Centre communal et intercommunal d’action sociale
Mise à jour le 6 févr. 2024
La qualité de vie au travail et les conditions d’exercice des missions des agents du CCAS/CIAS doivent être une priorité pour tous. La mise à jour de cette fiche explique comment questionner tous les agents du CCAS/CIAS et comment interpréter les données recueillies.
Mise à jour le 6 févr. 2024
Chaque CCAS/CIAS doit prendre en compte les difficultés de santé des agents dont il a la responsabilité, et notamment adapter leurs postes de travail en cas d’inaptitude partielle. La révision de cette fiche précise donc les modalités d’aménagement d’un poste de travail pour un agent en inaptitude partielle.
Mise à jour le 6 févr. 2024
Cette fiche est mise à jour pour s’adapter aux transformations intervenues avec le développement du télétravail, en présentant des solutions pour limiter ou éviter les écueils associés à ce nouveau mode de travail.
Mise à jour le 6 févr. 2024
La fiche est mise à jour pour souligner l’importance de la concertation comme espace de gouvernance pour le développement local, en mettant l’accent sur son caractère inclusif et représentatif des divers acteurs et sensibilités.
Mise à jour le 14 nov. 2023
Cette fiche est mise à jour pour rappeler que les employeurs publics ont l’obligation d’évaluer les risques professionnels, physiques et psychosociaux auxquels leurs agents sont exposés et de les consigner dans le DUERP, afin de mettre en œuvre des actions de prévention.
Mise à jour le 14 nov. 2023
Cette nouvelle fiche vous permet d’envisager comment les CCAS et CIAS sont en capacité de répondre aux enjeux de santé pour l’ensemble des habitants de la commune ou de l’intercommunalité, en apportant des solutions pour renforcer l’attractivité médicale de votre territoire.
Mise à jour le 14 nov. 2023
Cette fiche inédite vous offre une présentation détaillée du référentiel budgétaire et comptable M57, applicable au 1er janvier 2024 pour les CIAS/CCAS, afin de vous préparer au passage de l’instruction budgétaire et comptable M14 au référentiel budgétaire et comptable M57.
Mise à jour le 12 sept. 2023
Cette mise à jour intègre les dernières réglementations relatives à la mise en œuvre des comités et schémas départementaux des services aux familles dont les CCAS/CIAS, impliqués dans la politique familiale, doivent tenir compte pour définir les axes stratégiques de leur projet social de territoire.
Mise à jour le 12 sept. 2023
Cette fiche est mise à jour pour préciser les missions des CCAS/CIAS.
Mise à jour le 12 sept. 2023
Cette fiche est mise à jour pour tenir compte des dispositions du décret n° 2023-812 du 21 août 2023 modifiant le taux de prise en charge partielle du prix des titres d’abonnement correspondant aux déplacements effectués par les agents publics entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail.
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