Liste des outils et modèles

Tableau synthétique du régime social de la participation employeur à la protection sociale complémentaire

Référence : dtou10051

Le régime social des participations de l’employeur à la protection sociale complémentaire varie selon le régime de Sécurité sociale de l’agent et le caractère obligatoire et collectif ou non de l’adhésion à un contrat de PSC.
Tableau de suivi des contrats de remplacement

Référence : dtou10112

Cet outil permet de suivre l'évolution de la masse des contrats de remplacement, d'évaluer l'impact budgétaire mensuel et annuel, de mesurer l'évolution année après année et de déterminer l'enveloppe des remplacements dans le cadre de la préparation budgétaire.
Cet outil peut être décliné par direction ou service. Cet indicateur peut également être mis en corrélation avec les données absentéisme.
Tableau de suivi des heures supplémentaires

Référence : dtou10114

Cet outil permet de suivre l'évolution de la masse des heures supplémentaires mensuellement et annuellement, d'évaluer l'impact budgétaire mensuel et annuel, de mesurer l'évolution année après année et de déterminer l'enveloppe des HS dans le cadre de la préparation budgétaire.
Cet outil peut être décliné par direction ou service. Cet indicateur peut également être mis en corrélation avec les données absentéisme.
Tableau de suivi des postes et des effectifs

Référence : dtou10116

Outil qui permet de suivre annuellement l'évolution des emplois permanents par direction et par service. Cet outil peut être adapté selon la structuration des effectifs ou selon la taille de la collectivité et décliné par la direction.
Tableau récapitulatif de l’indemnité spéciale mensuelle de fonctions des agents de la police municipale

Référence : dtou10228

Ce tableau recense les taux et les montants applicables de l’indemnité spéciale mensuelle de fonctions des agents relevant de la filière sécurité (police municipale).
Tableau relatif à l’application des taux CSG – CRDS – Casa sur l’allocation d’invalidité temporaire selon le revenu fiscal de référence

Référence : dtou10318

Ce tableau vous permet de retrouver les conditions d’application des taux CSG – CRDS et Casa sur l’allocation d’invalidité temporaire selon le revenu fiscal de référence de l’agent
Tableaux récapitulatifs des éléments de rémunération et assujettissement aux cotisations selon le statut de l’agent

Référence : dtou11117

Ces tableaux recensent les éléments de rémunération versés aux agents publics et, selon leur statut, indiquent la prise en compte dans les principales bases de cotisations.
Dans le cadre du contrôle de paie, cet outil peut notamment vous permettre de créer vos états de rubriques à comparer aux bases de cotisations.
Tables de concordance – Partie réglementaire du CGFP (livres I, II et III)

Référence : dtou11122

Ce fichier rassemble les deux tables de concordance de la partie réglementaire (livres I, II et III) du Code général de la fonction publique (CGFP), parues aux JO n° 0273 du 19 novembre 2024 et n° 0171 du 25 juillet 2025.
Les deux tables de concordance sont les suivantes : « Ancienne/nouvelle numérisation » et « Nouvelle/ancienne numérisation ».
Tableaux de synthèse sur le cumul d’activités

Référence : dtou2082

Ces deux tableaux synthétiques vous permettent de connaître les activités accessoires susceptibles d’être exercées par les agents publics. Ils récapitulent l’ensemble des dispositions s’appliquant pour les demandes de cumul d’activités.
Tableau de calcul automatique de la Gipa

Référence : dtou2089

Ce tableau de calcul vous permettra de chiffrer rapidement les montants de Gipa à verser à vos agents.
Tableau récapitulatif des grades éligibles à l’ISS et des taux applicables

Référence : dtou4000

Ce tableau recense l’ensemble des cadres d’emplois et des grades éligibles à l’indemnité spécifique de service, et indique les montants applicables par grade. Un tableau complémentaire précise les corps de référence de la fonction publique d’État ainsi que les coefficients de service applicables par département.
Tableaux récapitulatifs des modalités de rémunération ou de compensation des astreintes

Référence : dtou4002

Les tableaux récapitulent les différentes périodes d’astreinte et les modalités d’indemnisation et de compensation, selon les filières des agents territoriaux.
Tableau récapitulatif des grades éligibles à la PSR et des taux applicables

Référence : dtou4003

Ce tableau recense l’ensemble des grades éligibles à la prime de service et de rendement, et indique les montants applicables par grade. Le tableau précise également les grades de référence de la fonction publique d’État.
Tableau récapitulatif des grades éligibles à l’IAT et des taux applicables

Référence : dtou4005

Ce tableau recense l’ensemble des cadres d’emplois et des grades éligibles à l’indemnité d’administration et de technicité, et indique les montants applicables par grade. Le tableau précise également les corps de référence de la fonction publique d’État.
Tableau récapitulatif des grades éligibles aux IHTS

Référence : dtou4647

Ce tableau recense l’ensemble des cadres d’emplois et des grades éligibles aux indemnités horaires pour travaux supplémentaires.
Tableaux récapitulatifs des modalités de rémunération ou de compensation des permanences

Référence : dtou4649

Les tableaux récapitulent les différentes périodes de permanence et les modalités d’indemnisation et de compensation, selon les filières des agents territoriaux.
Tableau récapitulatif des cotisations pour les contrats d’accompagnement dans l’emploi

Référence : dtou4668

Le tableau récapitulatif des cotisations CUI-CAE reprend les différentes cotisations salariales et patronales ainsi que les taux applicables.
Tableau récapitulatif des indemnités de déplacement

Référence : dtou4672

Lorsque l’intérêt du service le justifie, l’agent est autorisé à utiliser son véhicule terrestre personnel à moteur. Les taux des indemnités kilométriques sont fixés conformément au tableau ci-joint.
Tableau récapitulatif de l’évolution des taux de cotisation Ircantec

Référence : dtou4848

Les taux de cotisation Ircantec évoluent chaque année. Ce tableau permet de connaître l’évolution des taux.
Tableau RFR-Allocation chômage

Référence : dtou4886

Cet outil vous permet de déterminer l’assujettissement des allocations chômage à la CSG et à la CRDS selon le revenu fiscal de référence de l’agent.
Tableau récapitulatif CSG-CRDS

Référence : dtou4887

Ce tableau vous permet de récapituler les éléments de rémunération soumis à la contribution sociale généralisée (CSG) et à la contribution pour le redressement de la dette sociale (CRDS).
Tableau de calcul des indemnités de sujétions particulières

Référence : dtou5067

Un agent peut percevoir des indemnités liées à ses conditions de travail (ex. : travaux comportant des risques particuliers). Pour chaque risque, récapitulé dans ces tableaux, un taux d’indemnité est défini par demi-journée d’intervention.
Table de conversion minutes-centièmes

Référence : dtou5960

Cet outil Excel vous donne la conversion des minutes en centièmes afin de comptabiliser les horaires en données numériques.
Tableau synthétique de l’écriture comptable selon la taille de la commune

Référence : dtou6280

Sur le plan comptable, les écritures se présentent différemment selon la taille de la commune. Ce tableau synthétise les écritures comptables selon la taille de la commune.
Tableau récapitulatif des situations de détachement et des régimes de cotisations applicables

Référence : dtou6330

Un tableau récapitulatif sur les conditions d’affiliation au régime de retraite est proposé pour les fonctionnaires en situation de détachement.
Tableaux récapitulatifs des montants de l’indemnité de fonctions, de sujétions, d’expertise et d’engagement professionnel

Référence : dtou6815

Ces tableaux précisent les montants de l’indemnité de fonctions, de sujétions, d’expertise et d’engagement professionnel (Ifseep) par corps avec les équivalences pour les cadres d’emplois.
Tableau des emplois

Référence : dtou7145

Le tableau des emplois liste l’ensemble des emplois permanents, classés par catégorie, effectifs budgétaires, effectifs pourvus, temps non complets éventuels et fondements juridiques.
Tableau récapitulatif des remboursements de frais des élus locaux dans le cadre d’un mandat spécial

Référence : dtou8528
Tableau de suivi de masse salariale

Référence : dtou9115

Ce tableau prêt à l'emploi vous accompagne dans le suivi des dépenses de personnel.
Tableau de suivi des effectifs

Référence : dtou9129

Ce tableau prêt à l’emploi vous accompagne dans le suivi des effectifs.
Tableaux récapitulatifs des fonctions éligibles au complément de traitement indiciaire et à la prime de revalorisation dans la filière sociale

Référence : dtou9605

Ces tableaux précisent les fonctions éligibles dans la filière sociale au complément de traitement indiciaire et à la prime de revalorisation.