Frais d’approche
Frais d’approche dans l'actualité
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Article
Frais d'obsèques : la prise en charge par la Cnav
Si elle en fait la demande auprès de la Cnav, toute personne a la possibilité d'obtenir le remboursement d'une partie des frais d'obsèques acquittés. -
Article
Plafonnement des frais d’incidents bancaires pour les plus vulnérables
Les banques françaises s’engagent pour limiter les frais d’incidents de paiement et d’irrégularités de fonctionnement de compte. -
Article
L’avantage fiscal sur les frais de scolarité est finalement rétabli
Alors que le gouvernement voulait supprimer l’avantage fiscal sur les frais de scolarité concernant les élèves de collège, de lycée… -
Article
La passation d’un marché aux frais et risques est toujours possible
En cas de résiliation prononcée aux torts du titulaire, l’acheteur peut passer un marché de substitution et faire procéder à l'exécution du marché…
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Article
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21/09/2023 RémunérationLe Gouvernement améliore le remboursement des frais de mission pour…
Le Gouvernement va relever de plusieurs dizaines d'euros les plafonds de remboursements des frais de mission des fonctionnaires d'État, selon un arrêté paru jeudi 21 septembre 2023 au Journal officiel qui confirme une annonce…
Frais d’approche dans les ressources documentaires
Déménagement des agents : conditions d'indemnisation des frais
10/09/2023
Favoriser l’approche collaborative
01/07/2014
Allouer des frais de mission ou de représentation aux élus
28/10/2024
Mettre en place un projet pédagogique basé sur l’approche de…
14/10/2021
L’approche « coût global »
03/09/2024
Rembourser les frais engagés par les élus
27/10/2024
Rembourser les frais de repas et de nuitée
29/08/2024
Frais de déplacement (trajet domicile-travail)
08/10/2023
Rembourser les frais de trajet et de déplacement dans le…
06/04/2022
Prendre en charge les frais de déplacement entre le domicile…
15/02/2025
Gérer vos renégociations et remboursements anticipés pour optimiser la gestion…
23/01/2011
Une offre pour chaque métier
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CNRACL : un rapport parlementaire prône des mesures d'urgence dès ...
15/05/2025
Encadrer l’IA dans les collectivités locales
07/05/2025
La réforme du métier d'infirmier adoptée au Sénat