Responsabilités juridiques et professionnelles des personnels des établissements de santé

 
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Partie 1 - L'insuffisance rénale chronique

 - Quelle prise en charge médicale pour l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique ?

L'effectif médical est conforme à la décision d'autorisation et aux critères de bonnes pratiques validés par la Haute Autorité de santé.

I - Hémodialyse en centre

Composition de l'équipe médicale

Le centre dispose d'une équipe médicale d'au moins deux néphrologues. Au-delà de quinze postes de traitement chronique, cette équipe comporte un néphrologue supplémentaire par tranche de huit postes.

Cela signifie que :

  • de 8 à 23 postes inclus, l'équipe médicale comprend au minimum deux néphrologues ;

  • de 24 à 31 postes inclus, l'équipe médicale comprend au minimum trois néphrologues.

Un médecin néphrologue au moins assure une présence médicale permanente sur le site de l'établissement de santé pendant toute la durée des séances d'hémodialyse.

Le centre d'hémodialyse s'assure également la collaboration d'un cardiologue, d'un anesthésiste-réanimateur ou d'un réanimateur médical, d'un chirurgien et d'un radiologue.

Astreinte médicale

En dehors des heures d'ouverture du centre, une astreinte est assurée par un néphrologue de l'équipe médicale susmentionnée. Cette astreinte peut couvrir les différentes modalités de dialyse que l'établissement est autorisé à pratiquer ou les activités de traitement exercées par plusieurs établissements de santé, lorsqu'ils sont liés par une convention de coopération ( C. santé publ., art. R. 6123-55).

Surveillance médicale des patients

Dans les établissements de santé dotés d'un service de soins intensifs en néphrologie, la surveillance peut être momentanément confiée au médecin néphrologue de garde de cette unité.

II - Hémodialyse en unité de dialyse médicalisée

L'équipe médicale

L'unité de dialyse médicalisée fonctionne avec le concours d'une équipe de médecins néphrologues. Cette équipe peut être commune avec un centre d'hémodialyse.

Astreinte médicale

En dehors des heures d'ouverture, une astreinte est assurée par un néphrologue de l'équipe médicale de l'unité ou de celle du centre si cette équipe est commune. Cette astreinte médicale peut également être assurée par un néphrologue d'un autre établissement. Dans ce cas, la convention de coopération entre les établissements précise les modalités de mise en œuvre de cette astreinte.

Chaque établissement détermine, compte tenu des...

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