Les différents modes de garde d’enfants et l’originalité de l’accueil de loisirs

Des structures d’accueil diverses…

Les politiques de l’enfance et de la jeunesse, les initiatives parentales ou de la société civile et du service à la personne tentent de répondre à l’accueil des enfants pendant le temps où les parents travaillent ou ne peuvent pas être disponibles pour eux, ainsi qu’au moment des congés et des temps de loisirs. Cohabitent ainsi des structures municipales, privées, associatives… (cf. Les différents modes de garde d’enfants) dont l’organisation, les qualifications des intervenants et les services ou activités proposées diffèrent selon les caractéristiques du service à rendre aux parents :

• accueillir ponctuellement leur enfant au domicile parental ou dans des structures bâties et conçues à cet effet ;
• proposer un accueil régulier ;
• participer au développement de l’enfant ;
• organiser des séjours de vacances avec hébergement hors du domicile familial…

Historiquement, ces structures ont pu d’abord relever de la santé, d’autres des organismes de jeunesse en charge du scoutisme et de l’éducation populaire. Leur organisation s’en ressent dès lors, d’autant que la caractéristique des âges accueillis suppose une prise en charge adaptée. Prendre soin d’un nourrisson et gérer un accueil d’adolescents ne peuvent être des actes conçus à l’identique.

… qui répondent à des projets différents…

Pour autant, ces structures ont dans leur majorité conçu des outils – des supports écrits notamment – allant dans le sens d’un collectif qui cherche à apporter la réponse la plus pertinente qui soit s’agissant des publics accueillis.

Certains modes de garde doivent présenter des projets d’établissement ou de service : une crèche va par exemple décrire son fonctionnement, mais aussi communiquer sur ses missions, les moyens qu’elle se donne, le lien avec les parents ou avec des organismes financeurs comme la Caisse d’allocations familiales. Il s’agit d’un document prospectif qui :

• analyse les besoins des familles ou des objectifs particuliers en fonction des forces mobilisées et du public accueilli ;
• décrit les caractéristiques géographiques de son environnement ou encore celles de sa population ;
• fait le point sur les structures ou services existants dans sa périphérie (desserte en transports en commun, implantation de commerces ou d’entreprises…).

Les structures d’accueil collectif de mineurs à l’occasion de leurs loisirs ont, quant à elles, l’obligation de présenter des projets éducatif et pédagogique qui décrivent des modes de fonctionnement et d’organisation nécessaires pour anticiper la résolution de problèmes liés à la sécurité physique et morale des enfants, et qui concourent par ailleurs à la qualité éducative de l’accueil.

… dans des cadres réglementaires divers

Toutes ces structures sont fortement réglementées et relèvent en fonction de leurs caractéristiques du Code de la santé publique , du Code de l’action sociale et des familles , du Code de la construction et de l’habitation …

D’autres, au contraire, sont très peu réglementées. Plus il y a volonté d’apporter à l’enfant bien-être, éveil, santé, sécurité, qualité éducative, plus le législateur a accompagné ces démarches qualitatives. Des formules de « dépannage », comme le fait de faire garder son enfant ponctuellement par une jeune fille au pair ou de confier son enfant à la garderie d’un centre commercial, sont principalement de la responsabilité des parents s’agissant de leur capacité à s’assurer de la qualité du service rendu. Il n’y a pas plus de protection du législateur car il ne s’agit pas de politiques familiales et de l’enfance.

Compte tenu des nombreuses structures et appellations qui sont de mise pour ces différents modes de garde et d’accueil de mineurs, il est proposé ci-dessous de s’intéresser aux quatre grands groupes habituellement rencontrés.