Marché de prestations d'intérim
Marché de prestations d'intérim dans l'actualité
-
Article
Marché de travaux ou marché de services ?
Qualifier l’objet de son marché de marché de travaux ou de marché de services a des conséquences procédurales importantes, à l'image… -
Article
À quelles conditions doit-on allotir un marché portant sur des prestations de…
Le marché doit, en principe, être alloti dès lors qu’il regroupe des prestations distinctes, et ce, bien qu’elles fassent appel à la même technologie GSM. Les motifs… -
Article
Exécution aux frais et risques : le marché de substitution peut inclure…
La résiliation aux frais et risques fait reposer sur le titulaire défaillant le surcoût engendré par la passation d'un marché de substitution pour achever les prestations faisant… -
Article
Subvention ou marché public : la qualification est importante pour le paiement…
Dans le cadre de l’exécution d’un marché public, les prestations exécutées donnent lieu à paiement d’un prix par la collectivité publique.
Marché de prestations d'intérim dans les ressources documentaires
Passer un marché de prestations d’intérim
15/03/2022
Passer un marché de prestations de formations
06/12/2023
Clauses de prix pouvant figurer dans le CCAP d’un marché…
16/09/2021
Gérer l’interruption ou la suspension des prestations dans un marché…
14/11/2023
Évaluer la qualité de prestations intellectuelles : modalités contractuelles, opérations…
02/09/2023
Passer un marché de nettoyage intégrant des considérations environnementales et…
01/02/2023
Recourir aux prestations similaires : définition, conditions de mise en…
06/05/2019
Les avances et les acomptes dans un marché public
26/05/2019
Acheter des prestations intellectuelles
09/09/2023
Les marchés globaux de performance (MGP)
17/01/2024
Résilier un marché de maîtrise d’œuvre
23/08/2023
Clauses de prix pouvant figurer dans le CCAP d’un marché…
16/09/2021
Exemple de marché pour la prestation de formations multimédias destinées…
05/04/2017
Gérer l’utilisation des résultats dans les marchés de maîtrise d’œuvre
11/05/2021
Sécuriser l’exécution de vos marchés publics de communication
24/09/2019
Une offre pour chaque métier
Les + vus
21/03/2023
Fonction publique hospitalière : quelle rémunération le 1er mai ?
15/04/2024
Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...
30/04/2024
Le gouvernement valide un accord sur la prévoyance des fonctionnaires
29/04/2024
Faut-il analyser les offres avec ou sans TVA ?
02/04/2024
Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...