#

Opération de travaux

picto actu

Opération de travaux dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Opération de travaux dans les ressources documentaires

picto amenagement-des-territoires

Distinguer les opérations d’aménagement des travaux et installations soumis à déclaration préalable
À l’exception des travaux mentionnés exhaustivement par les articles R.* 421-2 à R.* 421-8 du Code de l’urbanisme, les travaux de faible nature et certaines opérations d’aménagement doivent faire l’objet d’une déclaration…

22/04/2021

#Opération d'aménagement #Déclaration préalable
picto institutions-et-administration-territoriale

Traiter une déclaration préalable de travaux
La déclaration préalable est un régime dérogatoire du droit commun. Il s’agit d’une procédure simplifiée de contrôle administratif des travaux exemptés de permis de construire en raison de leur faible…

07/12/2022

#Déclaration préalable
picto marches-publics

Diriger les travaux
L’ensemble de la réglementation reconnaît au maître d’œuvre une place de premier plan dans la direction des travaux. D’une part, le Code de la commande publique, dans ses dispositions relatives…

06/05/2021

#Exécution technique du marché #Maître d'œuvre
picto marches-publics

Optimiser les achats liés à une opération de travaux
Les achats de travaux représentent une part importante au sein de l’achat public national. Ces marchés représentent environ 40 % des marchés en nombre et 30 % en montant (source : Observatoire économique…

22/04/2021

#Programmation des achats #Marché de travaux
picto marches-publics

Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de coordination…
Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de CSPS, dans le cadre d’opérations de travaux, afin d’en réaliser le CCTP. Ces clauses…

30/03/2020

#CCTP #Coordonnateur SPS
picto ressources-humaines

Compenser les travaux d’élection
Le maire souhaite faire appel aux agents de la commune pour participer au déroulement des opérations d’élection (tenue des bureaux de vote, par exemple). S’il s’agit de travaux supplémentaires effectués…

14/02/2022

#Heures supplémentaires #Gestion de la paie
picto marches-publics

Organiser les opérations préalables à la réception
Les opérations préalables à la réception sont une étape essentielle car elles précèdent la décision de réception de l’ouvrage, prise par le maître d’ouvrage.De manière générale, ces opérations sont organisées…

12/05/2023

#Réception des travaux
picto action-sociale

Confier une mission à un architecte et aux entreprises de…
La présente fiche vous aidera à confier une mission à un architecte qui assurera la conception de votre projet et le contrôle de sa réalisation par des entreprises de travaux…

17/06/2019

#Bâtiment et équipement publics #Construction immobilière
picto institutions-et-administration-territoriale

Exécution des travaux : Quelles sont les mesures sanitaires à…
En cette période d’épidémie, la poursuite ou l’interruption des travaux (ou du chantier en général) n’est pas qu’une question contractuelle car elle englobe des problématiques liées à la sécurité sanitaire…

21/04/2022

#Chantier #Risque sanitaire #Interruption des travaux #Coordonnateur SPS
picto marches-publics

Missions du conducteur d’opération et du mandataire
Ce document recense l’ensemble des missions du conducteur d’opération et du mandataire : montage de l’opération et définition des études pré-opérationnelles, définition du programme initial, contrôle et recadrage de l’enveloppe financière…

16/05/2022

#Marché de travaux
picto institutions-et-administration-territoriale

Quelles sont les opérations exonérées d’autorisation préalable ?
Par dérogation aux règles générales d’urbanisme, certaines opérations ne sont soumises à aucune formalité administrative au regard du Code de l’urbanisme. Si la réforme des autorisations d’urbanisme de 2007 a…

16/05/2022

#Opération d'aménagement
picto marches-publics

Fixer les missions à confier au conducteur d’opération
Lorsqu’il ne dispose que d’une compétence limitée en matière de travaux, le maître d’ouvrage peut recourir à un conducteur d’opération, personne publique ou privée, pour une assistance générale à caractère…

15/01/2019

#Exécution technique du marché #Équipe de travaux
picto amenagement-des-territoires

Grille d’analyse et d’aide au contrôle de conformité des opérations
Ce modèle de grille, complet mais non exhaustif, vous permet d’effectuer votre opération de contrôle en prenant en compte l’ensemble des aspects d’une opération de construction ou d’aménagement. Outil de…

18/06/2019

#Chantier #Évaluation (méthode)
picto amenagement-des-territoires

Distinguer les travaux soumis à déclaration préalable
Depuis la réforme des autorisations d’urbanisme de 2007, le Code de l’urbanisme regroupe en un seul régime les demandes relatives à l’utilisation et à l’occupation du sol soumises à déclaration…

18/10/2021

#Déclaration préalable
picto finances-et-comptabilite

Les opérations d’ordre
Le budget d’une collectivité est constitué de 2 sections : le fonctionnement et l’investissement.Lors de l’exécution budgétaire, la collectivité effectue des opérations dites réelles et d’autres opérations qualifiées d’ordre.L’objet de cette…

23/03/2023

#Opération d'ordre

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Fonction publique : nouvelle réunion sur les salaires le 12 juin 2023

01/06/2023

Fonction publique : nouvelle réunion sur les salaires le 12 juin 2023

“Donner envie aux agents, cela passe d'abord par un projet basé sur l'intérêt général”

15/11/2022

“Donner envie aux agents, cela passe d'abord par un projet basé ...

“Au service du projet politique utile aux marseillais”

15/11/2022

“Au service du projet politique utile aux marseillais”

La CFDT et Sens du service public pointent l'urgence de revoir la politique de rémunération des agents

24/05/2023

La CFDT et Sens du service public pointent l'urgence de revoir la ...

Peut-on dépasser le montant maximum d'un accord-cadre à marchés subséquents ?

13/09/2022

Peut-on dépasser le montant maximum d'un accord-cadre à marchés ...

Voir tous les articles publiés