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ACCIDENT DE TRAVAIL

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ACCIDENT DE TRAVAIL » mises à disposition de la fonction publique.

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ACCIDENT DE TRAVAIL dans les ressources documentaires

Calculer les prestations en espèces de la Sécurité sociale : maladie, [...]

Les agents contractuels et certains agents titulaires et stagiaires à temps non complet relèvent, en matière de Sécurité sociale, du régime...

19 janv. 2021

#indemnités journalières #régime général #Sécurité sociale #prestations en espèces #maladie #maternité #paternité #adoption #accident du travail #maladie professionnelle

Identifier les coûts directs et indirects d’un accident de service et [...]

Alors qu’il se rendait de son bureau à la salle de réunion, un agent administratif de la Direction des finances a glissé sur le sol mouillé : cette...

18 oct. 2011

#maladie professionnelle (MP) #accidents de service #coûts directs #coûts indirects #coût absentéisme

Principe d’une durée du travail inscrite dans le contrat

Cette fiche a pour objet de rappeler le principe du droit du travail d’une durée du travail inscrite au contrat de travail et ses conséquences, notamment...

21 févr. 2020

#Durée du travail #durée fixée au contrat #contrat de travail #mensualisation

L’éclairage des lieux de travail

Un mauvais éclairage peut occasionner fatigue visuelle, altération de la vue, inconfort, et être à l’origine d’accidents et d’arrêts...

15 déc. 2016

#luminosité #éclairage

Mettre en place un dispositif de management de la santé et de la sécurité [...]

Les services aux personnes à domicile sont un secteur d’activité où les accidents du travail et les maladies professionnelles sont nombreux.

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03 déc. 2014

#santé au travail #sécurité au travail #accident du travail #maladie professionnelle #aide et soins à domicile #services à la personne #inaptitude #prévention des risques professionnels #document unique #évaluation des risques professionnels

Modèles d'avenants au contrat de travail entre particuliers employeurs et [...]

Trois modèles d’avenants extensifs au contrat de travail entre le particulier employeur et son salarié partant en formation sont proposés :
• mono-employeur...

21 févr. 2020

#Salarié des particuliers employeurs #SPE #formation continue SPE #DIF SPE #aménagement contrat de travail #organisation formation SPE #mandataire #particulier employeur #conseil à l’employeur #application CCN SPE

Rapport et enquête d'accident du travail

 En cas d'accident du travail, vous pourrez établir votre rapport d’enquête sur ce modèle.

21 févr. 2020

#accident de service #enquête accident de service

Tableau de calcul automatisé de l’annualisation du temps de travail

Cet outil est destiné à faciliter la mise en place des rythmes de travail annualisés en proposant de calculer de manière automatisée le temps de travail...

06 mars 2020

#tableau de calcul #annualisation #temps de travail

La gestion des accidents de travail et des maladies professionnelles des [...]

L’octroi d’un congé est un droit « en cas de maladie dûment constatée mettant l’intéressé dans l’impossibilité d’exercer ses fonctions »,...

11 juin 2021

#Citis #déclaration d’un accident de travail #maladie liée au service #maladie professionnelle #certificat médical initial #fonctionnaire hospitalier

Analyser les statistiques et indicateurs des accidents de service et [...]

La politique RH de votre collectivité comporte un volet prévention destiné à réduire les risques d’accident et de maladie professionnels...

25 mars 2014

#accident de service #maladie professionnelle #indice de fréquence #taux de fréquence #indice de gravité #taux de gravité #statistique AT/MP

Les attributions des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

La création des CHSCT répond à des objectifs ambitieux. Les comités sont donc invités à entreprendre des actions dans différents domaines, avec des...

04 avr. 2017

#fonctions publiques hospitalières #chsct #conditions de travail #hygiène et sécurité

Les formalités liées à un accident du travail d’un contractuel

Les règles applicables aux agents non titulaires victimes d’un accident de service les mettant dans l’impossibilité d’exercer leur activité relèvent...

26 févr. 2014

#accident de service #accident #CPAM #déclaration d’accident #enquête #médecin traitant #contractuel

Les droits d’un agent contractuel à la suite d’un accident de travail ou [...]

L’accident, survenu par le fait ou à l’occasion du travail ou lors du trajet, à tout agent contractuel (CDD, CDI) est considéré comme un accident du...

08 févr. 2012

#accident #maladie professionnelle #prestations #indemnisations #inaptitude #accident de trajet #certificat médical

Tableau de suivi des accidents de travail

Cette grille vous permet d’assurer le suivi des accidents de travail ayant eu lieu dans votre établissement. Vous aurez ainsi les moyens d’établir des...

05 janv. 2021

#tableau #suivi #accident de travail

Déclaration d’accident de service

La déclaration d’accident de service (ou d’accident de trajet) renseignée par l’agent doit être transmise à l’autorité territoriale dans les plus brefs...

20 févr. 2020

#accident de service #déclaration

L’achat et la réception des équipements de travail

Les équipements de travail sont tous les appareils, outils, installations ou machines utilisés au travail (machines d’atelier, machines mobiles, engins...

30 janv. 2014

#équipements #machines #installations #achat

Demande d’autorisation de travail pour un salarié étranger – Contrat de [...]

Les directions chargées de la gestion du personnel médical doivent remplir le formulaire CERFA pour déposer la demande d’autorisation de travail qui...

20 févr. 2020

#médecin étranger #autorisation de travail #contrat

La procédure de reconnaissance d’imputabilité au service d’un accident de [...]

Le régime de protection sociale des fonctionnaires et agents publics contre la maladie et les accidents de service et de trajet tient compte de la situation...

16 juil. 2021

#accident de travail #accident de service #accident de trajet #maladie liée au service #maladie professionnelle #imputabilité au service #congé d’invalidité temporaire imputable au service #Citis