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Courrier réponse

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Courrier réponse dans l'actualité

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Courrier réponse dans les ressources documentaires

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Courrier de réponse à un usager ayant déposé un recours…
Cet outil est un modèle de courrier de réponse au recours amiable d’un usager à la suite de la résiliation de sa domiciliation par le CCAS/CIAS.Avec cet outil, vous disposez…

13/04/2023

#Aides et politique sociale #CCAS #Voie de recours
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Courrier réponse municipal pour instruction à domicile
Courrier réponse du service éducation qui atteste de la réception de la demande d’instruction à domicile de la famille et informe de l’obligation de l’enquête sociale que va mener le…

19/05/2022

#Vie scolaire #Loi et réglementation
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Modèle de réponse à un administré
Ce courrier propose un modèle de présentation type d’un courrier administratif en réponse à une demande usager.

30/09/2019

#Document de procédure administrative #Protocole (méthode)
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Courrier de présentation du lancement de la démarche d’évaluation aux…
Cet outil est un modèle de courrier destiné à informer vos usagers du lancement de la démarche d’évaluation. La démarche y est explicitée synthétiquement, ainsi que le besoin de résidents/usagers…

12/10/2023

#CCAS #ESMS #Performance (qualité)
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Courrier de présentation du conseil de la vie sociale à…
Ce modèle de courrier vise à présenter simplement et synthétiquement ce qu’est le conseil de la vie sociale. Il vise à informer les usagers et leurs familles sans les noyer…

19/10/2022

#CCAS #Concertation
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Optimiser les courriers aux usagers (facture, téléalarme, portage, etc.)
Relances, réponses à une requête, circulaires, informations générales… trop de courriers officiels des centres communaux/intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS) sont encore rédigés dans un langage technique et juridique inutilement complexe. Couramment…

23/04/2014

#Support de communication #Communication externe
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Courrier d’accord de disponibilité
Ce document propose un modèle de courrier de réponse favorable à l’agent qui sollicite une disponibilité pour convenances personnelles ou pour un motif particulier, autre que l’exercice d’une activité privée.…

22/03/2022

#Mise en disponibilité #Professionnel de santé
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Exercer son droit de réponse sur Internet
Le droit de réponse est la possibilité offerte à une personne mise en cause par un organe de presse (papier, audiovisuel ou de communication en ligne) de répondre à la…

05/11/2013

#Site internet #Droit de réponse
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Gérer un droit de réponse dans ses publications
Le droit de réponse, consacré par l’article 13 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, permet à toute personne, quand elle est mise en cause nommément…

24/03/2016

#Droit de réponse
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Courrier d’annonce de licenciement pour refus de réintégration
Ce courrier informe l’agent, préalablement placé en position de disponibilité et ayant exprimé le souhait de réintégrer le centre hospitalier, qu’il est officiellement licencié après avoir refusé (explicitement ou par…

22/03/2022

#Fonctionnaire #Licenciement
picto services-a-la-population

Utiliser son droit de réponse dans la presse en période…
À l’approche des élections, il n’est pas rare de voir paraître des articles pour tirer un bilan et critiquer l’action des élus. La loi du 29 juillet 1881 sur la liberté…

20/02/2020

#Médias #Droit de réponse
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La démarche « Une réponse accompagnée pour tous » et…
Découlant du rapport « Zéro sans solution » de Denis Piveteau, la démarche « Une réponse accompagnée pour tous » consiste à élaborer une réponse modulable et adaptée à chaque personne ne bénéficiant pas…

27/05/2018

#Accompagnement des publics #Personne handicapée #Projet de vie
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Courrier d’information sur la fin prochaine d’élection de domicile
Cet outil est un modèle de courrier informant les usagers de la fin prochaine de l’élection de domicile. Vous disposez ainsi d’un courrier prêt à l’emploi, à modifier avec les…

13/04/2023

#Aides et politique sociale #CCAS
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Courrier de radiation des cadres en l’absence de demande de…
Ce courrier permet d’informer l’agent dont la période de disponibilité est arrivée à échéance et qui n’a pas formulé de demande de réintégration ou de prolongement de sa disponibilité qu’il…

22/03/2022

#Cadre #Radiation #Mise en disponibilité
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Repenser les usages du média courrier
L’essor du numérique n’entraîne pas, plusieurs enquêtes en témoignent, de désaffection pour le média courrier, qui reste porteur d’émotion parfois, de qualité, de créativité ou encore de maîtrise de l’information…

13/05/2018

#Support de communication #Droit à l'information

Une offre pour chaque métier

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