EFFECTIFS HOSPITALIER

EFFECTIFS HOSPITALIER : ressources documentaires

EFFECTIFS HOSPITALIER : Finances et comptabilité

• 22 avr. 2013 - ref : 5080

  Les principes comptables

  du 25 février 1993 (Centre hospitalier de Blaye), la Cour des comptes a infirmé le jugement d’une chambre...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Principes, plan, comptable, général, image, fidèle

EFFECTIFS HOSPITALIER : Administration locale

• 15 mars 2014 - ref : 2905

  Élèves et apprentis

  entre 2004 et 2008, puis une phase de stagnation entre 2008 et 2010, les effectifs d’apprentis... permet de nuancer cette idée. Certes, entre 1997 et 2008, les effectifs apprentis inscrits......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  formation initiale, formation continue, contrat d’apprentissage, CFA, UFA

• 15 avr. 2015 - ref : 8675

  Recruter un fonctionnaire stagiaire

  sans rapport avec son état de grossesse ( CE, 27 janvier 1989, Centre hospitalier de Rambouillet , req.... 1982, Mme X , req. n° 12002 CE, 27 janvier 1989, Centre hospitalier de Rambouillet ,...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  concours, lauréat, période probatoire, stage, fonctionnaire, aptitude

• 20 févr. 2014 - ref : 7222

  Diagnostiquer le gaspillage alimentaire en restauration collective

  de santé (en milieu hospitalier ou en Ehpad). L’objectif est d’initier une démarche participative....

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  restauration collective, déchets, gaspillage, compostage, diagnostic

• 13 juin 2018 - ref : 6476

  Le remboursement des obsèques organisées par la commune

  et suivants). Une commune où un centre hospitalier est implanté peut-elle demander une prise en charge...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  décès sans famille, commune organisatrice des funérailles, actif bancaire, montant maximal, remboursement des frais engagés

• 21 févr. 2014 - ref : 3788

  Les incompatibilités avec le mandat municipal

  d’établissement hospitalier communal ou intercommunal dans les communes de rattachement de l’établissement...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  incompatibilité, inéligibilité, éligibilité, cumul des mandats, liens de parenté, conseiller forain

• 17 déc. 2015 - ref : 9376

  Recruter un fonctionnaire par détachement

  de l’agent, de ses capacités à rejoindre un jour les effectifs de son ancien employeur pour y bénéficier...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  détachement, position, mutation, fonction publique, mobilité, recrutement

• 5 oct. 2016 - ref : 8883

  Recruter un contractuel de droit public

  est une personne dont la rémunération est calculée à l’acte (une demi-journée de vaccination antigrippale par un médecin hospitalier...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  titulaire, non titulaire, contractuel, remplaçant, temporaire, saisonnier

• 25 janv. 2017 - ref : 9899

  Recruter par mise à disposition

  par la collectivité d’origine. Et en cas de longue maladie, l’agent réintègre d’office les effectifs...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  position d’activité, mise à disposition, détachement, mobilité, centre de gestion, agent chargé de la fonction d’inspection

• 26 avr. 2018 - ref : 8903

  Suspendre son activité professionnelle

  pour retrouver le poste qu’ils occupaient avant leur détachement. Enfin, les fonctionnaires hospitaliers... . Aucune disposition spécifique n’est prévue pour les fonctionnaires hospitaliers : seule leur est...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  Contrat de travail, conciliation, vie professionnelle, suspension

EFFECTIFS HOSPITALIER : Marchés publics

• 15 juin 2016 - ref : 0095

  Règlement de la consultation : indiquer les critères de sélection et leurs modalités de mise en œuvre

  CE, 8 août 2008, Centre hospitalier Edmond-Garcin , n° 309652). Le pouvoir... ou encore une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat. De tels éléments seront appréciés...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  règlement de la consultation, critères de sélection des candidatures, critères de sélection des offres

• 7 déc. 2017 - ref : 3186

  Diminuer le montant des travaux

  1978, Centre hospitalier de Lisieux ). Modifier l’objet du marché revient à changer les prestations,... articles 14.3, 14.4, 16, 17 CE, 20 janvier 1978, Centre hospitalier de Lisieux CAA Nancy,...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  Mémoire, réclamation, préjudice

• 17 nov. 2016 - ref : 9529

  Les effets de la réception et de l’admission

  des clauses administratives générales ( CE, 24 novembre 2008, Centre hospitalier de la région d’Annecy,... hospitalier de la région d’Annecy à la société BTR international, qui précise uniquement que des difficultés......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  ajournement, conformité des prestations, réfaction, rejet des prestations

• 13 déc. 2017 - ref : 10449

  Exécution du contrat d’agent public

  du 6 janvier 2010 a toutefois prévu à l’article 5 que les établissements relevant du secteur hospitalier... effectifs au moins égale à 6 ans au cours des 8 dernières années), il est possible d’éviter...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  contrat verbal, droit communautaire, durée déterminée, durée indéterminée, personnel de direction, reconduction.

• 25 sept. 2015 - ref : 0179

  Ajourner un chantier : motifs, procédure, effets

  au remboursement intégral des pénalités de retard mises à sa charge par le centre hospitalier de Gonesse,... particulières applicables au marché litigieux, puis constaté que le centre hospitalier de Gonesse avait retenu...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  travaux, contrat, arrêt, interruption, chantier, ordre de service

• 16 nov. 2016 - ref : 9511

  Responsabilité et sous-traitance régulière

  hospitalier intercommunal d’Eaubonne-Montmorency , req. n° 02VE01958 ). Il n’en reste pas moins que,... de responsabilité du maître de l’ouvrage ( CAA Versailles 12 avril 2005, Centre hospitalier intercommunal...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  acceptation, agrément, entrepreneur principal, faute de l’entrepreneur principal, faute du maître de l’ouvrage, faute du sous-traitant

• 15 juin 2016 - ref : 0080

  CCAP : rédiger ses clauses de vérification et d’admission

  hospitalier de la région d’Annecy à la société BTR International, qui précise uniquement que des difficultés...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  vérification, admission, CCAG

• 10 nov. 2016 - ref : 9556

  Les délais de paiement

  à l’application dans le secteur public local et hospitalier du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013... Circulaire du 15 avril 2013 relative à l’application dans le secteur public local et hospitalier du...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  intérêts moratoires, délai de mandatement, délai de paiement, suspension du délai, partage des responsabilités entre le comptable et l’ordonnateur, taux des intérêts moratoires

• 27 oct. 2016 - ref : 9527

  Les effets de la décision de réception dans les marchés publics de travaux

  Centre hospitalier général de Boulogne-sur-Mer , req. n° 264490 , Rec. 130, BJCP 2007,... hospitalier de Boulogne-sur-Mer , précitée : «  La fin des rapports contractuels entre le maître... tracées...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  décompte final, garantie contractuelle, garantie extra-contractuelle, rapport contractuel, sûretés, transfert de propriété

EFFECTIFS HOSPITALIER : Ressources humaines

• 8 févr. 2012 - ref : 3682

  Motifs et procédure de licenciement d’un fonctionnaire hospitalier

  dans le cadre d’une disponibilité Un fonctionnaire hospitalier peut être licencié dans le cadre... toute référence au tableau des emplois. La gestion des effectifs relève des pouvoirs propres du directeur... régionale...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  licenciement, perte d’emploi, suppression d’emploi, révocation, insuffisance professionnelle

• 18 juil. 2014 - ref : 3541

  Les modalités de recrutement d’un praticien hospitalier universitaire

  de détachement sur un emploi de praticien hospitalier universitaire par arrêté du directeur général du Centre... de candidature : compter au moins deux ans de services effectifs en qualité de chef de clinique......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  personnel enseignant et universitaire, CHU, bi-appartenant, recherche, enseignement, détachement

• 17 déc. 2011 - ref : 3573

  Détacher un praticien hospitalier dans des fonctions universitaires

  en qualité de praticien hospitalier universitaire. La demande de détachement sur ces fonctions... de détachement d’un praticien hospitalier dans les fonctions de PHU La procédure consiste à recueillir :... d’un...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  praticien hospitalier, praticien hospitalier universitaire, procédure de détachement, établissement public de santé, fonctions temporaires, personnel enseignant et hospitalier

• 21 oct. 2015 - ref : 8932

  Les conditions fondamentales d’accès à un emploi hospitalier

  Centre hospitalier spécialisé de la Sarthe , pourvoi n° 05NT01939 Diplômes professionnels...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

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• 17 avr. 2012 - ref : 3521

  Quelles sont les différentes catégories de concours pour l’exercice de la profession de praticien hospitalier ?

  Conditions pour se présenter aux épreuves du Concours national de praticien hospitalier... Les candidats qui souhaitent s’inscrire aux épreuves du Concours national de praticien hospitalier... hospitalier...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  concours national de praticien hospitalier, conditions, épreuves, liste d’aptitude, établissement public de santé, loi HPST

• 23 déc. 2011 - ref : 3683

  Comment accepter la démission d’un praticien hospitalier à plein-temps ?

  Le praticien présente sa démission Le praticien hospitalier présente sa démission....  : centre national de gestion PH  : praticien hospitalier RTT  : réduction du temps...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  praticiens hospitaliers à plein-temps, cessation définitive de fonctions, démission, Centre national de gestion, gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC), congés

• 4 avr. 2017 - ref : 4331

  La suspension d’un fonctionnaire hospitalier dans le cadre d’une procédure disciplinaire

  à une procédure disciplinaire (ou les deux). Cf. CE, 18 février 1970, Centre hospitalier départemental... du dossier que le centre hospitalier de Brienne-Le-Château reproche à M. A plusieurs actes......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  statut général des fonctionnaires, procédure disciplinaire, suspension

• 11 juin 2014 - ref : 3687

  Comment se présente la perte d’emploi pour un praticien hospitalier contractuel et pour un praticien attaché ?

  à des fonctions temporaires, des remplacements ou au pourvoi transitoire de postes de praticien hospitalier... d’activité, multiplié par le nombre d’années de services effectifs réalisées dans l’établissement concerné,......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  perte emploi, PH, PA, PHC

• 27 févr. 2012 - ref : 3530

  Comment formaliser la prise de fonctions : établir le procès-verbal d’installation d’un praticien hospitalier

  hospitalier nommé dans un pôle d’activité d’un établissement public de santé, le Centre national de gestion... Le procès-verbal d’installation précise : la nomination du praticien hospitalier à plein-temps...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  prise de fonctions, procès-verbal d’installation, praticien hospitalier, transmission, centre national de gestion, agence régionale de santé

EFFECTIFS HOSPITALIER : Action sociale et solidaire

• 12 févr. 2011 - ref : 0596

  Accompagner les personnes en insertion rencontrant des freins liés à la santé

  du centre hospitalier du territoire. Travailleurs sociaux des structures d’insertion (résidences... pour une éventuelle orientation vers un médecin psychiatre. Centre hospitalier spécialisé. Psychologue......

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  insertion santé, problèmes santé, santé physique, santé psychique, santé jeunes, parcours santé

• 20 déc. 2017 - ref : 10985

  La nécessaire adaptation du management au nouveau contexte socio-économique

  de la masse salariale, ont pour effet directement induit la réduction des effectifs et/ou des exigences... d’un changement politique ou stratégique qui impacterait l’Ehpad et pourrait aboutir à des réductions d’effectifs...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  coopération, mobilité, contraintes budgétaires, rentabilité, productivité, génération X

• 27 juin 2018 - ref : 11192

  Le règlement général de protection des données appliqué aux ressources humaines des Ehpad publics

   : il permet en l’occurrence à l’agent hospitalier de récupérer les données qu’il a transmises... voire plus souvent du groupement hospitalier de territoire (GHT) dont l’Ehpad est membre,...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  règlement général, protection des données, sécurité, systèmes d’information, droits, sanctions

• 15 mai 2013 - ref : 4997

  Les obligations de l’employeur en matière de médecine de prévention (établissement public)

  de prévention. Obligations en termes de temps et d’effectifs Le nombre de médecins de prévention... avec la mention des risques professionnels et des effectifs exposés, transmise à l’employeur et tenue...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  médecin du travail, médecin de prévention, tiers temps, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude

• 20 avr. 2018 - ref : 1090

  Renforcer son attractivité pour attirer des candidats

  sur 25 h C EHPAD 2 km Agent de service hospitalier en CDD à plein temps...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  attractivité de l’emploi, diagnostic attractivité, difficultés de recrutement, attirer des salariés, attirer des candidats, rechercher des candidats

• 19 mai 2014 - ref : 7483

  Mettre en place une démarche de recrutement dynamique (GPEEC, prospection)

  il est nécessaire de se doter d’outils de GPEEC (gestion prévisionnelle des emplois, des effectifs...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  recrutement, GPEEC, anticipation, prospection, communication

• 10 avr. 2014 - ref : 7703

  Repères : le rôle du CCAS/CIAS dans les enjeux associatifs

  des emplois, des effectifs et des compétences (GPEEC) permet de réconcilier le temps long de l’association...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  mutation, modèle économique, gouvernance, innovation, ouverture, professionnalisation

• 2 mai 2018 - ref : 11117

  Ouvrir un accueil de jour

  le tableau des effectifs du personnel, l’état du personnel déjà recruté et le curriculum vitae...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  accueil de jour, création, projet de service, accueil, droit au répit

• 17 mai 2014 - ref : 7166

  Assouplir et étendre les horaires tout en maintenant une qualité d’accueil

  possible de prendre en compte d’autres éléments : l’ouverture d’un centre hospitalier à proximité,...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  accueil, qualité d’accueil, horaires décalés, besoins, flexibilité, adaptabilité

EFFECTIFS HOSPITALIER : Établissements de santé

• 8 févr. 2012 - ref : 3682

  Motifs et procédure de licenciement d’un fonctionnaire hospitalier

  dans le cadre d’une disponibilité Un fonctionnaire hospitalier peut être licencié dans le cadre... toute référence au tableau des emplois. La gestion des effectifs relève des pouvoirs propres du directeur... régionale...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  licenciement, perte d’emploi, suppression d’emploi, révocation, insuffisance professionnelle

• 18 juil. 2014 - ref : 3541

  Les modalités de recrutement d’un praticien hospitalier universitaire

  de détachement sur un emploi de praticien hospitalier universitaire par arrêté du directeur général du Centre... de candidature : compter au moins deux ans de services effectifs en qualité de chef de clinique......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  personnel enseignant et universitaire, CHU, bi-appartenant, recherche, enseignement, détachement

• 17 déc. 2011 - ref : 3573

  Détacher un praticien hospitalier dans des fonctions universitaires

  en qualité de praticien hospitalier universitaire. La demande de détachement sur ces fonctions... de détachement d’un praticien hospitalier dans les fonctions de PHU La procédure consiste à recueillir :... d’un...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  praticien hospitalier, praticien hospitalier universitaire, procédure de détachement, établissement public de santé, fonctions temporaires, personnel enseignant et hospitalier

• 21 oct. 2015 - ref : 8932

  Les conditions fondamentales d’accès à un emploi hospitalier

  Centre hospitalier spécialisé de la Sarthe , pourvoi n° 05NT01939 Diplômes professionnels...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  0

• 17 avr. 2012 - ref : 3521

  Quelles sont les différentes catégories de concours pour l’exercice de la profession de praticien hospitalier ?

  Conditions pour se présenter aux épreuves du Concours national de praticien hospitalier... Les candidats qui souhaitent s’inscrire aux épreuves du Concours national de praticien hospitalier... hospitalier...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  concours national de praticien hospitalier, conditions, épreuves, liste d’aptitude, établissement public de santé, loi HPST

• 23 déc. 2011 - ref : 3683

  Comment accepter la démission d’un praticien hospitalier à plein-temps ?

  Le praticien présente sa démission Le praticien hospitalier présente sa démission....  : centre national de gestion PH  : praticien hospitalier RTT  : réduction du temps...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  praticiens hospitaliers à plein-temps, cessation définitive de fonctions, démission, Centre national de gestion, gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC), congés

• 4 avr. 2017 - ref : 4331

  La suspension d’un fonctionnaire hospitalier dans le cadre d’une procédure disciplinaire

  à une procédure disciplinaire (ou les deux). Cf. CE, 18 février 1970, Centre hospitalier départemental... du dossier que le centre hospitalier de Brienne-Le-Château reproche à M. A plusieurs actes......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  statut général des fonctionnaires, procédure disciplinaire, suspension

• 26 févr. 2016 - ref : 9570

  Responsabilité et collaborateurs occasionnels du service public hospitalier

  hospitalier Le premier critère de définition ne devrait guère soulever de difficulté, s’agissant... d’une collaboration au service public : le service public hospitalier est nettement défini par le Code... de...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  service public, collaboration occasionnelle, responsabilité sans faute

• 11 juin 2014 - ref : 3687

  Comment se présente la perte d’emploi pour un praticien hospitalier contractuel et pour un praticien attaché ?

  à des fonctions temporaires, des remplacements ou au pourvoi transitoire de postes de praticien hospitalier... d’activité, multiplié par le nombre d’années de services effectifs réalisées dans l’établissement concerné,......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  perte emploi, PH, PA, PHC