Intégral Finances et comptabilité
Référence : dtou286
Ce modèle vous permettra de cerner les principales missions et qualités attendues d’un contrôleur de gestion.
Référence : dtou293
Cette fiche pratique vous guidera dans la réalisation concrète de l’étude de coût d’un équipement.
Référence : dtou300
Cet outil détaille de nombreux éléments sur les accords-cadres tels qu’il sont définis par la directive européenne 2004/18/CE (définition et conclusion de ces accords, passation des marchés subséquents).
A noter : cet outil est sous l'empire de l'ancienne directive.
Référence : dtou312
Ce formulaire, fourni par le ministère de l’Économie et des Finances, permet de formaliser l’adoption d’une garantie à première demande. Formulaire actuellement en cours de révision ; à adapter.
Référence : dtou313
Ce formulaire reprend toutes les informations nécessaires dans le cas du recours à une caution personnelle et solidaire (identification complète des acteurs du marché et engagement du garant). Formulaire actuellement en cours de révision ; à adapter.
Référence : dtou385
Ce document vous aidera à effectuer vos demandes de crédits.
Référence : dtou3855
La fiche opération est séquencée en plusieurs onglets : description, fonctionnement, investissement, subventions, délibérations, marchés publics, et enfin synthèse. Une fiche opération doit être remplie par opération.
Référence : dtou4216
Cette fiche est un exemple de fiche navette ─ Hélios, connexions VPN et PORTAIL.
Référence : dtou4524
L’acheteur public se doit de compléter cette fiche dès la notification du contrat au titulaire du marché (source : ministère de l’Économie et des finances).
Référence : dtou490
Ce formulaire précise les éléments suivants :
Référence : dtou5914
Pour les personnes morales énumérées aux 2o et 3o de l’article 1er du décret du 7 novembre 2012, l’accréditation de l’ordonnateur s’opère par notification au comptable public assignataire d’un formulaire conforme au modèle fixé en annexe I de l’arrêté du 25 juillet 2013.
Référence : dtou5915
Cet outil présente un modèle de formulaire d’accréditation d’un suppléant ou d’un délégataire de l’ordonnateur.
Référence : dtou6046
Ces modèles de fiches recensent les informations à recueillir lors de chaque opération affectant une immobilisation.
Référence : dtou6517
Un formulaire Cerfa de déclaration existe, mais de nombreuses collectivités préfèrent, encore aujourd’hui, proposer leur propre formulaire. Si vous le souhaitez, ce modèle, qui est conforme au formulaire officiel, vous y aidera.
Référence : dtou7420
Cette fiche, élaborée par le Comité national relatif à la fiabilité des comptes publics locaux, est l’une des fiches types du modèle de convention de services financiers et comptables qui peut être passée entre l’ordonnateur et le comptable pour formaliser leurs objectifs communs.
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