Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Calcul salaire arrêt maladie dans les ressources documentaires

picto action-sociale

Optimiser ses remplacements d’arrêts maladie

Le plus souvent dues aux arrêts maladie, les absences imprévues sont un véritable problème dans de nombreux services à domicile. Si elles sont gérées « au fil de l’eau », elles ont…

15/07/2015

#Absence #Congé maladie
picto institutions-et-administration-territoriale

Calculer le salaire en cas de congé pour raison de…

Un agent de votre collectivité est absent pour cause d’arrêt maladie et vous vous interrogez sur le salaire que vous devez lui verser pendant cette période. Quels sont les montants…

31/01/2024

#Rémunération #Congé maladie
picto ressources-humaines

Calculer les prestations en espèces de la Sécurité sociale :…

Les agents contractuels et certains agents titulaires et stagiaires à temps non complet relèvent, en matière de Sécurité sociale, du régime général. C’est notamment le cas pour les risques maladie,…

09/01/2024

#Protection sociale #Indemnités
picto ressources-humaines

Contrôler un agent en arrêt de maladie

Pendant un arrêt de travail pour maladie, la collectivité peut diligenter, à tout moment, un contrôle par un médecin agréé afin de vérifier le bien-fondé de l’arrêt transmis par un…

26/12/2023

#Maladie #Loi et réglementation
picto sante

La procédure d’octroi du congé de maladie ordinaire

Le fonctionnaire en activité a droit à des congés de maladie dont la durée totale peut atteindre un an pendant une période de douze mois consécutifs en cas de maladie…

24/07/2022

#Congé maladie
picto ressources-humaines

Simulateur de calcul des indemnités journalières maladie de la Sécurité…

Cet outil vous permet de calculer les IJSS versées par la CPAM aux agents relevant du régime général (agents contractuels et agents titulaires non affiliés à la CNRACL) en cas…

07/02/2024

#Protection sociale #Indemnités
picto ressources-humaines

Arrêté de placement en congé de longue maladie

Ce modèle d’arrêté précise les conditions de placement d’un agent en congé de longue maladie.

29/05/2022

#Congés #Loi et réglementation
picto institutions-et-administration-territoriale

Arrêté de congé de maladie ordinaire – Agent contractuel

Voici un modèle d'arrêté de congé de maladie ordinaire pour un agent contractuel.

23/03/2020

#Loi et réglementation #Maladie
picto institutions-et-administration-territoriale

Arrêté de mise en congé maladie d’office

Ce modèle peut vous être utile pour rédiger un arrêté de mise en congé maladie d’office pris à l’égard d’un agent souffrant d’une addiction à l’alcool, afin de faire cesser…

18/01/2022

#Management #Addiction
picto action-sociale

Calcul simplifié du rapport d’assujettissement annuel à la taxe sur…

Cet outil Excel permet de calculer le rapport d’assujettissement annuel à la taxe sur les salaires.

18/06/2017

#TVA #Ressources financières
picto ressources-humaines

Identifier les coûts directs et indirects d’un accident de service…

Alors qu’il se rendait de son bureau à la salle de réunion, un agent administratif de la Direction des finances a glissé sur le sol mouillé : cette chute a occasionné…

16/10/2011

#Accident de service #Maladie professionnelle
picto institutions-et-administration-territoriale

Arrêté de mise en congé de maladie ordinaire à demi-traitement

La mise en congé de maladie ordinaire à demi traitement pour un agent fonctionnaire est prononcée par un arrêté qui en précise les modalités.

23/03/2020

#Loi et réglementation #Maladie
picto sante

Tableau récapitulatif des droits et démarches pour gérer les arrêts…

Ce tableau récapitule les droits et les démarches pour la gestion des différents arrêts maladie.

17/07/2014

#Management #Congé maladie #Praticien hospitalier
picto institutions-et-administration-territoriale

Calcul de l’indemnité en cas de mise en disponibilité d’office…

Ces deux exemples vous permettent de calculer l’indemnité qui peut être versée en cas de mise en disponibilité d’office pour maladie selon la situation de l’agent.

07/02/2024

#Allocations #Protocole (méthode)
picto sante

La procédure d’octroi d’un congé de longue maladie

Le fonctionnaire en activité a droit à un congé de longue maladie d’une durée maximale de trois ans dans les cas où il est constaté que la maladie met l’intéressé dans…

25/07/2022

#Congé longue maladie