Fichepratique

Ouvrir le registre de chantier

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Référence : 10920

L'essentiel par l'éditeur

Le registre de chantier, obligatoire sauf dérogation, est un outil essentiel pour le suivi des travaux, rassemblant chronologiquement tous les documents émis ou reçus par le maître d'œuvre. Il peut être dématérialisé et doit être accessible aux parties prenantes. Sa tenue rigoureuse permet de prévenir les litiges en prouvant la connaissance des difficultés par le maître d'ouvrage. En fin de chantier, il doit être signé par toutes les parties. Le registre se distingue du journal de chantier et du registre-journal de coordination.

  • Quelles sont les obligations du maître d'œuvre concernant le registre de chantier ?
  • Comment le registre de chantier peut-il aider à prévenir les litiges ?
  • Quelle est la différence entre le registre de chantier et le journal de chantier ?

Le CCAG Travaux impose au maître d’œuvre la tenue d’un registre de chantier qui permet de répertorier, de manière chronologique, l’ensemble des documents qu’il émet ou qu’il reçoit concernant le déroulement du chantier. Ce document est remis au maître d’ouvrage au moment des opérations préalables à la décision de réception définitive. Il constitue la « mémoire » du chantier.

1.

Connaître les obligations du maître d’œuvre

L’article 28.5 du  CCAG Travaux  prévoit que le maître d’œuvre doit assurer la tenue et la mise à jour d’un registre de chantier, visant à rassembler l’ensemble des documents, émis ou reçus par ce dernier, concernant le déroulement de l’opération.

Sauf précision contraire dans le CCAP, la tenue d’un registre de chantier est obligatoire. Cette mission incombe au maître d’œuvre chargé du suivi et du contrôle de l’exécution des travaux. Elle peut être également déléguée au coordonnateur OPC mais il faut, dans ce cas, que la répartition des missions, entre ce dernier et le maître d’ouvrage, soit précisément indiquée pour ne pas générer d’imprécisions quant à l’intervention de chacun sur le registre.

Si la taille de l’opération ne le justifie pas, le maître d’ouvrage a la poss...

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