unicité... d’éléments d’actif ; unicité : un seul code par immobilisation ; permanence :...
de médiation doivent : appréhender la particularité et l’unicité de l’œuvre abordée ; appréhender...
des articles L. 52-5 alinéa 2 et L. 52-6 alinéa 2 qui prévoient l’unicité du compte...
et budgets annexes. Cette unicité de trésorerie peut être un avantage pour les budgets annexes...
d'une réelle unicité du secteur des établissements sociaux et médico-sociaux ? Sera-t-il possible demain... ne sont qu'apparentes. Les évolutions déjà réalisées, et plus encore celles à venir, plaident pour cette unicité...
administratives (allocataire ou non...), tout en respectant l'unicité de la personne. Il s'agit par exemple...
des objectifs d’apprentissage communs… Cette « unicité » formelle n’est possible qu’au prix de la mise...
; la dimension géographique, unicité (de la collectivité locale) ou dispersion (de l’établissement public...
de recrutement. Elle envoie enfin le dossier individuel de l'agent (principe d'unicité du dossier administratif...
. L’unicité des épreuves écrites : les épreuves tout au moins les épreuves écrites...). L’unicité de la liste de classement : pour un même concours, la liste de classement doit être unique...
repose sur l’unicité du registre spécial par périmètre de compétences de CHSCT. Le registre spécial...
, à concurrence d’une durée totale de six ans. L’unicité du grade et l’avancement systématique L’avancement...
, mais bien l’humanité de chaque personne derrière ses déficits et la dignité de chaque personne dans l’unicité...
de l'unicité de l'école, "chaque fois que de nouvelles compétences ont été confiées aux régions...
les faux débats" autour de l'unicité de l'école, "chaque fois que de nouvelles compétences ont été...
géographique proche des lieux de travail en respectant l'unicité et la qualité...