Indemnité compensatrice mensuelle
Indemnité compensatrice mensuelle dans l'actualité
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Article
Baromètre de la compensation du handicap
L’Association des paralysés de France (APF) et le bi-média Faire Face (bimestriel et site) lancent le baromètre de la compensation,… -
Article
Fonction publique hospitalière : une indemnité pour les agents privés de vacances
En raison de l’épidémie de Covid-19, le gouvernement instaure une indemnité compensatrice de congés non pris dans la fonction publique hospitalière. -
Article
FPH : le gouvernement prolonge l’indemnité de congés non pris
En raison de la persistance de la crise sanitaire, le gouvernement maintient l’indemnité compensatrice de congés non pris pour des raisons de service dans… -
Article
Instauration d’une indemnité de précarité à compter du 1er janvier 2021
Une indemnité de fin de contrat est créée pour la fonction publique. Elle permet de compenser la précarité de la situation de certains agents contractuels de droit public.
Indemnité compensatrice mensuelle dans les ressources documentaires
Verser l’indemnité compensatrice de la hausse de la CSG
09/01/2024
Identifier les bénéficiaires, calculer l’indemnité exceptionnelle et l’indemnité dégressive
13/03/2018
Compenser les travaux d’élection
14/02/2022
Indemnité de mobilité
06/09/2017
Tableau récapitulatif de l’indemnité spéciale mensuelle de fonctions des agents…
19/05/2023
Arrêté portant attribution de l’indemnité spéciale mensuelle de fonctions –…
19/05/2023
Les attributions de compensation
05/12/2021
Calculer les compensations des exonérations
14/11/2022
Verser l’indemnité de départ volontaire : bénéficiaires et calcul
14/02/2022
Demander la compensation de ses pertes de revenu
25/12/2011
Arrêté portant attribution de l’indemnité pour travaux dangereux, insalubres, incommodes…
14/12/2022
Verser l’indemnité de départ volontaire en cas de démission d’un…
24/01/2022
Garantir un traitement minimal : indice minimum et indemnité différentielle
09/01/2024
Verser les indemnités horaires pour travaux supplémentaires : bénéficiaires et…
10/09/2023
Régler les acomptes mensuels
16/04/2023
Une offre pour chaque métier
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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...
23/04/2024
Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...