Marché à procédure adaptée
Marché à procédure adaptée dans l'actualité
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Article
Analyse du nouveau code des marchés publics : la passation des marchés…
En dessous des seuils européens, ou sans limitation de montant pour les marchés publics de services sociaux et autres services… -
Article
Quelles sont les obligations de fin de procédure en procédure adaptée ?
La passation des marchés selon la procédure adaptée permet d’échapper à certaines obligations impératives qui s’appliquent à la procédure d’appel d’offres. -
Article
Quelles sont les conséquences sur l’exécution contractuelle de la conclusion irrégulière d’un…
Les MAPA supérieurs aux seuils de dispense de procédure doivent, au nom des principes de liberté d'accès à la commande publique, d'égalité de traitement des candidats et… -
Article
Réforme du code des marchés publics : la nouvelle architecture des procédures…
Le chapitre 2 du titre III du projet de réforme du code est consacré au choix de la procédure de…
Marché à procédure adaptée dans les ressources documentaires
Règlement de la consultation d’un marché passé selon une procédure…
23/11/2022
Mettre en œuvre la procédure adaptée
03/01/2024
Proposition d’avis de marché dans le cadre d’une procédure adaptée…
15/09/2022
Le marché passé selon une procédure adaptée (Mapa) : étapes,…
22/05/2023
Synthèse du déroulement complet d’une procédure adaptée type pour la…
15/09/2022
Marché de partenariat : quelle procédure de passation retenir ?
19/01/2017
Modèle de lettre de consultation d’un marché passé selon une…
17/02/2022
Définir sa procédure au regard des seuils pour le lancement des marchés
08/12/2023
Choisir la procédure la mieux adaptée à son besoin
13/12/2023
Connaître les procédures de passation des marchés de maîtrise d’œuvre
02/01/2024
Comment préparer son avis de publicité en procédure adaptée et…
06/12/2023
Choisir une procédure pour les achats de faible montant
25/02/2023
Délibération autorisant l’exécutif à signer le marché public en amont…
10/12/2021
Modèle à compléter d’avis de publicité pour marché public à…
18/02/2022
Les marchés de services sociaux et autres services spécifiques
17/12/2019
Une offre pour chaque métier
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