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Marché de prestations d'intérim

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Marché de prestations d'intérim dans l'actualité

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Marché de prestations d'intérim dans les ressources documentaires

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Passer un marché de prestations d’intérim
Les marchés portant sur les prestations d’intérim sont à la frontière entre les prestations concurrentielles et les contrats de travail exclus de la réglementation applicable aux marchés publics. Mettre en…

15/03/2022

#Dossier de consultation des entreprises #Marché de services
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Passer un marché de prestations de formations
La mise en place d’un marché de formation nécessite une véritable réflexion, en amont, sur l’approche à retenir par l’établissement, que ce soit en termes de recensement du besoin ou…

06/12/2023

#Marché de services #Prestataire
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Clauses de prix pouvant figurer dans le CCAP d’un marché…
Cet outil est un modèle de clauses de prix de marché à insérer dans le CCAP d’un marché public de prestations intellectuelles (hors marché de maîtrise d’œuvre découlant de la…

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
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Gérer l’interruption ou la suspension des prestations dans un marché…
Le cahier des clauses administratives générales des marchés publics de maîtrise d’œuvre (CCAG-MOE) a été adopté par un arrêté du 30 mars 2021. Il s’applique aux personnes physiques ou morales, publiques…

14/11/2023

#CCAG #Marché de travaux
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Évaluer la qualité de prestations intellectuelles : modalités contractuelles, opérations…
Les marchés de prestations intellectuelles (PI) sont des marchés de services qui comportent des obligations spécifiques, liées à la notion de « prestations intellectuelles ». Évaluer la qualité de ce type de…

02/09/2023

#Contrôle qualité et conformité #Achat de prestations intellectuelles
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Passer un marché de nettoyage intégrant des considérations environnementales et…
Les marchés de prestations de nettoyage des locaux sont des marchés sensibles car, d’une part, la dégradation de la qualité des prestations est visible immédiatement par tous les usagers et,…

01/02/2023

#Hygiène #Marché de services
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Constater l’exécution des prestations d’un marché de maîtrise d’œuvre
Les opérations de vérification quantitative et qualitative ont pour objet de permettre au maître d’ouvrage de contrôler, notamment, que le maître d’œuvre a mis en œuvre les moyens définis dans…

13/05/2024

#Exécution du marché #Marché de travaux
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Recourir aux prestations similaires : définition, conditions de mise en…
Sous conditions restrictives, vous pouvez passer un marché négocié sans mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du marché initialement conclu. Mais dans quel cas peut-on recourir aux…

06/05/2019

#Protocole (méthode) #Prestataire
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Les avances et les acomptes dans un marché public
L’article L. 2191-2 du Code de la commande publique édicte que les marchés publics passés par l’État, ses établissements publics autres que ceux ayant un caractère industriel et commercial, les collectivités…

25/05/2019

#Avance de paiement du marché
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Acheter des prestations intellectuelles
Les transformations régulières auxquelles les acheteurs publics sont confrontés (loi NOTRe, loi Santé et mise en place des GHT, transformation numérique, mise en place de la loi Sapin 2…) imposent…

09/09/2023

#Achat de prestations intellectuelles #Marché de fournitures
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Les marchés globaux de performance (MGP)
Les marchés globaux de performance (MGP) viennent remplacer, d’une part, les marchés de conception, de réalisation, d’exploitation ou de maintenance (Crem) et, d’autre part, les marchés de réalisation et d’exploitation…

17/01/2024

#Énergie #Type de marché
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Résilier un marché de maîtrise d’œuvre
La résiliation est une décision du pouvoir adjudicateur mettant un terme à l’exécution des prestations faisant l’objet du marché avant leur achèvement.La résiliation peut être prononcée à la demande du…

30/03/2025

#Résiliation du marché
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Clauses de prix pouvant figurer dans le CCAP d’un marché…
Cet outil comporte des clauses types relatives à l’évaluation et à la variation des prix pouvant être insérées dans le CCAP d’un marché public de prestations de services traité à…

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
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Sécuriser l’exécution de vos marchés publics de communication
Les marchés publics de communication constituent une catégorie bien particulière, et ce pour deux raisons principales. D’une part, les prestations qu’ils recouvrent sont souvent complexes. D’autre part, plus que pour…

24/09/2019

#Opération de communication #Exécution du marché
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Intégrer une clause de propriété intellectuelle dans les marchés de maîtrise…
Les marchés de maîtrise d’œuvre, parce qu’ils débouchent sur la conception d’un ouvrage, la remise d’études, sont des marchés de prestations intellectuelles, couvertes par un régime de protection des droits…

11/02/2025

#CCAG #Achat de prestations intellectuelles

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Conférence financière des territoires : lune de miel… pour l'instant !

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