Opération de travaux
Opération de travaux dans l'actualité
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Article
Un guide sur les clauses environnementales dans les opérations de travaux mis…
Le guide "Les clauses environnementales dans les opérations de travaux ou comment agir autrement" vise à accompagner la prise en… -
Article
Le silence du maître d'ouvrage délégué à la suite des opérations préalables…
En cas de maîtrise d'ouvrage déléguée, lorsque le maître d'ouvrage a manifesté clairement et publiquement son refus de procéder à la réception de l'ouvrage, il ne peut y avoir… -
Article
Comment apprécier les seuils en cas de travaux complémentaires ?
La définition précise du besoin doit permettre de procéder à une estimation fiable du montant du marché. En marché de… -
Article
En travaux, le titulaire pressenti doit fournir une attestation d’assurance décennale
Pour les marchés de travaux, pour apprécier la capacité économique et financière des opérateurs économiques, l’acheteur peut imposer que "tout candidat à l’obtention d’un marché public soit en mesure de justifier qu’il a…
Opération de travaux dans les ressources documentaires
Distinguer les opérations d’aménagement des travaux et installations soumis à déclaration préalable
22/04/2021
Traiter une déclaration préalable de travaux
07/12/2022
Diriger les travaux
06/05/2021
Optimiser les achats liés à une opération de travaux
22/04/2021
Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de coordination…
30/03/2020
Compenser les travaux d’élection
14/02/2022
Organiser les opérations préalables à la réception
12/05/2023
Exécution des travaux : Quelles sont les mesures sanitaires à…
21/04/2022
Missions du conducteur d’opération et du mandataire
16/05/2022
Quelles sont les opérations exonérées d’autorisation préalable ?
16/05/2022
Fixer les missions à confier au conducteur d’opération
15/01/2019
Grille d’analyse et d’aide au contrôle de conformité des opérations
18/06/2019
Distinguer les travaux soumis à déclaration préalable
18/10/2021
Les opérations d’ordre
23/03/2023
Une offre pour chaque métier
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15/11/2022
“Au service du projet politique utile aux marseillais”
24/05/2023
La CFDT et Sens du service public pointent l'urgence de revoir la ...
13/09/2022
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