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TAUX DE QUALIFICATION

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TAUX DE QUALIFICATION dans les ressources documentaires

Calculer le taux d'effort au logement avec ou sans énergie

Afin de savoir si un logement est adapté ou non, il convient de calculer précisément le taux d’effort au logement (TEL) . Ainsi, vous pourrez identifier...

25 sept. 2020

#Logement #aides sociales

Tableau de simulation du maintien du taux actuariel global en cas de compactage

Ce tableau vous permettra de simuler le maintien du taux actuariel global en cas de compactage.

16 févr. 2021

#endettement #emprunt #renégociation #remboursement anticipé

Remboursement, renégociation ou refinancement d’emprunt

La gestion active de la dette est devenue depuis une vingtaine d’années un objectif pour les collectivités territoriales et leurs établissements publics....

18 févr. 2017

#emprunt #remboursement #renégociation #refinancement #pénalité de remboursement anticipé

Définir le taux de TVA applicable à un contrat du spectacle signé entre [...]

Vous êtes producteur ou organisateur ? Vous devez régulièrement définir le taux de TVA applicable à des contrats du spectacle dont les contractants...

07 oct. 2014

#TVA #fiscalité spectacle #contrat du spectacle #contrats coréalisation #coproduction TVA #cession droits #convention de partenariat

La TVA à taux réduit

La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) à taux réduit est une mesure importante de limitation du coût total...

Tableau récapitulatif de l’évolution des taux de cotisation Ircantec

Les taux de cotisation Ircantec évoluent chaque année. Ce tableau permet de connaître l’évolution des taux.

11 févr. 2021

#Ircantec #retraite complémentaire #cotisation

Collaborer avec la mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS)

La lutte contre le décrochage scolaire est devenue une priorité nationale absolue et un enjeu dans le cadre de la « stratégie Europe 2020 »....

03 mars 2014

#décrochage scolaire #absentéisme #parcours personnalisé #remobilisation #réseau foquale #groupe d’aide à l’insertion (GAIN) #système interministériel d’échanges d’informations (Siei)

Maquette budgétaire : état de la répartition des emprunts par structure de taux

Cet outil présente une maquette budgétaire pour l’état de la répartition des emprunts par structure de taux.

20 févr. 2020

#Maquette #budgétaire #états #annexes #dette

Barème du taux neutre

Ce document présente le barème du taux neutre applicable selon la situation du salarié, de la durée de son contrat de travail et la hauteur de sa rémunération.Ce...

23 juil. 2020

#PAS #taux neutre #barème

Calcul du taux de CFE de première année et schéma d’harmonisation des taux [...]

Cet outil vous permettra de calculer le taux de cotisation foncière des entreprises de première année d’un EPCI à FPU ainsi que le schéma d’harmonisation...

29 mars 2021

#taux d’imposition #taux intercommunaux #harmonisation des taux #fiscalité additionnelle #fiscalité mixte #schéma d’harmonisation

Comment contrôler les conditions liées aux qualifications professionnelles [...]

Les Ordres nationaux des médecins, pharmaciens ou chirurgiens-dentistes sont des organismes dotés de la personnalité morale, regroupant obligatoirement...

17 avr. 2012

#praticien hospitalier #qualifications professionnelles #conseil de l’Ordre des médecins et des pharmaciens #contrôle #établissement public de santé #loi HPST

Maîtriser le risque de taux d’intérêt et sa couverture

De très nombreuses collectivités ont été amenées depuis le milieu des années 2000 à souscrire des crédits structurés dont certains se sont révélés très...

08 nov. 2011

#endettement #swaps #crédits structurés #instruments de couverture #opérations de marché #taux plafond #tunnel #cap #floor #collar

Canevas (tableau) d’évaluation des gains d’une opération de renégociation [...]

Ce tableau vous permettra d’estimer vos gains à la suite de la renégociation d’un emprunt à taux fixe.

20 sept. 2021

#endettement #emprunt à taux fixe #renégociation #remboursement anticipé

Taux d’encadrement et équivalences au sein des ALAE

Les accueils de loisirs périscolaires, et notamment les ALAE, se voient appliquer des taux d’encadrement particuliers et bénéficient d’équivalences...

20 févr. 2020

#qualification #ALAE #taux d’encadrement #animateur #directeur #périscolaire

Mesurer le niveau de qualification des personnels

La qualification professionnelle peut se définir comme la capacité pour un agent à exercer un métier donné. Le niveau de qualification d’un collaborateur...

08 avr. 2014

#compétences #bilan professionnel #formation #diplôme #niveau #profil de poste #acquis #expérience

Comment voter les taux des communes ?

Les communes fixent directement les taux d’imposition applicables aux taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties et, le cas échéant,...

29 mars 2021

#taux d’imposition #règles de vote des taux #taux communaux #taux maximums #taux plafonds #liens entre les taux #majoration spéciale

Inauguration d’un relais d’assistants maternels

La question des modes de garde de la petite enfance (avant l’entrée à l’école maternelle, soit avant trois ans) est une question importante. La France...

08 sept. 2016

#petite enfance #mode de garde #assistants maternels #politiques publiques

Obtenir un certificat de qualification professionnelle Animateur périscolaire

Le développement des accueils périscolaires (matin, midi, soir) est un phénomène social récent. Il est lié à :

  • l’augmentation...

13 janv. 2017

#certificat de qualification professionnelle #formation #périscolaire #professionnalisation #unités capitalisables