Liste des outils et modèles

Plan de comptes M57 – exercice 2025

Référence : dtou10713

Cet outil PDF liste l’ensemble des comptes applicables par les communes, EPCI, métropoles, départements, régions, SDIS, etc.
Présentation synthétique du fonds de prévention des risques naturels majeurs

Référence : dtou1365

Ce document propose une présentation synthétique du fonds de prévention des risques naturels majeurs : objectifs du fonds, fonctionnement, textes qui le régissent, mesures finançables, taux d’intervention.
Plan de financement prévisionnel des travaux

Référence : dtou1367

Ce modèle vous permettra d’établir votre plan de financement à partir du coût prévisionnel de l’opération et de l’évaluation des sources de financement.
Produit des amendes de police en Île-de-France

Référence : dtou160

Ce document présente le calcul des attributions pour les communes ou EPCI de plus de 10 000 habitants en Île-de-France.
Produit des amendes de police hors Île-de-France

Référence : dtou161

Ce document présente le calcul des attributions pour les communes ou EPCI de plus de 10 000 habitants hors Île-de-France.
Présentation graphique des indicateurs d’un tableau de bord

Référence : dtou288

Ce document propose des exemples de présentation graphique des indicateurs d’un tableau de bord.
Plan pluriannuel d’investissements (PPI)

Référence : dtou3856

Le plan pluriannuel d’investissements est pré-rempli de trois opérations pour exemple. Il permet de suivre d’ensemble des opérations impactant l’investissement et peut rassembler plusieurs budgets (budget principal et budget assainissement, par exemple).
Principes détaillés de la retenue au titre des dépenses de fonctionnement et d’investissement évaluées (compétence voirie – EPCI à TP/CFE unique)

Référence : dtou397

Ce document présente les principes de retenue sur AC qu’il convient d’appliquer selon le type de dépense concerné : dépense de fonctionnement, dépense d’investissement autofinancée ou dépense d’investissement financée par emprunt.
Plan de financement d’une opération ou d’un projet

Référence : dtou446

Vous pourrez vous appuyer sur ce document pour monter votre dossier de demande de subvention.
Plans de comptes applicables aux collectivités et à leurs établissements

Référence : dtou4512

À chaque catégorie de collectivités territoriales, d’établissements publics et de services industriel et commercial correspond une instruction comptable et son plan de comptes.
Pertes sur créances irrecouvrables

Référence : dtou4518

Cet outil est un modèle de délibération concernant les admissions en non-valeur et les créances éteintes.
Les créances concernées seront imputées en dépense à un article nature 6542 intitulés « Créances éteintes », sur le budget concerné.
Contrairement à l’admission en non-valeur, cette opération éteint définitivement la dette du redevable. Les procédures permettant la récupération des sommes en cause sont donc stoppées.
Il s’agit de créances éteintes dans les deux cas suivants : jugement de clôture de liquidation judiciaire pour insuffisance d’actif dans le cadre d’une procédure collective et rétablissement personnel sans liquidation judiciaire suite à procédure de surendettement.
Présentation sous PowerPoint du mécanisme comptable des cessions d’immobilisations

Référence : dtou4555

L’enchaînement des opérations comptables de cession à titre onéreux d’une immobilisation fait l’objet d’une présentation animée à l’aide du logiciel PowerPoint.
Prérequis et adresses de connexion Hélios

Référence : dtou4563

Des prérequis sont nécessaires à la consultation Hélios pour l’ordonnateur ; les possibilités de consultation sont limitées ; il est indispensable de connaître l’adresse du site Hélios concerné. En cas de difficulté, il faut prendre contact avec le trésorier. Cet outil détaille ces prérequis et les adresses de connexion Hélios.
Proposition de ratios à prendre en compte dans le tableau de synthèse

Référence : dtou495

Pour compléter le tableau de synthèse – données financières brutes –, vous devez aussi prévoir un tableau qui permettra de suivre l’évolution des ratios et indicateurs jugés adaptés à la situation de la collectivité et retenus par les élus. En voici un modèle.
Présentation des étapes du schéma comptable

Référence : dtou4953
Plan de communication financière

Référence : dtou513

Ce modèle vous permettra de démarrer votre propre plan de communication financière, en l’adaptant à vos spécificités locales.
Présentation sous Powerpoint des deux nomenclatures de comptes, par nature et par fonction, et du mode de vote du budget

Référence : dtou6277

Cet outil propose une présentation des deux nomenclatures de comptes. Les élections municipales de 2014 ont rouvert aux conseils municipaux la possibilité de modifier le mode de vote du budget communal : vote par nature ou vote par fonction. La présentation de ces deux nomenclatures et des deux modes de vote du budget les aidera pour ce choix.
Présentation sous PowerPoint de l’enchaînement des écritures comptables pour le traitement des rattachements de charges et produits

Référence : dtou6332

Ces modèles vous permettront d’exprimer votre budget, selon ses particularités.
Présentation sous PowerPoint du mécanisme comptable de l’étalement des charges et de l’enchaînement des écritures comptables

Référence : dtou6356

Cet outil présente, sous forme de PowerPoint, le mécanisme comptable de l’étalement des charges et de l’enchaînement des écritures comptables.
Prospective financière simplifiée

Référence : dtou6455

Cet outil de simulation permet d’évaluer le montant des investissements que la collectivité pourra réaliser en fonction de ses objectifs financiers, en utilisant le cas échéant des leviers d’arbitrage.
Présentation sous PowerPoint du mécanisme comptable de l’amortissement d’une immobilisation et de la reprise de la subvention reçue pour son acquisition

Référence : dtou6465

Les opérations comptables liées à l’amortissement font l’objet d’une présentation animée à l’aide du logiciel PowerPoint.
Présentation sous PowerPoint des opérations comptables liées à l’amortissement et à sa neutralisation

Référence : dtou6466

Le mécanisme comptable de l’amortissement d’un bâtiment scolaire, de la reprise de la dotation départementale d’équipement des collèges et de la neutralisation de l’amortissement fait l’objet d’une présentation animée à l’aide du logiciel PowerPoint.
Présentation sous PowerPoint des provisions pour risques et charges

Référence : dtou6528

Ce document présente le mécanisme comptable de la constitution et de la reprise de provisions pour risques et charges, en cas de provisions semi-budgétaires et en cas de provisions budgétaires.
Présentation sous PowerPoint des provisions pour dépréciation

Référence : dtou6529

Ce document présente le mécanisme comptable de la constitution et de la reprise de provisions pour dépréciation, en cas de provisions semi-budgétaires et en cas de provisions budgétaires.
Procès-verbal de remise de service entre régisseurs ou entre régisseur et mandataire suppléant

Référence : dtou6967

Modèles de procès-verbal de remise de service, d’une part en matière de régie d’avances, d’autre part en matière de régie de recettes.
Présentation sous PowerPoint des écritures détaillées des mobilisations, tirages et remboursements d’un emprunt assorti d’une option de tirage sur ligne de trésorerie

Référence : dtou7211

Cette présentation illustre sous PowerPoint les écritures comptables liées à un emprunt assorti d’une option de tirage sur ligne de trésorerie.
Prospective financière

Référence : dtou7435

La prospective financière permet d’élaborer une vision budgétaire à moyen terme (5 ans). Grâce à cet outil, vous pourrez appliquer des pourcentages d’évolution, à la hausse et à la baisse, pour les différentes dépenses et recettes. La colonne « ajustement manuel » vous permettra d’apporter des informations financières supplémentaires non prises en compte par les pourcentages d’évolution. Enfin, il vous sera possible de déterminer et de prévoir les différents scenarios à mettre en place afin de préserver une capacité d’autofinancement (épargne nette) supérieure à un certain seuil.
Plan pluriannuel d’investissements

Référence : dtou7436

Le plan pluriannuel d’investissements (PPI) permet de créer un plan d’investissements sur plusieurs années, de le détailler par axe d’intervention (culture, sports, urbanisme) et par projet/programme. Il conviendra, afin que l’information financière soit riche et complète, de renseigner le niveau d’affectation, le niveau des engagements et le niveau des ordonnancements.
En fonction des réalisations, il conviendra également, chaque année, d’ajuster l’échéancier d’autorisation de programme (voir l’exemple dans l’onglet « opération »).
Plan de trésorerie simplifié

Référence : dtou7437

La gestion prévisionnelle de la trésorerie est fondamentale pour une collectivité. Tout d’abord, pour éviter le risque d’insuffisance de trésorerie et donc de devoir hiérarchiser parmi les dépenses ordonnancées. D’autre part, afin de recourir à l’ouverture d’une ligne de trésorerie que dans certains cas, et avec précision.

Le plan de trésorerie doit permettre aux collectivités d’enregistrer les différents flux de trésorerie, autrement dit les encaissements et les décaissements, que ces derniers soient réels ou prévisionnels. Ainsi, le niveau de trésorerie pour l’année peut être prévu, et le recours à l’ouverture d’une ligne de trésorerie également.
Le plan de trésorerie doit également permettre aux collectivités de suivre l’encaissement effectif des titres de recettes émis.
Présentation de la comptabilité générale en partie double

Référence : dtou7579

La comptabilité générale, comptabilité en partie double, fait ici l’objet d’une présentation animée à l’aide du logiciel PowerPoint.
Plan du rapport d’orientation budgétaire

Référence : dtou7661

Ce modèle de plan vous guidera pour déterminer les éléments à préciser dans votre rapport d’orientation budgétaire afin de respecter les obligations légales en termes d’information des élus.
Plan pluriannuel d’investissement

Référence : dtou8101

Cet outil, qui présente un plan pluriannuel d’investissement, doit vous permettre d’enregistrer et de suivre les mouvements qui affectent vos autorisations de programme (AP) et vos autorisations d’engagement (AE) (il est ici prérempli à titre d’exemple). Ainsi, les revalorisations ou les dévalorisations d’enveloppes ou de crédits de paiement (CP), de même que les modifications d’échéanciers, seront enregistrées et suivies à l’aide de ce fichier.