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L’approbation des résultats

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain. Elles vous offrent un décryptage synthétique d’une problématique et vous accompagnent dans la compréhension des différents enjeux.

Contexte

Cette fiche traite de l’approbation des résultats de l’exercice, en insistant sur le pluriel du terme « résultats » : y aurait-il plusieurs résultats ? Non, il y a un seul résultat qui est décomposé, analysé et approuvé à différents stades. Comment se décompose ce résultat et comment se réconcilient les différentes approbations ? Telle est la problématique de cette fiche.

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La décomposition du résultat

L’expression « résultats de l’exercice de l’Ehpad » inclut les résultats suivants :

  • le résultat comptable des opérations de fonctionnement de l’exercice ;
  • le résultat cumulé des opérations de fonctionnement de l’exercice. C’est le résultat précédent augmenté ou diminué des reprises des résultats antérieurs, avec la répartition suivante calculée selon les règles de la présentation budgétaire :...
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