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Comment rémunérer des animateurs temporaires ?

Mise à jour le 10 janv. 2024

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète, étape par étape, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

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Contexte

Votre collectivité gère un centre de loisirs sans hébergement, et vous êtes chargé de recruter et de rémunérer des animateurs pendant les mercredis et les vacances scolaires.

Une distinction doit être opérée entre les animateurs permanents et les animateurs temporaires. Si les premiers font partie intégrante des effectifs, les seconds sont recrutés à l’occasion d’un besoin saisonnier ou d’un accroissement temporaire d’activité. Du fait de leur emploi temporaire, des bases de cotisations spécifiques peuvent leur être appliquées.

Qui sont les animateurs temporaires ? Comment la base forfaitaire de cotisations est-elle déterminée ? Comment se calculent leurs cotisations ?

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Identifier les animateurs temporaires entrant dans le champ d’application des bases de cotisations forfaitaires

C’est un arrêté ministériel du 11 octobre 1976 qui a défini le personnel entrant dans le champ d’application des bases forfaitaires de cotisations. Il s’agit des personnes recrutées, à titre temporaire et non bénévole, pour se consacrer exclusivement, dans les centres de vacances, les centres de loisirs pour mineurs et les maisons familiales...

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