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Guide pratique de la médecine du travail

 
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La référence de la santé au travail pour une prévention et un suivi plus efficace

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Risques chimiques

Il s'agit des risques liés à l'utilisation de produits chimiques auxquels une grande partie des secteurs d'activité professionnelle est soumise.

L'essentiel

Si, pour le grand public, la notion de risque chimique évoque d'emblée des catastrophes humaines ou environnementales majeures, des risques, certes moins spectaculaires, mais souvent pernicieux liés à l'utilisation de produits chimiques peuvent exister dans presque tous les secteurs d'activité professionnelle. Les risques à court terme ou à long terme pour la santé des travailleurs dépendent des propriétés toxicologiques des substances et préparations chimiques. En 1981, toutes les substances alors sur le marché, dites substances existantes, ont été répertoriées : on en a dénombré plus de 100 000 ; toutes celles qui ont été mises sur le marché à partir de cette date, les substances nouvelles, doivent faire l'objet d'une notification auprès des autorités compétentes (il existe, à ce jour, plus de 2 700 substances nouvelles). Ces notifications constituent des dossiers techniques très complets comprenant les résultats de tests toxicologiques, physico-chimiques et écotoxicologiques. Plusieurs types de règlements et directives communautaires visent à contrôler l'usage des substances et préparations chimiques en Europe. Dans le domaine de la protection du travailleur, en particulier, plusieurs textes réglementent les substances (leur classification en fonction des dangers, leur étiquetage...), leur utilisation (mesures de prévention pour les agents dangereux, cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction), les catégories de travailleurs exposés (femmes enceintes ou allaitant) et certains lieux de travail. Le Code du travail regroupe ces exigences réglementaires, relatives à la prévention du risque chimique, dans ses articles R. 4411-1 à R. 4412-164 .

I - Délimitation du risque

Substances et préparations dangereuses

Le terme « produit chimique » n'existant pas au sens de la réglementation, il convient de se référer aux articles R. 4411-3 à 6 du Code du travail. Ces articles donnent les définitions des termes réglementaires :

  • On entend par « substances » les éléments chimiques et leurs composés tels qu'ils se présentent à l'état naturel ou tels qu'ils sont obtenus par tout procédé de production contenant éventuellement tout additif nécessaire pour préserver la stabilité du produit et toute impureté résultant du procédé, à l'exclusion de tout solvant pouvant être...

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