SÉCURITÉ ROUTIÈRE

Sécurité routière : de nouvelles règles en vigueur

 2014 relatif à la sécurité des transports collectifs routiers de personnes... et actualiser les règles essentielles de sécurité qui s'appliquent à la sécurité...

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Attestations scolaires de sécurité routière, attestation de sécurité routière, brevet de sécurité routière

le brevet de sécurité routière et d’être autorisé à circuler sur la voie publique. ...

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Formation Dispositifs publicitaires et enseignes taxées

Préenseignes dérogatoires   Publicité et sécurité routière...

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SÉCURITÉ ROUTIÈRE : forum

  • Police - Sécurité - Sûreté 9 juin 2016

    PM et Code de la voirie routière

    7000133217

    kotikk

    de cette dernière. Le policier municipal peut-il  intervenir sur la base du Code de la voirie routière pour constater... Bonjour Florette , L'article L. 141-9 du Code de la voirie routière prévoit que «toutes... routière et L. 2212-2 al. 1 du CGCT me semblent constituer les bases légales « correctes » de ce PV.... de la sécurité routière » (article L.141-11 du Code de la voirie routière). Cordialement,...

  • Police - Sécurité - Sûreté 11 juin 2013

    Sécurité routière : campagne choc au Royaume-Uni

    wk_wekaforum35@gmail.com

    Clemence.L

    A voir ! http://www.tuxboard.com/campagne-choc-securite-routiere-anglaise-publooshocker/... Sécurité...

  • Police - Sécurité - Sûreté 14 nov. 2017

    décret 2017-1523 concernant l'accès aux fichiers

    jean-michel.b

    jean-michel.b

    Bonjour, Le décret n°2017-1523 du 3 novembre 2017 portant dispositions en matière de sécurité... routière dit, au 7ème alinéa de son article 9: "...nouvelles capacités de contrôle offertes aux police...

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