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Exemples de clauses relatives au marché de maîtrise d’œuvre pour une construction neuve de bâtiment

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Outil : dtou2469

 Ces exemples de clauses concernent les études d’avant-projet sommaire et les études d’avant-projet définitif ainsi que le dossier de permis de construire et les autres autorisations administratives.

Type : Document d'information

Taille : 90 KB

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