Liste des outils et modèles

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  Nomenclature inversée

  Référence : dtou4204

  Identifier le numéro du compte sur lequel doit être enregistrée l’écriture comptable d’une dépense ou d’une recette, n’est pas facile ; la liste alphabétique de ces dernières permet :

  • soit de trouver une réponse précise à l’imputation d’une dépense ou d’une recette non détaillée dans la nomenclature par nature ;
  • soit de retrouver rapidement les premiers éléments de l’imputation des dépenses et recettes de la nomenclature ; il suffira alors, pour avoir l’imputation détaillée au niveau le plus fin, de se référer à la nomenclature détaillée et à son commentaire.
• 

  Notice pratique sur le prélèvement SEPA

  Référence : dtou4954

  Avec le passage à la norme SEPA, la procédure de mise en place des prélèvements change. Désormais, le mandat de prélèvement remplace l’autorisation traditionnelle.

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  Nomenclature-type nationale des locaux proprement dits et des dépendances bâties

  Référence : dtou525

  Cet extrait du Code général des impôts vous présente la nomenclature type nationale pour les locaux et les dépendances bâties. Elles sont classées en 8 catégories et selon des critères architecturaux et de confort.

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  Nomenclature-type adaptée à la commune

  Référence : dtou544

  Ce document présente un exemple communal de nomenclature pour la classification des locaux.

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  Nomenclature fonctionnelle M57

  Référence : dtou7210

  Cet outil donne la liste des codes fonctionnels au niveau le plus fin.

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  Nomenclature et modalités de fonctionnement des comptes des régisseurs de recettes

  Référence : dtou7342

  L’instruction du 21 avril 2006 recense en annexe 23, avec leurs modalités de fonctionnement, les comptes que le régisseur de recettes peut ouvrir dans sa comptabilité.

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  Nomenclature et modalités de fonctionnement des comptes des régisseurs d’avances

  Référence : dtou7345

  L’instruction du 2 avril 2006 recense en annexe 23, avec leurs modalités de fonctionnement, les comptes que le régisseur d’avances peut ouvrir dans sa comptabilité.