Liste des outils et modèles

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  Tableau récapitulatif des rôles des intervenants et étapes à suivre dans le cadre d’un groupement de commandes

  Référence : dtou169

  Ce tableau vous guide dans la mise en place d’un groupement de commandes : lancement de la procédure, délibération, rôle du coordonnateur, démarches de la collectivité, direction et exécution du marché…

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  Tableau de suivi des marchés, outil de pilotage, de communication et de gestion

  Référence : dtou202

  La mise en place progressive d’une politique d’achat afin d’assurer leur maîtrise passe par l’établissement d’un tableau de suivi des marchés publics. Le présent tableau de bord renseigne de manière synthétique l’activité du service marché.

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  Tableau relatif aux dispositions encadrant la durée des marchés publics

  Référence : dtou212

  Ce tableau présente les dispositions relatives à la durée des marchés courants, reconductibles, complémentaires…

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  Tableau de présentation des pénalités prévues par les CCAG en vigueur

  Référence : dtou269

  Ce tableau présente les modalités applicables aux pénalités pour retard et pour indisponibilité prévues par les différents CCAG en vigueur : point de départ des pénalités, mise en demeure, formule, exonérations.

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  Tableau récapitulatif de conséquences d’événements sur le marché

  Référence : dtou309

  Ce tableau est un récapitulatif des conséquences d’évènements techniques ou imprévus impactant le marché et leurs indemnisations.

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  Tableau de synthèse explicatif de la carte d’achat

  Référence : dtou329

  Ce tableau donne un aperçu synthétique des conséquences de l’utilisation de la procédure de la carte d’achat pour l’organisme acheteur, le comptable, et le fournisseur de la prestation acquise grâce à cette carte.

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  Tableau synthétique des principaux cas d’utilisation du certificat administratif

  Référence : dtou568

  Ce tableau reprend de manière synthétique les démarches à accomplir dans le cadre d’une dizaine de changements pouvant faire l’objet d’un certificat administratif.

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  Tableau de vérifications à utiliser dans le cadre du suivi de prestations intellectuelles

  Référence : dtou630

  Ce tableau de synthèse résume les opérations de vérification de la documentation, des comptes rendus de réunions et des tableaux de bord associés à votre marché de prestations intellectuelles.