Liste des outils et modèles

Fiche de fixation de l’ancienneté pour le calcul de la rémunération pour les nommés après concours

Référence : dtou3354

Cette fiche, élaborée par le CNG, a été conçue pour faciliter la présentation des différents types d’activités qui peuvent être pris en considération en fonction des règles statutaires.
Formulaire de déclaration de création ou de reprise d’entreprise par un fonctionnaire ou agent public

Référence : dtou3362

Le formulaire proposé dans cette fiche, transposant le formulaire proposé par la Direction générale de la Fonction publique, permet à l’administration hospitalière de recueillir les éléments d’information auprès de l’agent souhaitant créer ou reprendre une entreprise en vue d’apprécier la compatibilité du projet au regard des règles tenant à la déontologie et aux conflits d’intérêts.
Cette déclaration constitue l’une des pièces majeures du dossier en cas de saisine de la Commission de déontologie.
Formulaire de déclaration de poursuite d’activité au sein d’une entreprise par une personne devenant fonctionnaire ou agent public

Référence : dtou3364

Le formulaire proposé dans cette fiche, transposant le formulaire proposé par la Direction générale de la Fonction publique, permet à l’administration hospitalière de recueillir les éléments d’information auprès d’un agent nouvellement recruter souhaitant poursuivre une activité au sein d’une entreprise pour en assurer la pérennité, en vue d’apprécier la compatibilité du projet au regard des règles tenant à la déontologie et aux conflits d’intérêts.
Cette déclaration constitue l’une des pièces majeures du dossier en cas de saisine de la Commission de déontologie.
Fiche de candidature à des actions de coopération internationale humanitaire d’urgence à l’initiative de l’État

Référence : dtou3600

Cette fiche de candidature, établie par le praticien et transmise au directeur général de l’agence régionale de santé par le directeur de l’établissement, permet de constituer un « vivier » de personnels médicaux volontaires pour participer à des missions de coopération humanitaire d’urgence.
En remplissant cette fiche, le praticien exprime sa volonté de participer à des actions de médecine d’urgence ou de catastrophe.
Fiche de poste « Chef de pôle »

Référence : dtou3781

Modèle de fiche de poste pour un chef de pôle d’activités.
Fiche de renseignement : interne

Référence : dtou4820

Une fiche de renseignement complémentaire peut être demandée à l’interne par l’établissement d’accueil.
Flyer relatif au CPF

Référence : dtou7974

En complément du protocole CPF, le présent outil de communication interne permet d’expliciter rapidement et de manière ludique les objectifs, le contenu et les modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation. Il permet surtout, préalablement, de sensibiliser les agents de l’établissement à son existence nouvelle, en remplacement du DIF.
Fiche de candidature individuelle au télétravail en EPS

Référence : dtou8004

Ce support exhaustif, rempli successivement par les trois parties qui contractualisent dans le cadre du télétravail, permet à chacune de se poser les bonnes questions préalables et de développer les commentaires afférents. Il permet ensuite à la commission idoine d’émettre un avis éclairé sur la candidature et à la direction de l’EPS de décider de sa mise en œuvre ou non.
Fiche individuelle de suivi du télétravail

Référence : dtou8006

Grâce à ce support simple, animé par l’encadrement concerné, vous pourrez tracer les principaux objectifs assignés au télétravailleur et les résultats afférents. Cet outil de suivi, utilisé à fréquence régulière, permet de réajuster les pratiques, d’évaluer les capacités et d’envisager les perspectives.
Fiche type d’élaboration d’un programme DPC

Référence : dtou8346

Cette fiche type permet de construire un programme de formation selon le masque de saisie des programmes DPC sur le site de l’Agence nationale du développement professionnel continu (ANDPC). Elle constitue une aide dans l’ingénierie de la formation et permet de répertorier les informations nécessaires au catalogue et au calcul du tarif.
Fiche projet de formation e-learning

Référence : dtou8435

L’accompagnement d’un concepteur de programme à la mise en œuvre de sa formation par le référent expert désigné dans l’établissement nécessite un entretien préalable durant lequel l’expert va devoir prendre connaissance des contours de la demande. Pour ce faire, il lui sera utile de recueillir un certain nombre d’informations. Une fiche type de « questionnaire préalable » peut être un outil pratique permettant de balayer toutes les questions nécessaires à la bonne information de l’expert et l’avancée de la création du cours.
Fiche de renseignements pour l’établissement d’un contrat d’activité libérale

Référence : dtou8481

Ce modèle de fiche permet, en s’appuyant sur les renseignements récoltés, d’établir par la suite le contrat d’activité libérale du praticien.
Fiche de signalement d’une agression à caractère sexiste ou sexuel

Référence : dtou8482

Cette fiche de signalement permet un traitement spécifique des violences à caractère sexiste ou sexuel commises sur un professionnel hospitalier. Sa simple existence incite à la déclaration.
Fiche de poste ouvert aux titulaires et contractuels

Référence : dtou8580

Cette trame type de fiche de poste répond aux prérequis du décret n° 2019-1414 du 19 décembre 2019 relatif à la procédure de recrutement pour pourvoir les emplois permanents de la fonction publique ouverts aux agents contractuels.
Fiche de demande des pièces permettant d’établir le dossier du stagiaire associé

Référence : dtou8647

Cette fiche énumère tous les documents à fournir pour constituer le dossier du stagiaire associé.
Fiche de poste de l’aumônier hospitalier

Référence : dtou8677

Cette trame de fiche de poste fixe le cadre d’intervention de l’aumônier hospitalier, quel que soit le culte auquel il appartient. Elle établit les missions et les obligations qui lui incombent dans le cadre spécifique du centre hospitalier.
Fiche de saisine du référent laïcité

Référence : dtou8679

Cette fiche de saisine permet à chaque professionnel hospitalier d’amorcer une procédure administrative d’instruction d’une problématique liée à une religion et qui s’est exprimée au sein du centre hospitalier.
Fiche de déclaration/signalement d’un conflit professionnel

Référence : dtou8750

Cette fiche de déclaration d’un conflit professionnel permet de recueillir les premiers éléments nécessaires à son suivi et à l’engagement d’actions correctives et/ou de médiation.
Fiche d’analyse d’un conflit

Référence : dtou8752

Cette grille de lecture permet d’analyser plus facilement un conflit au sein du centre hospitalier en vue de sa résolution. Elle organise en outre le suivi des actions mises en œuvre dans ce cadre.