Liste des outils et modèles

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  Notice explicative relative au formulaire de décompte des pénalités de retard

  Référence : dtou2058

  Cette notice explicative vous renseigne sur la façon dont vous devez remplir le formulaire de décompte des pénalités de retard et vous précise à quoi sert ce formulaire.

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  Nomenclature de l’AAP : fournitures et services des collectivités territoriales

  Référence : dtou31

  L’AACT (Association des acheteurs des collectivités territoriales (AACT), devenue l'Association des acheteurs publics (AAP), a conçu une nomenclature fournitures et services type destinée aux collectivités territoriales.

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  Nomenclature Nomades de l’Amue : fournitures communes, fournitures et systèmes informatiques, et services communs

  Référence : dtou32

  La nomenclature Nomades de l’Agence de mutualisation des universités et établissements (Amue) concerne les fournitures communes, les fournitures et systèmes informatiques, et les services communs.

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  Notice explicative du formulaire ATTRI1, modèle d’acte d’engagement

  Référence : dtou6670

  Ce document est une notice explicative destinée à vous renseigner sur le formulaire ATTRI1 : il vous explique comment le remplir (objet de la consultation, identification du candidat, répartition des prestations…) et comment le transmettre (mise à jour : avril 2019).