Liste des outils et modèles

Liste des agrégats de l’annexe environnementale

Référence : dtou11046

Cet outil sous forme de tableau Excel vous fournit la liste des agrégats faisant partie de l’annexe environnementale et à remplir.
Les 10 bons réflexes

Référence : dtou1368

Cet outil vous permettra d’optimiser votre demande de subvention et de n’omettre aucune étape.
Les éléments utiles à présenter lors du débat d’orientation budgétaire (DOB)

Référence : dtou2746

Les exécutifs locaux apportent, à l’occasion du débat d’orientations budgétaires (DOB), des éléments pouvant servir de base à la discussion. Ces différents exemples montrent les informations qu’il est intéressant de donner pour un véritable débat transparent et interactif.
Les écrans Hélios de contrôle de la dépense

Référence : dtou4210
La restitution du CHD à l’ordonnateur

Référence : dtou4213

Cet outil présente la restitution du Contrôle hiérarchisé de la dépense (CHD) à l’ordonnateur.
Le contrat de service

Référence : dtou4218

Après avoir adressé la fiche navette à votre comptable du Trésor, vous devez signer un contrat de service qui vous permettra d’avoir accès à sa comptabilité désignant les agents qui auront cet accès, en tout ou partie.
Les informations générales de la maquette commentées

Référence : dtou4219

La reproduction des deux pages d’informations générales de la maquette du budget primitif de l’instruction M57 est commentée.
Les tableaux de la présentation générale du budget commentés

Référence : dtou4224

La reproduction des trois tableaux composant la « présentation générale du budget » de la maquette du budget primitif de l’instruction M14 est commentée.
Le détail des dépenses de fonctionnement commenté

Référence : dtou4227

Cet outil propose le détail des dépenses de fonctionnement commenté.
Le détail des recettes de fonctionnement commenté

Référence : dtou4228

Cetoutil propose le détail des recettes de fonctionnement commenté.
Le détail des dépenses d’investissement commenté

Référence : dtou4229

Cetoutil propose le détail des dépenses d'investissement commenté.
Le détail des recettes d’investissement commenté

Référence : dtou4230

Cet outil propose un détail des recettes d'investissement commenté.
La présentation croisée commentée

Référence : dtou4231

La reproduction de la présentation croisée de la maquette du budget primitif de l’instruction M14, est commentée.
Les chapitres d’opérations

Référence : dtou4232

La reproduction de la fiche correspondant à une opération d’équipement de la maquette du budget primitif de l’instruction M14, est commentée.
Liste des pièces justificatives de paiement

Référence : dtou4320

Liste des pièces justificatives des dépenses des collectivités territoriales, des établissements publics locaux et des établissements publics de santé, à jour des modifications apportées par le décret n° 2016-33, avec mise en valeur des différences entre version 2007 et version 2016.
Liste des chapitres budgétaires en M14 - Budget voté par fonction - Annexe 1

Référence : dtou4322

Cet outil présente la liste des chapitres budgétaires en M14 ─ Budget voté par fonction.
L’état annexe de la dette garantie

Référence : dtou4326

La reproduction de l’état des emprunts garantis (maquette du budget primitif de l’instruction M14) est commentée.
Les concours financiers de l’État en 2023

Référence : dtou4369

Ce tableau présente les différentes dotations de l’État pour 2023.
Liste des codes CPV à deux caractères

Référence : dtou4527
La Charte nationale de dématérialisation

Référence : dtou4532
La chaîne de dématérialisation des pièces justificatives

Référence : dtou4533

Cet outil schématise la chaîne de dématérialisation des pièces justificatives en incluant tous les acteurs de la chaîne de la dépense.
L’application RMH

Référence : dtou4551

Cet outil présente l’application RMH (règlements magnétiques Hopayra).

Le trésorier a à sa disposition cette application qui est un système automatisé de paiement des dépenses alimenté par des flux générés par la collectivité.

Il permet le traitement automatisé des dépenses effectuées par les comptables des collectivités locales.
L’accord local de dématérialisation

Référence : dtou4552

Cet outil est un modèle de document concernant l’accord local de dématérialisation.
Il est nécessaire de signer une convention avec le trésorier, le directeur départemental des finances publiques et le président de la chambre régionale des comptes avant de mettre en œuvre la dématérialisation des bulletins de salaire.
L’encaissement des recettes publiques par carte bancaire

Référence : dtou4572
Liste des infractions énumérées par l’instruction du 6 août 2010 comme pouvant activer le devoir d’alerte du comptable

Référence : dtou4583

Cet outil présente la liste des infractions énumérées par l’instruction du 6 août 2010 comme pouvant activer le devoir d’alerte du comptable.
Les opérations d’ordre à passer dès le début de l’exercice ou le vote des décisions budgétaires

Référence : dtou4873

Les comptes budgétaires à mouvementer sont rappelés pour chacune de ces opérations.
Les opérations d’ordre qui ne peuvent être passées qu’à la fin de l’exercice

Référence : dtou4874

Les comptes budgétaires à mouvementer sont rappelés pour chacune de ces opérations.
La nomenclature par fonction des CCAS

Référence : dtou4875

Chaque compte de la nomenclature fonctionnelle est commenté.
Les trois principaux ratios d’alerte de la DGCL

Référence : dtou521

Ce document vous exprimera de manière détaillée les principaux ratios utilisés par les publics les plus avertis.
Liste des documents financiers communicables

Référence : dtou522

Cette liste vous permettra de connaître avec précision le périmètre de communicabilité des documents financiers.
L’enchaînement des écritures comptables pour le traitement des intérêts courus non échus

Référence : dtou5569

L’opération comptable portant sur les intérêts courus non échus fait l’objet d’une présentation animée à l’aide du logiciel PowerPoint.
Liste des chapitres budgétaires

Référence : dtou6049

Le contrôle de l’existence des crédits budgétaires s’effectue au niveau du chapitre budgétaire, comme en M14.
La redevance incitative

Référence : dtou625

Pour aller plus loin, la collectivité peut mettre en place une redevance incitative. Ce document expose en quoi cette redevance incitative consiste et comment la calculer.
Les soldes intermédiaires utilisés pour l’analyse du bilan

Référence : dtou642

Voici un modèle de tableau présentant les soldes intermédiaires sur trois exercices.
Légende de schéma de procédure

Référence : dtou6659

Cette légende vous permet de suivre chaque étape des procédures décrites dans les schémas et d’en comprendre la nature.
La procédure de traitement d’un déficit dans une régie

Référence : dtou7294

Ce schéma illustre la procédure à suivre lorsqu’il apparaît un déficit dans une régie.
Liste des chapitres budgétaires en M57 – Budget voté par nature

Référence : dtou7743

Chacun de ces chapitres est le niveau auquel l’assemblée délibérante fixe les crédits ouverts à l’exécutif de la collectivité.
Les opérations d’ordre budgétaires entre sections

Référence : dtou7744

Ce document propose la liste des dépenses et des recettes d’ordre des chapitres 040 et 042.
Les opérations d’ordre budgétaires à l’intérieur de la section d’investissement

Référence : dtou7745

Ce document propose la liste des opérations d’ordre budgétaires à l’intérieur de la section d’investissement illustrant le chapitre budgétaire 041.
Les opérations d’ordre budgétaires à l’intérieur de la section de fonctionnement

Référence : dtou7746

Ce document propose la liste des opérations d’ordre budgétaires à l’intérieur de la section de fonctionnement illustrant le chapitre budgétaire 043.
Liste des codes CPV à huit caractères

Référence : dtou7821

Le code utilisé dans la fiche de recensement est le code Common Procurement Vocabulary (CPV) à huit caractères plus un caractère de contrôle.
Liste des pièces justificatives

Référence : dtou8417

Dans la présente nomenclature, le terme « collectivité » s’entend aussi bien des collectivités territoriales que des établissements publics locaux et des établissements publics de santé (EPS) visés à l’article D. 1617-19 du code général des collectivités territoriales. Ce terme peut également viser les associations syndicales de propriétaires dotés d’un comptable public.