Santé et sécurité au travail
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette fiche précise le rôle de la FSSCT.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Parmi ses missions, la FSSCT est amenée à donner des avis sur l’introduction de nouvelles technologies, matériels et organisations. Cette fiche est mise à jour pour intégrer la récente évolution des CHSCT en FSSCT.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Dans le cadre des missions que vous leur avez confiées, certains agents sont amenés à conduire des véhicules de transport routier (poids lourds), voire de transport de voyageurs, fonctions qui répondent à des normes de sécurité particulièrement encadrées. Pour assurer leur sécurité et celle des personnes transportées ou rencontrées, ces conducteurs sont soumis à des formations spécifiques complémentaires au permis de conduire et continues. En cas d’accident, votre responsabilité pénale ne manquerait pas d’être recherchée si vous aviez failli à vos obligations d’employeur. Cette fiche recense l’ensemble des règles applicables dans ce domaine sensible des conducteurs concernés aux possibilités de dispense.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette fiche et son schéma sont mis à jour pour intégrer notamment les nouvelles dispositions introduites par le décret n° 2022-551 du 13 avril 2022 relatif aux services de médecine de prévention dans la fonction publique territoriale.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Dans notre société actuelle, l’électricité est présente partout, de l’ampoule aux transformateurs électriques. De la simple exposition ordinaire subie par l’agent utilisant un appareil électrique à l’exposition délibérée de l’agent d’intervention, il ne faut pas négliger les risques qui y sont liés, d’autant que les obligations sont nombreuses.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Mise à jour le 1 oct. 2025
Vous trouverez en outil complémentaire le « Guide méthodologique d’aide à l’identification, l’évaluation et la prévention des RPS dans la fonction publique », suite à l’accord d’octobre 2013.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette fiche a été légèrement modifiée pour être plus opérationnelle.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Cette fiche est complétée par des informations sur la formation aux premiers secours en santé mentale (PSSM) ou secourisme en santé mentale.
Mise à jour le 1 oct. 2025
Si de nombreuses méthodes nous permettent de mesurer le travail physique, cela devient beaucoup plus difficile pour des tâches intellectuelles. Néanmoins, ce travail crée également de la fatigue, qui ne peut pas être négligée pour définir la charge de travail d’un agent.
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