Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Taux de qualification dans les ressources documentaires

picto institutions-et-administration-territoriale

Calcul du taux de CFE de première année et schéma…

Cet outil vous permettra de calculer le taux de cotisation foncière des entreprises de première année d’un EPCI à FPU ainsi que le schéma d’harmonisation et les taux applicables par…

14/03/2021

#EPCI #Taux
picto finances-et-comptabilite

Connaître les grandes familles de taux pour gérer au mieux…

En fonction de la nature du bien à financer, de la durée de l’emprunt, du niveau des taux d’intérêt, des perspectives économiques et financières, a-t-on plutôt intérêt à emprunter en…

27/09/2018

#Emprunt #Taux
picto institutions-et-administration-territoriale

Comment voter les taux des communes ?

Les communes fixent directement les taux d’imposition applicables aux taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties et, le cas échéant, à la cotisation foncière des entreprises. Le taux d’imposition…

28/03/2021

#Taux
picto services-a-la-population

Taux d’encadrement et équivalences au sein des ALAE

Les accueils de loisirs périscolaires, et notamment les ALAE, se voient appliquer des taux d’encadrement particuliers et bénéficient d’équivalences de qualification spécifiques.

18/02/2012

#Temps périscolaire #ALSH
picto culture-et-communication

Appliquer le taux de TVA à la billetterie de spectacles

Quel taux de TVA convient-il d’appliquer à la billetterie des spectacles en France : le taux normal ? le taux réduit ? le taux super-réduit ? Tout dépend du spectacle et du contexte de…

16/09/2014

#Spectacle #TVA
picto action-sociale

Mesurer le niveau de qualification des personnels

La qualification professionnelle peut se définir comme la capacité pour un agent à exercer un métier donné. Le niveau de qualification d’un collaborateur peut dépendre de plusieurs facteurs : formation initiale,…

07/04/2014

#Évaluation #Management
picto services-a-la-population

Les quotas de qualification : la règle des « 50…

En donnant des exemples de modalités de calcul, cet outil permet de se familiariser avec la détermination des taux de qualification de l’encadrement.

07/07/2015

#ALSH #Loi et réglementation
picto action-sociale

Les conditions d’application des taux réduits de TVA pour les…

Les taux réduits de TVA sont des taux particuliers qui ne s’appliquent pas à l’ensemble des activités de services à la personne. L’application de taux de TVA réduits doit donc…

18/06/2014

#Service d'aide à domicile #Fiscalité
picto services-a-la-population

Obtenir un certificat de qualification professionnelle Animateur périscolaire

Le développement des accueils périscolaires (matin, midi, soir) est un phénomène social récent. Il est lié à : l’augmentation du nombre de familles monoparentales ; l’accroissement du travail des mères, des horaires…

12/01/2017

#Animateur #Formation
picto finances-et-comptabilite

Tableaux des taux fixes pratiqués depuis 2001

Ce tableau indique les moyennes trimestrielles (arrondies au quart de point supérieur) des taux des emprunts à taux fixe et du TEC 10 depuis 2001. Les taux fixes prennent en compte le…

11/11/2021

#Provision #Emprunt
picto culture-et-communication

Définir le taux de TVA applicable à un contrat du…

Vous êtes producteur ou organisateur ? Vous devez régulièrement définir le taux de TVA applicable à des contrats du spectacle dont les contractants dépendent de l’administration fiscale française ! Face à la…

06/10/2014

#Spectacle #TVA
picto culture-et-communication

Les taux de TVA applicables à un contrat du spectacle

Ce tableau synthétique permet une première approche simplifiée des taux de TVA applicables à un contrat du spectacle. Vous pourrez identifier votre cas et vérifier, si nécessaire, le détail de…

06/10/2014

#Spectacle #TVA
picto culture-et-communication

Réunion d’information sur l’éco-prêt à taux zéro

Un maire doit prononcer un discours de présentation de l’éco-prêt à taux zéro. La démarche est incitative ; les habitants sont appelés à entreprendre des travaux de rénovation. Par des réunions…

10/05/2011

#Discours #Financement
picto culture-et-communication

Barème du taux neutre

Ce document présente le barème du taux neutre applicable selon la situation du salarié, de la durée de son contrat de travail et la hauteur de sa rémunération.Ce document présente…

15/11/2018

picto marches-publics

Les qualifications professionnelles des entreprises

En France, il n’existe pas de certificats de qualification professionnelle pour tous les secteurs d’activité. Ainsi, il est possible de citer les organismes suivants, notamment, Qualibat (pour les entreprises du…

10/09/2023

#Passation du marché #Groupement d'entreprises