Santé et sécurité au travail
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette fiche précise le rôle de la FSSCT.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Parmi ses missions, la FSSCT est amenée à donner des avis sur l’introduction de nouvelles technologies, matériels et organisations. Cette fiche est mise à jour pour intégrer la récente évolution des CHSCT en FSSCT.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette fiche et son schéma sont mis à jour pour intégrer notamment les nouvelles dispositions introduites par le décret n° 2022-551 du 13 avril 2022 relatif aux services de médecine de prévention dans la fonction publique territoriale.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Dans notre société actuelle, l’électricité est présente partout, de l’ampoule aux transformateurs électriques. De la simple exposition ordinaire subie par l’agent utilisant un appareil électrique à l’exposition délibérée de l’agent d’intervention, il ne faut pas négliger les risques qui y sont liés, d’autant que les obligations sont nombreuses.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Mise à jour le 1 oct. 2025
Vous trouverez en outil complémentaire le « Guide méthodologique d’aide à l’identification, l’évaluation et la prévention des RPS dans la fonction publique », suite à l’accord d’octobre 2013.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Si de nombreuses méthodes nous permettent de mesurer le travail physique, cela devient beaucoup plus difficile pour des tâches intellectuelles. Néanmoins, ce travail crée également de la fatigue, qui ne peut pas être négligée pour définir la charge de travail d’un agent.
Mise à jour le 1 oct. 2025
La récente évolution des CHSCT en FSSCT entraîne une mise en place nouvelle de nombreuses collectivités. La FSSCT doit être consultée lors de tout projet d’aménagement ou d’adaptation de postes de travail. De fait, la mise en place de tout nouveau poste de travail ne peut se faire sans consultation préalable de la FSSCT.
Mise à jour le 1 oct. 2025
L’employeur qui utilise des échelles, escabeaux et/ou marchepieds ne peut le faire qu’en cas d’impossibilité technique de recourir à un autre type d’équipement ou lorsque l’évaluation du risque a déterminé que ce risque est faible et qu’il s’agit de travaux de courte durée ne présentant pas un caractère répétitif. Dans les autres cas, il existe des solutions sécurisées. Quel matériel utiliser ? Dans quels cas recourir à une échelle, un escabeau ou un marchepied ?
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette fiche a été légèrement modifiée pour être plus opérationnelle.
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