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AP CP

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AP CP dans l'actualité

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AP CP dans les ressources documentaires

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La gestion en AP/CP - Lien avec la programmation pluriannuelle
La procédure des autorisations de programme et crédits de paiement constitue une réponse organisée pour permettre de mettre en œuvre la pluriannualité des investissements publics en respectant les principes budgétaires…

09/12/2024

#Exécution budgétaire #Plan d'investissement
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Les assistants de prévention et de sécurité (APS)
En 2012, un nouveau statut a été créé en réponse au questionnement relatif aux violences constatées dans les établissements. Les pistes d’investigation étaient diverses, allant jusqu’à évoquer une présence policière,…

06/01/2025

#Acteur de l'éducation #Éducation prioritaire
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Réaliser l’avant-projet (APS, APD) : construction neuve d’un ouvrage de…
La mission de conception est décomposée en éléments portant sur l’esquisse, l’avant-projet sommaire (APS), l’avant-projet définitif (APD), le projet, les études d’exécution et de synthèse ou la conformité et le…

14/02/2019

#Bâtiment et équipement publics #Avant projet
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Délibération portant AP/CP
Le modèle de délibération permet d’aborder la création d’une autorisation de programme, sa répartition en crédits de paiement, ainsi que son financement.

08/12/2021

#Exécution budgétaire #Plan d'investissement
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Identifier et mettre en œuvre des AP/CP
Selon le principe de l’annualité budgétaire, le budget apporte une réponse inadaptée à une approche pluriannuelle des engagements des collectivités, essentiellement en section d’investissement, mais aussi en fonctionnement.La procédure des…

03/11/2012

#Plan d'investissement #Crédit
picto institutions-et-administration-territoriale

Formulaire de demande de modification d’un agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP)…
Ce formulaire doit être utilisé pour toutes vos demandes de modification ou de prolongation de votre Ad’AP.

25/05/2020

#Accessibilité
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Réaliser l'avant-projet (APS, APD) : réhabilitation d'un ouvrage de bâtiment
Ce sont les dispositions des articles R. 2431-20 à R. 2431-22 du Code de la commande publique qui définissent le contenu des éléments de mission pour les opérations de réhabilitation d’ouvrages de…

27/03/2019

#Bâtiment et équipement publics #Avant projet
picto institutions-et-administration-territoriale

Mettre en œuvre un agenda d’accessibilité programmée (Ad’AP)
À la lettre de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, tous les établissements recevant du public ou ouverts au public devraient être entièrement…

25/05/2020

#Accessibilité
picto services-a-la-population

Renforcer les compétences psychosociales (CPS) au sein d’un accueil collectif…
Dans le cadre des 17 Objectifs de développement durable fixés pour 2030, les questions liées à la santé tiennent une place très importante. La notion de santé a longtemps été…

26/07/2021

#Projet éducatif #Temps périscolaire
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Le glissement de tâches en équipe de soins et l’appréciation…
Un jeune enfant est hospitalisé, suite à des vomissements répétés, une intolérance alimentaire et une forte déshydratation. Il est pris en charge dans le service de pneumologie, faute de place…

03/03/2022

#Responsabilité #Professionnel de santé
picto finances-et-comptabilite

Plan pluriannuel d’investissement
Cet outil, qui présente un plan pluriannuel d’investissement, doit vous permettre d’enregistrer et de suivre les mouvements qui affectent vos autorisations de programme (AP) et vos autorisations d’engagement (AE) (il…

08/12/2021

#Exécution budgétaire #Plan d'investissement
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Assistant et conseiller de prévention
Le décret n° 2012-170 du 3 février 2012 est venu modifier le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la médecine professionnelle et…

10/09/2023

#Cadre d'emploi #Santé et sécurité au travail
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Rédiger un règlement financier des autorisations de programme et des autorisations d’engagement
La gestion pluriannuelle est une nécessité pour les collectivités et leurs établissements publics de coopération. D’un point de vue prospectif, la vision pluriannuelle est une obligation. Les collectivités et les…

01/09/2024

#Prospective financière #Plan d'investissement
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Évolutions des programmes « Coup de Pouce »
Plus de 250 villes de France développent et pilotent cette année des actions « Coup de Pouce » dans le cadre de leurs politiques de prévention de l’échec scolaire précoce en complément…

09/04/2018

#Acteur de l'éducation #Égalité des chances #Association #Partenariat local
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Complément de rémunération (directeurs généraux AP/HCL/CHU/CHTR)

12/02/2025

#Rémunération #Directeur d'établissement médical

Une offre pour chaque métier

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07/04/2025

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Conférence financière des territoires : lune de miel… pour l'instant !

07/05/2025

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Sélection des candidatures : quels sont les contrôles à exercer par l'acheteur public ?

09/05/2025

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Le ZAN est mort, vive le ZAN ?

06/05/2025

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