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Santé
L’intégralité des ressources dédiées à la santé en une seule solution. Vous êtes Directeur ou Directrice d’un centre hospitalier ? DRH dans la fonction publique hospitalière ? Responsable des affaires juridiques d’un hôpital ? … L’offre INTÉGRAL Santé est conçue pour répondre de manière opérationnelle à toutes les problématiques de votre métier.
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Détail des ressources numériques
Découvrez l'ensemble de nos ressources numériques Santé incluses dans l’offre WEKA INTÉGRAL Santé. Les fiches action ainsi que les outils sont classés par problématiques afin de faciliter leur accès et leur usage au quotidien.
Gestion des ressources humaines pour le personnel hospitalier
Cadre légal d’exercice du personnel hospitalier
Nos experts en Santé
Juriste, diplômée en droit de la santé, consultante et formatrice au centre de droit JuriSanté du CNEH (Centre national de l’expertise hospitalière), Isabelle Génot-Pok est également titulaire d’un DU d’éthique et de pratiques hospitalières.
Durant ses fonctions au CNEH, elle a été rédactrice en chef de la revue Actualités JuriSanté de 2009 à 2014.
Elle a aussi participé, en association avec le Psycom, à la création et réalisation du jeu pédagogique Histoires de droits relatif aux droits des patients pris en charge en psychiatrie, destiné à des équipes de soins et à des patients.
Par ailleurs, elle est l’auteure d’un guide d’accès au dossier médical du patient, pour les professionnels des établissements de santé, lequel a reçu le label ministériel des projets 2011 année des droits du patient, et est coordinatrice du guide La garde de direction de A à Z édité par le CNEH et paru en juillet 2018.
Conseillère régionale et directrice de l’offre de soins au CHU de Nîmes, Julie Vergnet-Delalonde a été directrice des affaires générales et directrice des ressources humaines au sein du même établissement. Préalablement directrice d’établissement sanitaire, social et médico-social, elle a assuré des fonctions de direction dans des établissements relevant de la protection de l’enfance.
Généticienne de formation initiale, complétée par un troisième cycle de gestion d’entreprise, elle a d’abord exercé la profession de contrôleur de gestion dans l’industrie pharmaceutique. Puis, reçue aux concours de direction de la fonction publique hospitalière, elle a complété ses deux années de formation à l’École nationale de la santé publique (ENSP), par des diplômes universitaires en management spécifique aux organisations publiques.
Parallèlement à sa fonction de directrice, elle intervient au sein de différents organes de réflexion et instances relatifs au métier de directeur.
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La garantie d'une sécurité juridique
“En raison d'un sous-effectif sérieux dans notre établissement public de santé, le chef de service d'anesthésie propose un planning plaçant le lendemain de garde des praticiens volontaires pour effectuer 1 demie journée de consultations d'anesthésie. Il argumente que la directive européenne dispose qu'après un travail de nuit, un repos obligatoire d'au moins 10 à 11h doit être observé mais qu'une activité est possible s' il n'y a pas de geste technique auprès du patient, mais plutôt une activité littéraire… les consultations étant considérées comme telles selon lui. La direction de l'hôpital souhaite connaître le droit sur ce sujet pour faire une stricte application de la Loi et ne pas engager sa responsabilité.”
En application des dispositions prévues à l'article R 6152-27 du code de la santé publique, les praticiens attachés bénéficient d’un repos quotidien d’une durée minimale de 11 heures consécutives par période de 24 heures. Néanmoins, ceux-ci peuvent accomplir une durée de travail continue sans pour autant excéder 24 heures, auquel cas, ils bénéficient, immédiatement à l’issue de cette période, d’un repos d’une durée équivalente. En effet, l'arrêté du 30 avril 2003 relatif à l'organisation et à l'indemnisation de la continuité des soins et de la permanence pharmaceutique dans les établissements publics de santé et dans les établissements publics d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (modifié par Arrêté du 8 novembre 2013) rappelle clairement cette règle. Selon la circulaire DHOS/M 2 n°2003-219 du 6 mai 2003 relative aux modalités d'organisation de la permanence des soins et d'application des dispositions d'intégration des gardes dans les obligations de service statutaires, « En cas de nécessité de service, un praticien peut être placé en astreinte pendant son repos quotidien, notamment lorsque la permanence sur place est assurée par un praticien ne justifiant pas de la plénitude d'exercice. La nécessité de service doit être justifiée et appréciée avec discernement. Elle ne peut avoir un caractère ni systématique ni répétitif ». Référence Juridique : https://www.weka.fr/rh-publiques/dossier-pratique/les-contractuels-de-la-fonction-publique-dt111/praticiens-attaches-8855/
“Le principe de l'anonymat du patient s'applique-t-il en cas de trafic de stupéfiants dans l'hôpital ?”
L'Instruction DGOS/DSR/mission des usagers n°2011-139 du 13 avril 2011 relative à la conduite à tenir en cas de détention illégale de stupéfiants par un patient accueilli dans un établissement de santé a souligné qu' « aucun texte de loi ne prévoyant la levée du secret professionnel en cas de détention illicite de stupéfiants, les établissements ne doivent donc pas signaler aux autorités judiciaires les patients détenteurs de ces produits ». Tandis que l'article R 1112-38 du Code de la santé publique précise que l'anonymat du patient concerné peut être levé pour des causes autres que la répression de l'usage illicite de stupéfiants. Or, la loi distingue l'usage de stupéfiants de leur détention. En effet, l'article L. 3421-1 du Code de la santé publique dispose que l'usage illicite de stupéfiants est puni d'un an d'emprisonnement, tandis que l'article 222-37 du Code pénal réprime le transport, la détention, l'offre, la cession, l'acquisition ou l'emploi illicites de stupéfiants par une peine de dix ans d'emprisonnement et de 7.500.000 euros d'amende. L'article 222-37 du Code pénal réprime une forme de participation directe à un tel trafic, en incriminant le transport, la détention, l’offre, la cession et l’acquisition ainsi que l’emploi de produits stupéfiants, en d’autres termes la distribution de ces produits, par opposition à l’importation et à l’exportation visées à l’article 222-36 et à la vente au détail incriminée à l’article 222-39 du même code. C'est ainsi que le 14 mars 2017, la Cour de cassation a jugé que la qualification d’usage illicite de produits stupéfiants exclut celle de détention de tels produits si les substances détenues étaient exclusivement destinées à la consommation personnelle du prévenu (Cass. Crim. 14 mars 2017, n°16-81805). Dès lors, pour pouvoir retenir la qualification de détention de stupéfiants, il faut pouvoir établir que le produit est destiné à autrui et non uniquement à son détenteur. La détention illicite de stupéfiants ne peut être réprimée que si elle s’inscrit dans un trafic. Il est donc impératif pour le directeur de l'établissement de santé de s'assurer que le patient en possession de stupéfiants opère dans le cadre d’un trafic au sein de l'établissement. L'instruction de 2011 utilisant de manière imprécise le terme « détention » et donc étant en contradiction avec l'article R 1112-38 du Code de la santé publique (issu du Décret n°2003-462 du 21 mai 2003), c'est ce dernier qui a vocation à s'appliquer (hiérarchie des normes de Kelsen). L'article 40 du Code de procédure pénale indique en son deuxième alinéa : « Toute autorité constituée, tout officier public ou fonctionnaire qui, dans l'exercice de ses fonctions, acquiert la connaissance d'un crime ou d'un délit est tenu d'en donner avis sans délai au procureur de la République et de transmettre à ce magistrat tous les renseignements, procès-verbaux et actes qui y sont relatifs ». En conclusion, le directeur de l'établissement de santé concerné est fondé à signaler au procureur de la République un trafic de stupéfiants au sein de son établissement impliquant des patients dont l'identité peut être dévoilée sans crainte de se voir appliquer la sanction prévue à l'article 226-14 du Code pénal.
“Quelles règles doit respecter un établissement de santé lors de la prise en charge d'un patient témoin de Jéhovah ?”
La prise en charge des patients témoins de Jéhovah pose des problèmes médico-légaux aux établissements de santé. Il convient, dès lors, d'observer le droit opposable dans deux situations: la prise en charge du patient lors de soins programmés et en urgence. Lors de l’accueil du patient témoin de Jéhovah hors situation d'urgence, le patient doit donner autorisation préalable aux soins médicaux, conformément à l'article 16 du Code civil. En effet, le consentement du patient est une liberté fondamentale (Conseil d'Etat, Juge des référés, du 16 août 2002, n°249552) et dans tous les cas le respect de sa volonté doit primer. Toutefois, la Loi n°2002-303 du 4 mars 2002 (dite Loi Kouchner) précise que le patient doit se voir délivrer une information complète, circonstanciée et strictement adaptée à son cas. De plus, le Conseil d'Etat a précisé que l'acte doit être proportionné à l'état du patient, médicalement justifié et indispensable à la survie (Conseil d'Etat, Assemblée, du 26 octobre 2001, n°198546). Enfin, l'article R 4127-7 du Code de la santé publique souligne l'obligation d'informer les proches, parents ou représentants légaux en cas de patient mineur ou adulte protégé. En cas de refus de soins, conformément à l'article R 4127-36 du Code de la santé publique : - ce refus doit être clairement exprimé (par écrit ou validé par des proches) et tous les éléments doivent être consignés avec précision dans le dossier médical afin de légitimer la position retenue et la proportionnalité des actes réalisés, compte tenu de la gravité de l'état du patient et du pronostic vital en jeu). - Le praticien ne doit, cependant, pas se satisfaire d'un premier refus. Il doit tout mettre en œuvre pour convaincre son patient (Conseil d'Etat, Juge des référés, du 16 août 2002, n°249552). - La Loi n°2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie souligne que le patient doit confirmer sa décision après y avoir réfléchi (délai raisonnable). En cas de désaccord, lorsque l'urgence n'est pas établie, le praticien doit alors impérativement orienter le patient vers un confrère ou une autre structure et s'assurer de la continuité de la prise en charge médicale nécessaire. Cas particulier des mineurs et adultes protégés: en cas de refus du représentant légal, le praticien doit prendre en compte uniquement l'intérêt du patient et lui délivrer les soins indispensables. La prise en charge du patient témoin de Jéhovah en urgence : Le respect et la sauvegarde de la vie sont prioritaires en cas d'urgence. Si la vie du patient est en danger, il appartient au praticien de prendre les décisions qu'il juge opportunes, conformément à l'article 223-6 du Code pénal. Toutefois, le praticien se doit de respecter, autant que faire se peut, la volonté du patient (lorsqu'il est en état de le donner) quand aucun risque vital.
Nos Experts en Santé
Le regard croisé d’expertises issues d’horizons différents font la richesse des contenus WEKA. Professionnels en poste en collectivité ou en établissement public, avocats, magistrats, juristes et universitaires partagent leurs expériences terrain afin d’offrir des contenus opérationnels enrichis des plus récentes analyses et décryptages juridiques.
ISABELLE GéNOT-POK
Juriste, diplômée en droit de la santé, consultante et formatrice au centre de droit JuriSanté du CNEH (Centre national de l’expertise hospitalière), Isabelle Génot-Pok est également titulaire d’un DU d’éthique et de pratiques hospitalières.
Durant ses fonctions au CNEH, elle a été rédactrice en chef de la revue Actualités JuriSanté de 2009 à 2014.
Elle a aussi participé, en association avec le Psycom, à la création et réalisation du jeu pédagogique Histoires de droits relatif aux droits des patients pris en charge en psychiatrie, destiné à des équipes de soins et à des patients.
Par ailleurs, elle est l’auteure d’un guide d’accès au dossier médical du patient, pour les professionnels des établissements de santé, lequel a reçu le label ministériel des projets 2011 année des droits du patient, et est coordinatrice du guide La garde de direction de A à Z édité par le CNEH et paru en juillet 2018.
JULIE VERGNET-DELALONDE
Conseillère régionale et directrice de l’offre de soins au CHU de Nîmes, Julie Vergnet-Delalonde a été directrice des affaires générales et directrice des ressources humaines au sein du même établissement. Préalablement directrice d’établissement sanitaire, social et médico-social, elle a assuré des fonctions de direction dans des établissements relevant de la protection de l’enfance.
Généticienne de formation initiale, complétée par un troisième cycle de gestion d’entreprise, elle a d’abord exercé la profession de contrôleur de gestion dans l’industrie pharmaceutique. Puis, reçue aux concours de direction de la fonction publique hospitalière, elle a complété ses deux années de formation à l’École nationale de la santé publique (ENSP), par des diplômes universitaires en management spécifique aux organisations publiques.
Parallèlement à sa fonction de directrice, elle intervient au sein de différents organes de réflexion et instances relatifs au métier de directeur.
MéLISSA MASUREL
Diplômée d’un master 2 en droit et politiques de santé, Mélissa Masurel est juriste en droit de la santé chez HOSPIMEDIA Réponse Expert.
Elle informe et répond aux questions juridiques des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux.
Elle anime également des sessions de formation sur des sujets liés aux ressources humaines et plus particulièrement sur le statut du fonctionnaire hospitalier.
MICHEL GOURY
Ancien chef de projet informatique, Michel Goury a été à ce titre responsable d’équipes chargées de concevoir et de mettre en œuvre l’automatisation de la gestion des ressources humaines et des rémunérations des personnels hospitaliers.
Il a notamment créé les progiciels Gesper puis Pythéas pour le centre régional d’informatique hospitalière (CRIH) des régions Provence-Alpes-Côte d’Azur et de Corse.
Dans ce cadre, le suivi de la réglementation, notamment à travers des centaines de milliers de dossiers d’agents de ces régions et dans plusieurs grands établissements de France, lui confère une expertise reconnue et appréciée dans plusieurs groupes de travail constitués par le ministère de la Santé.
Il a terminé sa carrière au CHU de Nice où sa participation à la mise en place d’un logiciel de gestion des risques professionnels en milieu hospitalier l’a conduit à s’intéresser à la médecine du travail.
RENé GHIBAUDO
Diplômé de l’école des hautes études en santé publique, René Ghibaudo est directeur d’hôpital hors classe honoraire.
Il a notamment exercé en qualité de directeur des ressources humaines dans un centre hospitalier du sud de la France et comme directeur des affaires médicales au centre hospitalier et universitaire de Nice.
Spécialiste de la gestion des ressources humaines médicales, il anime des sessions de formation continue dans ce domaine.
DOMINIQUE THOMAS
Ingénieur informatique, Dominique Thomas est en charge de la responsabilité des applications autour de la fonction RH d’un centre hospitalier universitaire et de plusieurs autres ensembles hospitaliers où il gère des aspects tels que le recrutement, la paie, la formation, la médecine du travail ou encore les risques professionnels.
Il a participé à de nombreuses études au niveau national (rédaction de cahiers des charges, choix de logiciels de paie et de RH, définition de standards d’échanges entre la RH et la paie, etc.), ainsi que sur le plan de la gestion des temps et activités (GTA et GTT).
Par ailleurs, il a été formateur au CNAM pendant plus de 5 ans sur des aspects informatiques (bases de données, intelligence artificielle), et est membre de jurys d’examens pour des écoles d’ingénieurs, IUT et VAE.
CéLINE BERTHIER
Diplômée d’un master 2 sur les transformations du droit public, Céline Berthier a été attachée d’administration hospitalière dans un centre hospitalier où elle a exercé des fonctions de juriste.
Elle a intégré le CNEH en qualité de juriste, consultante et formatrice sur le statut du fonctionnaire hospitalier au CNEH. Elle anime des sessions de formation et mène des missions de conseil et d’accompagnement auprès d’établissements publics de santé et médico-sociaux dans la mise en œuvre de la réglementation relative au statut de la fonction publique hospitalière.
LUCILA MODEBELU
Lucila Modebelu est autrice et coordinatrice du fonds documentaire Gérer le personnel hospitalier chez Weka depuis 2021.
Diplômée de l’université de Rennes 1 (master 2 droit de la santé) et de l’École des hautes études en santé publique (EHESP), elle est directrice d’hôpital depuis 2020.
Son expérience dans le secteur associatif (ancienne présidente de l’association des jeunes agents publics, FP21) l’a amenée à intervenir dans diverses composantes du secteur public, au-delà du secteur de la santé.
Elle exerce depuis 2023 au sein du centre hospitalier universitaire (CHU) de Clermont-Ferrand en tant que directrice adjointe chargée du site de Louise Michel dont l’activité médicale est essentiellement dédiée à la médecine physique et de réadaptation, aux soins médicaux et de réadaptation et à la gériatrie.
RéGINE ROCHE
Docteure certifiée en management public et diplômée de l’École des hautes études en santé publique (promotion DESSMS 2007-2008), Régine Roche met depuis plus de 25 ans son expertise au service des institutions publiques, en matière de pilotage stratégique, de performance et de transformation des organisations sanitaires et médico-sociales.
Elle débute sa carrière comme chargée de mission dans le cadre de la mise en œuvre de la réforme de la tarification des Ehpad, avant d’exercer pendant plus de trois ans les fonctions de directrice d’hôpital local.
Elle assure ensuite la direction commune de deux Ehpad publics totalisant 200 lits et places dans le Haut-Var, où elle conduit des démarches de structuration et d’optimisation de l’offre.
Dans le contexte exigeant de la crise sanitaire, elle est missionnée par l’Agence régionale de santé Occitanie pour accompagner des établissements et services médico-sociaux en difficulté économique.
Cette expérience consolide son positionnement sur les enjeux de transformation, de soutenabilité financière de l’offre de soins et de conduite du changement.
Depuis 2025, elle est également experte performance auprès de l’Agence nationale d’appui à la performance, intervenant sur les questions d’efficience organisationnelle, de gouvernance et de performance globale.
Elle occupe actuellement les fonctions de directrice-adjointe du centre hospitalier de Valence, où elle anime la filière gérontologique Drôme-Ardèche et contribue au déploiement de dynamiques territoriales intégrées.
Auteure de plusieurs articles dans la revue Gestions Hospitalières, elle a coordonné et contribué à des ouvrages collectifs de référence dans le champ de la santé et du médico-social.
Elle est notamment l’auteure de l’ouvrage Piloter la performance globale des GHT. D’une gestion intégrative à un outil de performance servicielle, publié aux éditions Les Études Hospitalières en 2019.
En décembre 2025, elle a co-rédigé le livre blanc « L’hôpital public augmenté » : l’IA au service des établissements de santé, publié par les Éditions Weka, qui analyse les conditions de déploiement de l’intelligence artificielle et en explore les usages comme leviers stratégiques et organisationnels mis au service des établissements publics de santé.
JEAN-LUC STANISLAS
Jean-Luc Stanislas est fondateur de ManagerSante.com®, plateforme média digitale pour les acteurs de l’écosystème santé en France.
Diplômé de l’université Paris‑Dauphine PSL, il a exercé pendant plus de vingt ans des fonctions d’executive‑manager dans des établissements de santé publics et privés (sanitaires et médico-sociaux), principalement en Île‑de‑France.
Conférencier, consultant en leadership et innovation en santé, et animateur de séminaires, il est également membre expert à la Haute Autorité de santé (HAS).
Il est certifié en Crew Resource Management (CRM), simulation en santé, et utilisation professionnelle de l’intelligence artificielle générative (approche sécurisée, éthique et conforme à l’IA Act et au RGPD).
Spécialiste de l’accompagnement du changement, il intervient auprès des directions d’hôpitaux et des organismes de formation.
Il conseille les décideurs hospitaliers et médico-sociaux (directeurs, DRH, cadres de santé) sur l’intégration des innovations, en particulier l'IA générative, dans les stratégies de transformation organisationnelle, la gestion des ressources humaines, et le développement d’une culture qualité‑sécurité des soins.
Architecte d’IA générative et concepteur de workflows augmentés, il conçoit et pilote des dispositifs pour la production de contenus, la formation professionnelle et la conduite du changement.
Il mène des missions de conseil, de formation et de conférences en métropole et outre‑mer.
Ses publications pour WEKA s’adressent aux décideurs hospitaliers (directeurs d’hôpital, DRH, responsables qualité-gestion des risques, directeurs d’EHPAD et structures médico-sociales).
Elles couvrent un champ large : qualité et sécurité des soins, gestion des risques, ressources humaines, management, secteur médico-social, et les enjeux de l’intelligence artificielle en santé (éthique, cadre réglementaire IA Act, transformation numérique).
Auteur de nombreux articles et ouvrages de référence, il a notamment dirigé Innovations et management des structures de santé en France (LEH Édition, 2021), contribué en 2024 aux ouvrages Innovations et communication en santé (LEH Édition) et Engagement et leadership en santé (Elsevier Masson), et co‑rédigé le livre blanc WEKA « L’hôpital public augmenté » : l’IA au service des établissements de santé (décembre 2025).
ALAIN PHILIBERT
Alain Philibert est un hospitalier engagé.
Directeur d’hôpital honoraire et particulièrement expérimenté en management de santé outre-mer comme en situations sanitaires exceptionnelles, il a réalisé un parcours professionnel construit autour d'une triple mobilité : une mobilité sectorielle (hôtels-restaurants, entreprises commerciales, hôpital public, fondation reconnue d’utilité publique, ESPIC, GCS, GIE, ARS) ; une mobilité professionnelle (cuisinier, gérant, employé administratif, chef de service, chargé de missions, directeur-adjoint, administrateur délégué, chef d’établissement, directeur général adjoint, directeur général de CHU par intérim) ; et une mobilité géographique (France métropolitaine et outre-mer : Réunion, Guadeloupe et îles du Nord).
Retraité après 45 ans de carrière, Alain Philibert intervient désormais dans le secteur hospitalier à plusieurs titres : comme formateur en management d’équipe et en développement personnel de cadres hospitaliers (y compris médicaux, notamment via l’ANFH) ; comme conseil auprès d’établissements de santé (en conduite de projets et en gestion de situations sanitaires exceptionnelles) ; comme expert Anap (avec des missions réalisées en Guyane et à Mayotte) ; comme co-auteur de plusieurs ouvrages professionnels (management, prévention en santé, situations sanitaires exceptionnelles) ; et comme auteur pour les Éditions Weka dans ses domaines de compétence.
Engagé dans la transmission intergénérationnelle des postures et compétences, il accompagne activement et bénévolement les manageurs hospitaliers en devenir : étudiants en recherche d’orientation professionnelle, candidats aux différents concours d’entrée à l’EHESP en quête de conseils, et jeunes cadres dirigeants (en formation ou en poste) en demande de mentorat.
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