Ressources numériques : Nouveautés et mises à jour

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Nos dernières mises à jour Aménagement des territoires

#Énergie, milieux et ressources naturelles : gérer et préserver

Connaître les filières REP, leur évolution et leur extension

En France, le principe de la responsabilité élargie des producteurs (REP) existe dans la loi depuis 1975 et est codifié dans l’article L. 541-10 du Code de l’environnement. [...]

24/07/2020  -  Développement durable

#Responsabilité #Collectivité territoriale

Le « zéro phyto » dans les cimetières

Depuis le 1er janvier 2017, les collectivités locales n’ont plus le droit d’employer des produits phytosanitaires pour l’entretien des espaces verts, des forêts, des [...]

21/03/2017  -  Pratique des opérations funéraires

#Pollution #Espaces verts

Mettre en place un système d’entretien d’espace public par la pâture

Dans les aménagements de jardins et les espaces ouverts publics, la pelouse prédomine. Héritée du paysage pastoral, son succès est notamment dû à la relative simplicité de sa [...]

14/02/2015  -  Développement durable

#Espaces verts

Organiser le défi « Familles à énergie positive sur son territoire »

Le défi Familles à énergie positive (FAEP) est un défi sur les économies d’énergie. Il vise à mobiliser les habitants pour réduire leurs consommations au quotidien dans leur [...]

17/10/2014  -  Développement durable

#Famille #Énergie positive

Mener le travail de prospective d’un plan climat-air-énergie territorial

La phase de prospective, lors de l’élaboration d’un plan climat-air-énergie territorial (PCAET), participe à la détermination des actions à entreprendre pour atteindre les [...]

16/09/2022  -  Développement durable

#PCET

Élaborer un programme local de prévention des déchets (PLP)

Les programmes locaux de prévention des déchets sont des dispositifs rendus obligatoires par la loi Grenelle II. Ils concernent toutes les collectivités disposant de la [...]

20/02/2014  -  Développement durable

#Projet territorial de développement durable #Gestion et traitement des déchets

Comprendre les enjeux du débat sur la transition énergétique

Le gouvernement a lancé, en septembre 2012 lors de la conférence environnementale, un débat national sur la transition énergétique qui a mené à la loi de programmation sur la [...]

21/02/2019  -  Développement durable

#Transition énergétique

Choisir les outils du bilan GES et du diagnostic de vulnérabilité du PCAET

Comptabiliser les émissions de gaz à effet de serre (GES) d’un territoire et faire un diagnostic de vulnérabilité aux changements climatiques sont deux composantes [...]

25/09/2017  -  Développement durable

#PCET #Impacts environnementaux

L’éolien et les territoires

La production électrique éolienne participe à l’augmentation de la production d’énergies renouvelables non polluantes, à l’indépendance énergétique des territoires et à [...]

22/03/2022  -  Développement durable

#Énergie renouvelable

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