un terme aux désordres......
altération, droit au respect, droit de divulgation, droit de repentir, droits moraux, ouvrage -
16 nov. 2016 - ref : 9511
Responsabilité et sous-traitance régulière
hospitalier intercommunal d’Eaubonne-Montmorency , req. n° 02VE01958 ). Il n’en reste pas moins que,... de responsabilité du maître de l’ouvrage ( CAA Versailles 12 avril 2005, Centre hospitalier intercommunal...
acceptation, agrément, entrepreneur principal, faute de l’entrepreneur principal, faute du maître de l’ouvrage, faute du sous-traitant -
15 juin 2016 - ref : 0080
CCAP : rédiger ses clauses de vérification et d’admission
hospitalier de la région d’Annecy à la société BTR International, qui précise uniquement que des difficultés...
vérification, admission, CCAG -
10 nov. 2016 - ref : 9556
Les délais de paiement
à l’application dans le secteur public local et hospitalier du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013... Circulaire du 15 avril 2013 relative à l’application dans le secteur public local et hospitalier du...
intérêts moratoires, délai de mandatement, délai de paiement, suspension du délai, partage des responsabilités entre le comptable et l’ordonnateur, taux des intérêts moratoires -
18 mars 2019 - ref : 9527
Les effets de la décision de réception dans les marchés publics de travaux
par le Conseil d’État ( CE, 6 avril 2007, Centre hospitalier général de Boulogne-sur-Mer , req.... ont été récapitulés par le Conseil d’État dans sa décision du 6 avril 2007, Centre hospitalier... tracées...
décompte final, garantie contractuelle, garantie extra-contractuelle, rapport contractuel, sûretés, transfert de propriété
EFFECTIFS HOSPITALIER : Établissements de santé
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8 févr. 2012 - ref : 3682
Motifs et procédure de licenciement d’un fonctionnaire hospitalier
dans le cadre d’une disponibilité Un fonctionnaire hospitalier peut être licencié dans le cadre... toute référence au tableau des emplois. La gestion des effectifs relève des pouvoirs propres du directeur... régionale...
licenciement, perte d’emploi, suppression d’emploi, révocation, insuffisance professionnelle -
18 juil. 2014 - ref : 3541
Les modalités de recrutement d’un praticien hospitalier universitaire
de détachement sur un emploi de praticien hospitalier universitaire par arrêté du directeur général du Centre... de candidature : compter au moins deux ans de services effectifs en qualité de chef de clinique......
personnel enseignant et universitaire, CHU, bi-appartenant, recherche, enseignement, détachement -
17 déc. 2011 - ref : 3573
Détacher un praticien hospitalier dans des fonctions universitaires
en qualité de praticien hospitalier universitaire. La demande de détachement sur ces fonctions... de détachement d’un praticien hospitalier dans les fonctions de PHU La procédure consiste à recueillir :... d’un...
praticien hospitalier, praticien hospitalier universitaire, procédure de détachement, établissement public de santé, fonctions temporaires, personnel enseignant et hospitalier -
21 oct. 2015 - ref : 8932
Les conditions fondamentales d’accès à un emploi hospitalier
Centre hospitalier spécialisé de la Sarthe , pourvoi n° 05NT01939 Diplômes professionnels...
0 -
17 avr. 2012 - ref : 3521
Quelles sont les différentes catégories de concours pour l’exercice de la profession de praticien hospitalier ?
Conditions pour se présenter aux épreuves du Concours national de praticien hospitalier... Les candidats qui souhaitent s’inscrire aux épreuves du Concours national de praticien hospitalier... hospitalier...
concours national de praticien hospitalier, conditions, épreuves, liste d’aptitude, établissement public de santé, loi HPST -
23 déc. 2011 - ref : 3683
Comment accepter la démission d’un praticien hospitalier à plein-temps ?
Le praticien présente sa démission Le praticien hospitalier présente sa démission.... : centre national de gestion PH : praticien hospitalier RTT : réduction du temps...
praticiens hospitaliers à plein-temps, cessation définitive de fonctions, démission, Centre national de gestion, gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC), congés -
4 avr. 2017 - ref : 4331
La suspension d’un fonctionnaire hospitalier dans le cadre d’une procédure disciplinaire
à une procédure disciplinaire (ou les deux). Cf. CE, 18 février 1970, Centre hospitalier départemental... du dossier que le centre hospitalier de Brienne-Le-Château reproche à M. A plusieurs actes......
statut général des fonctionnaires, procédure disciplinaire, suspension -
26 févr. 2016 - ref : 9570
Responsabilité et collaborateurs occasionnels du service public hospitalier
hospitalier Le premier critère de définition ne devrait guère soulever de difficulté, s’agissant... d’une collaboration au service public : le service public hospitalier est nettement défini par le Code... de...
service public, collaboration occasionnelle, responsabilité sans faute -
11 juin 2014 - ref : 3687
Comment se présente la perte d’emploi pour un praticien hospitalier contractuel et pour un praticien attaché ?
à des fonctions temporaires, des remplacements ou au pourvoi transitoire de postes de praticien hospitalier... d’activité, multiplié par le nombre d’années de services effectifs réalisées dans l’établissement concerné,......
perte emploi, PH, PA, PHC
EFFECTIFS HOSPITALIER : Ressources humaines
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8 févr. 2012 - ref : 3682
Motifs et procédure de licenciement d’un fonctionnaire hospitalier
dans le cadre d’une disponibilité Un fonctionnaire hospitalier peut être licencié dans le cadre... toute référence au tableau des emplois. La gestion des effectifs relève des pouvoirs propres du directeur... régionale...
licenciement, perte d’emploi, suppression d’emploi, révocation, insuffisance professionnelle -
18 juil. 2014 - ref : 3541
Les modalités de recrutement d’un praticien hospitalier universitaire
de détachement sur un emploi de praticien hospitalier universitaire par arrêté du directeur général du Centre... de candidature : compter au moins deux ans de services effectifs en qualité de chef de clinique......
personnel enseignant et universitaire, CHU, bi-appartenant, recherche, enseignement, détachement -
17 déc. 2011 - ref : 3573
Détacher un praticien hospitalier dans des fonctions universitaires
en qualité de praticien hospitalier universitaire. La demande de détachement sur ces fonctions... de détachement d’un praticien hospitalier dans les fonctions de PHU La procédure consiste à recueillir :... d’un...
praticien hospitalier, praticien hospitalier universitaire, procédure de détachement, établissement public de santé, fonctions temporaires, personnel enseignant et hospitalier -
21 oct. 2015 - ref : 8932
Les conditions fondamentales d’accès à un emploi hospitalier
Centre hospitalier spécialisé de la Sarthe , pourvoi n° 05NT01939 Diplômes professionnels...
0 -
17 avr. 2012 - ref : 3521
Quelles sont les différentes catégories de concours pour l’exercice de la profession de praticien hospitalier ?
Conditions pour se présenter aux épreuves du Concours national de praticien hospitalier... Les candidats qui souhaitent s’inscrire aux épreuves du Concours national de praticien hospitalier... hospitalier...
concours national de praticien hospitalier, conditions, épreuves, liste d’aptitude, établissement public de santé, loi HPST -
23 déc. 2011 - ref : 3683
Comment accepter la démission d’un praticien hospitalier à plein-temps ?
Le praticien présente sa démission Le praticien hospitalier présente sa démission.... : centre national de gestion PH : praticien hospitalier RTT : réduction du temps...
praticiens hospitaliers à plein-temps, cessation définitive de fonctions, démission, Centre national de gestion, gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC), congés -
4 avr. 2017 - ref : 4331
La suspension d’un fonctionnaire hospitalier dans le cadre d’une procédure disciplinaire
à une procédure disciplinaire (ou les deux). Cf. CE, 18 février 1970, Centre hospitalier départemental... du dossier que le centre hospitalier de Brienne-Le-Château reproche à M. A plusieurs actes......
statut général des fonctionnaires, procédure disciplinaire, suspension -
11 juin 2014 - ref : 3687
Comment se présente la perte d’emploi pour un praticien hospitalier contractuel et pour un praticien attaché ?
à des fonctions temporaires, des remplacements ou au pourvoi transitoire de postes de praticien hospitalier... d’activité, multiplié par le nombre d’années de services effectifs réalisées dans l’établissement concerné,......
perte emploi, PH, PA, PHC -
27 févr. 2012 - ref : 3530
Comment formaliser la prise de fonctions : établir le procès-verbal d’installation d’un praticien hospitalier
hospitalier nommé dans un pôle d’activité d’un établissement public de santé, le Centre national de gestion... Le procès-verbal d’installation précise : la nomination du praticien hospitalier à plein-temps...
prise de fonctions, procès-verbal d’installation, praticien hospitalier, transmission, centre national de gestion, agence régionale de santé
EFFECTIFS HOSPITALIER : Administration locale
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15 mars 2014 - ref : 2905
Élèves et apprentis
entre 2004 et 2008, puis une phase de stagnation entre 2008 et 2010, les effectifs d’apprentis... permet de nuancer cette idée. Certes, entre 1997 et 2008, les effectifs apprentis inscrits......
formation initiale, formation continue, contrat d’apprentissage, CFA, UFA -
15 avr. 2015 - ref : 8675
Recruter un fonctionnaire stagiaire
sans rapport avec son état de grossesse ( CE, 27 janvier 1989, Centre hospitalier de Rambouillet , req.... 1982, Mme X , req. n° 12002 CE, 27 janvier 1989, Centre hospitalier de Rambouillet ,...
concours, lauréat, période probatoire, stage, fonctionnaire, aptitude -
20 févr. 2014 - ref : 7222
Diagnostiquer le gaspillage alimentaire en restauration collective
de santé (en milieu hospitalier ou en Ehpad). L’objectif est d’initier une démarche participative....
restauration collective, déchets, gaspillage, compostage, diagnostic -
13 juin 2018 - ref : 6476
Le remboursement des obsèques organisées par la commune
et suivants). Une commune où un centre hospitalier est implanté peut-elle demander une prise en charge...
décès sans famille, commune organisatrice des funérailles, actif bancaire, montant maximal, remboursement des frais engagés -
10 nov. 2016 - ref : 9556
Les délais de paiement
à l’application dans le secteur public local et hospitalier du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013... Circulaire du 15 avril 2013 relative à l’application dans le secteur public local et hospitalier du...
intérêts moratoires, délai de mandatement, délai de paiement, suspension du délai, partage des responsabilités entre le comptable et l’ordonnateur, taux des intérêts moratoires -
21 févr. 2014 - ref : 3788
Les incompatibilités avec le mandat municipal
d’établissement hospitalier communal ou intercommunal dans les communes de rattachement de l’établissement...
incompatibilité, inéligibilité, éligibilité, cumul des mandats, liens de parenté, conseiller forain -
17 déc. 2015 - ref : 9376
Recruter un fonctionnaire par détachement
de l’agent, de ses capacités à rejoindre un jour les effectifs de son ancien employeur pour y bénéficier...
détachement, position, mutation, fonction publique, mobilité, recrutement -
5 oct. 2016 - ref : 8883
Recruter un contractuel de droit public
est une personne dont la rémunération est calculée à l’acte (une demi-journée de vaccination antigrippale par un médecin hospitalier...
titulaire, non titulaire, contractuel, remplaçant, temporaire, saisonnier -
25 janv. 2017 - ref : 9899
Recruter par mise à disposition
par la collectivité d’origine. Et en cas de longue maladie, l’agent réintègre d’office les effectifs...
position d’activité, mise à disposition, détachement, mobilité, centre de gestion, agent chargé de la fonction d’inspection
EFFECTIFS HOSPITALIER : forum
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Santé et RH hospitalières 6 mars 2013
Indemnités d'astreinte
R.Dupuis
Un agent en fonction dans un établissement hospitalier basé sur une commune et d'astreinte... au bénéfice d'un établissement hospitalier basé sur une autre commune avec laquelle une convention... Non, il ne sera indemnisé au titre de son astreinte que par l'établissement hospitalier...
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Santé et RH hospitalières 18 févr. 2013
Médecins hospitaliers et médecine du travail
Isabelle.T
Bonjour, J'ai une question : les médecins hospitaliers relèvent-ils ou no de la médecine... concernant l'application des textes aux médecins hospitaliers. En effet, au sens de la loi de 1986, les médecins... hospitaliers sont exclus du champ d'application. De plus, l'ancien article L. 714-27 du Code de santé publique... indique que l'effectif comprend les agents y compris les personnels médicaux. Dans les faits... , selon la seconde interprétation, les médecins hospitaliers doivent relever de la médecine du travail...
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Santé et RH hospitalières 19 mars 2013
congé solidarité familiale
J.Morel
Bonjour, Dans quels cas un fonctionnaire hospitalier peut il bénéficier d'un congé de solidarité...
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