Refus de soins
Refus de soins dans l'actualité
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Article
Directeurs des soins stagiaires ou élèves directeurs des soins ?
Un décret et un arrêté modifient les appellations des directeurs des soins stagiaires. -
Article
Application de la loi de réformes des soins psychiatriques
La loi du 5 juillet 2011 relative aux droits à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques a élargi… -
Article
Soins palliatifs : une stratégie décennale pour un accès universel
Le 10 avril 2024, Catherine Vautrin, ministre du Travail, de la Santé et des Solidarités, a présenté en Conseil des ministres la stratégie décennale des soins d'accompagnement, pour le renforcement des soins palliatifs, de la prise… -
Article
Accès aux soins médicaux : Marisol Touraine propose « un nouveau contrat…
HOSPIMEDIA - Dans un courrier adressé le 11 juillet à Michel Régereau, président de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM),…
Refus de soins dans les ressources documentaires
La procédure de conciliation en cas de refus de soins…
02/07/2021
Qualification et conséquences juridiques des refus de soins
31/08/2016
Quelle responsabilité pour un médecin en cas de refus de…
19/11/2023
Le refus de soins opposé au patient par un professionnel…
27/06/2021
Le droit au refus de soins
01/07/2021
Quelle est la portée juridique d’un refus de soins opposé…
29/10/2022
Célébration de la Journée mondiale des soins palliatifs
07/09/2016
La responsabilité pénale du directeur dans le cadre des soins…
27/01/2021
L’exigence par le patient de soins particuliers
13/10/2014
Qu’est-ce que la qualité des soins ?
09/05/2023
Indicateurs des infections associées aux soins (IAS)
01/06/2021
Comment assurer l’accès aux soins des personnes démunies ?
17/01/2018
Le programme de soins en psychiatrie
17/08/2023
Une offre pour chaque métier
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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...
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Tiers financement de la rénovation énergétique : peu de ...