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Guide pratique de la médecine du travail

 
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La référence de la santé au travail pour une prévention et un suivi plus efficace

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Santé et sécurité au travail

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Risques psychologiques liés aux organisations du travail

Il ne s'agit pas d'un risque identifiable par des caractéristiques techniques mais d'un risque lié à l'ambiance du travail.

I - Délimitation du risque

Violence institutionnelle ou organisationnelle dans le monde du travail

Il ne s'agit pas à proprement parler d'un risque identifiable par des caractéristiques techniques mais d'un risque lié à l'ambiance du monde du travail.

L'appellation générique d'organisation de travail fait bien souvent référence dans le langage courant, à des réalités différentes selon les interlocuteurs qui l'emploient.

Aux yeux des représentants du personnel, cette notion se rapporte généralement aux éléments accessoires au travail effectif, mais contribuant à la qualité de vie au travail : vestiaires, restauration, parkings, mobiliers et matériels, environnement immédiat du poste de travail.

Il est plus habituel, toutefois, de considérer que cette terminologie se fonde sur des conditions générales de travail plutôt que sur des conditions de vie quotidienne : salaires, horaires et cadences de travail, qualité de l'encadrement et de la communication au sein de l'établissement ou de l'entreprise.

Une organisation du travail jugée insatisfaisante peut donner lieu à diverses manifestations dont l'expression sera collective ou individuelle.

Lorsqu'elle est collective, elle se traduit par des mouvements sociaux, des revendications, des faits de grèves, et affecte un nombre plus au moins important d'individus.

Certaines méthodes de gestion peuvent également, reconnaît désormais la Cour de cassation, constituer un harcèlement moral pour un salarié donné ; Cour de cassation, arrêt du 10 novembre 2009, no 07-45321  :

Mais attendu que peuvent caractériser un harcèlement moral les méthodes de gestion mises en œuvre par un supérieur hiérarchique dès lors qu'elles se manifestent pour un salarié déterminé par des agissements répétés ayant pour objet ou pour effet d'entraîner une dégradation des conditions de travail susceptibles de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel (...)

Lorsque cette expression est individuelle elle génère des répercussions somatiques, psychosomatiques mais surtout psychopathologiques. Le point commun à ces deux types d'expression est, qu'en en dehors du registre pathologique, leurs conditions d'apparition sont identiques. Dans les deux cas, ces manifestations surviennent par réaction directe au contexte de travail.

À noter

La jurisprudence tend à reconnaître...

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