Marchés publics

Marchés publics Gérer vos opérations de travaux Recueillir les renseignements sur les accès au terrain

2843

Recueillir les renseignements sur les accès au terrain

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète, étape par étape, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

Contexte

Le recueil des renseignements concernant l’accès possible au terrain et les différents réseaux d’alimentation et d’évacuation constitue une des tâches à effectuer lors de l’avant-projet définitif (APD). Cette tâche conduit le maître d’œuvre à effectuer et finaliser des enquêtes administratives et techniques pour obtenir ces renseignements.

La conduite de ces enquêtes répond à une démarche logique. Aucune réglementation ne définit pourtant le contenu de ces enquêtes.

1

Visiter à nouveau le terrain

C’est la première des étapes à réaliser afin de cibler précisément les renseignements qu’il va falloir demander et qui seront utiles à la réalisation du projet.

La visite du site vous permettra de :

  • repérer les sources de nuisances notamment en termes de voisinage : usines ou carrières, bruits particuliers, chemin de fer… ;
  • repérer les servitudes grevant le terrain : service de passage notamment,...
La lecture complète de cette fiche et le téléchargement du pdf sont réservés aux abonnés

Se connecter

Vous êtes abonné à cette offre ?
Connectez-vous !

Faire un essai gratuit

Pas encore abonné ?
Cette fiche est incluse dans l'offre :
Intégral Marchés publics

Intégral Marchés publics

Textes juridiques de référence

RESTEZ EN CONTACT

Recevez toute l'actualité en temps réel des dossiers, les nouvelles fiches, les mises à jour, les nouveaux outils...