HEURES SUPPLÉMENTAIRES

HEURES SUPPLÉMENTAIRES : ressources documentaires

HEURES SUPPLÉMENTAIRES : Finances et comptabilité

• 16 févr. 2011 - ref : 0484

  Le ménage et le nettoyage des locaux

  partenaire Vous devez réfléchir, avec les personnels en place, aux moyens matériels supplémentaires... des heures de travail. Par ailleurs, ce travail physique et exigeant, fréquent générateur de troubles... sur...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  maintenance, gestion de personnel, conditions de travail

• 11 janv. 2011 - ref : 0479

  Le suivi des éléments variables de paie

  pour chaque mois. Sans cette communication, les personnels risquent de ne pas comprendre pourquoi un état d’heures... supplémentaires transmis le 10 du mois n’est pas repris dans les rémunérations du mois concerné....

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  donnée, variable, saisie, rubrique de paie, échéancier, traitement

• 2 avr. 2015 - ref : 0480

  Construire un tableau de bord de la masse salariale

  supplémentaires (nombre, taux et montant brut) Heures complémentaires (idem) Montant des charges patronales... Agents non permanents Rémunération mensuelle brute Nombre d’heures effectuées Indemnités...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  données, pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, tableau de bord

• 2 avr. 2015 - ref : 2065

  Les subventions exceptionnelles : dégâts, calamités naturelles, sinistres

  que le remboursement de dépenses d’équipement. Sont par conséquent exclus le remboursement des heures supplémentaires...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  dégâts, catastrophes naturelles, sinistres, calamités naturelles, solidarité nationale, subvention d’équipement

• 15 nov. 2016 - ref : 0297

  Construire sa procédure d’élaboration budgétaire

  du périmètre d’action… afin d’évaluer les crédits supplémentaires qui lui seront nécessaires pour poursuivre... le traitement du régime indemnitaire et des heures supplémentaires ; la durée effective du temps...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget primitif, négociations, arbitrages, crédits, recettes, dépenses

• 7 avr. 2017 - ref : 0335

  La redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM)

  ne génèrent pas de quantités supplémentaires significatives d’ordures en plus de celles produites, à titre... ou non de récipients, nature de ces éventuels récipients, heures de tournée... On peut imaginer de multiples...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ADEME, déchets, déchets ménagers, incinérateur, REOM, stockage

• 30 déc. 2013 - ref : 0521

  Les dépenses de fonctionnement : identifier les leviers d’optimisation

  elles peuvent ajuster leurs dépenses liées aux suggestions (astreintes) et aux heures supplémentaires. Il convient alors...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, équilibre budgétaire, nomenclature comptable

• 13 nov. 2017 - ref : 0516

  Quel tableau de bord pour quel objectif ?

  distinguant les vacations et les heures supplémentaires), des absences de toute nature, qui représentent...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  contrôle de gestion, indicateurs, tableau de bord, démarche de performance

• 20 déc. 2018 - ref : 5142

  Les modes d’encaissement des recettes

  que des frais supplémentaires peuvent éventuellement être appliqués sur les rejets de prélèvements SEPA en cas...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Encaissement, recettes, régisseur, responsabilité, personnelle, pécuniaire

HEURES SUPPLÉMENTAIRES : Action sociale et solidaire

• 20 mai 2015 - ref : 1141

  Définir le temps de travail effectif : le décompte des heures payées en totalité

  effectif correspond aux heures qui sont payées en totalité La notion de « temps de travail... effectif » sert à déterminer les heures qui doivent être payées en totalité , par opposition... également...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Temps de travail effectif, temps rémunéré, décompte quotidien du temps de travail, décompte hebdomadaire du temps travaillé, récapitulatif du temps de travail effectif

• 20 avr. 2011 - ref : 1170

  Régulariser les compteurs en fin de période de modulation des salariés à temps plein avec solde positif

  de la durée légale annuelle du travail constituent des heures supplémentaires et sont soumises... de modulation. Les heures supplémentaires sont soumises à une rémunération majorée...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Temps plein modulé, solde positif, compteur de modulation, régularisation des compteurs, compteur positif, fin de période de modulation

• 21 mai 2014 - ref : 1157

  Connaître les limites haute et basse du temps plein modulé dans la branche associative de l’aide à domicile

  Conséquence de la limite haute : au-delà de 40 heures, ce sont des heures supplémentaires Les heures... de la modulation) ne sont pas considérées comme heures supplémentaires...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  temps plein modulé, limite haute temps plein, limite basse temps plein, heures supplémentaires

• ref : dtou711

  Note juridique : Qu’est-ce que le principe d’une durée du travail inscrite dans le contrat ?

  et la mensualisation de la rémunération et enfin, traite des cas particuliers des heures supplémentaires...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  durée du travail, durée fixée au contrat, contrat de travail, mensualisation

• 18 déc. 2014 - ref : 1162

  Le choix des types de compteurs individuels de modulation des salariés

  prévoient un seuil de déclenchement des heures supplémentaires inférieur au seuil légal. L’ancien article... que pour éviter que le seuil de déclenchement des heures supplémentaires...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Compteur de modulation, modulation du temps de travail, temps plein modulé, temps partiel modulé, temps de travail effectif, temps de travail effectif potentiel

• 16 juin 2014 - ref : 1161

  Le décompte des jours non travaillés dans le compteur individuel de modulation

  à recalculer le seuil de déclenchement des heures supplémentaires en fin de modulation selon une méthode... des heures supplémentaires était de 1 603 heures. L’absence de deux...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Valeur journalière, méthode forfaitaire, méthode du réel, absences rémunérées, absences non rémunérées, compteur de modulation

• 18 avr. 2011 - ref : 1168

  Régulariser les compteurs en fin de période de modulation des salariés à temps partiel et temps plein en soldes négatifs

  des heures payées au salarié en plus de celles qu’il a effectuées (excepté les heures supplémentaires... où la situation du compteur annuel fait apparaître que les heures de travail...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Temps partiel modulé, temps plein modulé, solde négatif, compteur de modulation, régularisation des compteurs, compteur négatif

• 24 nov. 2017 - ref : 0553

  Aider à bénéficier du compte personnel de formation (CPF)

  maladie imputable au service, absence suite à maladie professionnelle. Les heures supplémentaires... non prévues dans le contrat initial sont prises en compte pour le calcul des droits des heures...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  compétences, allocation de formation, compte personnel de formation, CPF

• 12 juil. 2017 - ref : 1169

  Régulariser les compteurs en fin de période de modulation des salariés à temps partiels avec solde positif

  sont les suivantes : paiement de l’ensemble des rappels de salaire au titre des heures supplémentaires réalisées... un résultat positif ? Soit à l’écart constaté entre les heures...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Temps partiel modulé, solde positif, compteur de modulation, régularisation des compteurs, compteur positif, fin de période de modulation

HEURES SUPPLÉMENTAIRES : Marchés publics

• 27 juin 2018 - ref : 0051

  Mettre en œuvre une politique d’achat durable par le recours aux clauses d’insertion sociale

  d’heures supplémentaires proposé. Cette liste n’est pas exhaustive. Au gré des ambitions... de réserver une part des heures de travail générées par le marché à la formation ou à l’emploi de publics......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  insertion sociale, développement durable, critères de choix, nombre d’heures d’insertion, plan local d'insertion pour l'emploi, PLIE

• 14 nov. 2018 - ref : 11853

  Article R. 2112-6 du Code de la commande publique

  à paiement de l’entreprise sur la base des seuls travaux supplémentaires indispensables à la réalisation... deux entreprises peuvent utiliser un nombre d’heures différent. L’entreprise dont le prix de l’heure...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Forme des prix, prix unitaire, prix forfaitaire

• 18 avr. 2018 - ref : 0090

  Règlement de la consultation : rédiger les mentions essentielles (mentions standards, mentions spécifiques)

  ou non, prestations supplémentaires éventuelles, offres multiples   Dates et heures limite... de la consultation (CCAP, RC, etc.) ainsi que pour les dates et heures limites de réponse et la forme du dépôt.... des options ( cf.  '>...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  règlement de la consultation, RC, article 42, mentions essentielles, respect des règles, exception

• 24 nov. 2016 - ref : 8309

  Article 17 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  supplémentaires indispensables à la réalisation de l’ouvrage ( CAA Lyon, 20 mai 1999, Société Isolétanche ,... d’heures différent. L’entreprise dont le prix de l’heure est le moins élevé n’est donc pas nécessairement...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  prix, prix unitaire, prix forfaitaire, clause incitative, clause de variation des prix, clause d'intéressement

• 22 oct. 2018 - ref : 3614

  Tout savoir sur les infractions de travail dissimulé

  que le salarié fait des heures supplémentaires expose également l’employeur à des poursuites pour travail... dissimulé. De même, le fait de déclarer sur le bulletin de paie un nombre d’heures inférieur......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  travail dissimulé, infraction, poursuite judiciaire, clandestin

• 28 mars 2017 - ref : 8696

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de fourniture et d’approvisionnement en gaz

  l’insertion de critères environnementaux et sociaux supplémentaires en particulier en rapport avec le process... Scénario 1 : des points supplémentaires sont attribués entre autres sur la performance environnementale......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  gaz, biométhane, Naturmade énergie

• 29 févr. 2016 - ref : 9573

  Intégrer dans un marché public de travaux des enjeux de développement durable

  supplémentaires selon la performance en matière de développement durable (environnement et/ou social)... existent : chantier vert, véhicules d’intervention peu polluants, interventions à des heures...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  marchés de travaux, construction durable, réhabilitation durable, achat écologique de matériaux de construction

• 3 mars 2016 - ref : 9310

  Diriger les travaux

  l’exécution de prestations supplémentaires ou modificatives  : lorsque le marché de travaux est conclu... des prestations supplémentaires deviennent nécessaires à l’achèvement de l’ouvrage. De même, des prestations......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  direction des travaux, ordre de service, réunion de chantier, journal de chantier, ordre du jour

• 15 juin 2016 - ref : 0087

  Établir un devis quantitatif estimatif (DQE) : usage, méthodologie, cohérence avec les autres documents

  linéaires de fissures supplémentaires ; qu'en évaluant, à l'occasion de sa soumission audit marché, à 500... a constitué des travaux supplémentaires non prévus par les stipulations du marché, indispensables...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  bordereau de prix, devis quantitatif estimatif, détail quantitatif estimatif, analyse des prix, DQE

HEURES SUPPLÉMENTAIRES : Établissements de santé

• 27 févr. 2012 - ref : 3471

  La rémunération ou la récupération des heures supplémentaires

  la '>liste des corps des grades et des emplois autorisés à réaliser des heures supplémentaires .... de façon exacte les heures supplémentaires qu’ils auront accomplies. Les indemnités...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  heures supplémentaires, récupération, rémunération, taux d’indemnités, calcul de l’indemnisation

• ref : dtou3102

  Liste des corps et grades susceptibles de bénéficier d’heures supplémentaires fixée par l’arrêté du 25 avril 2002

  indemnités pour travaux supplémentaires...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  indemnités pour travaux supplémentaires, corps et grades

• 12 oct. 2016 - ref : 9070

  Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

  soit d’une indemnisation supplémentaire. On distingue : les heures supplémentaires effectuées mensuellement... forfaitaire représentative de travaux supplémentaires. Définition et contingent des heures...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  heures supplémentaires

• 10 juil. 2018 - ref : 9055

  Indemnité forfaitaire représentative de travaux supplémentaires (IFTS)

  ont été instituées pour compenser les heures supplémentaires effectuées par les cadres administratifs A et B.... Les indemnités forfaitaires représentatives de travaux supplémentaires (IFTS)......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  IFTS, travaux supplémentaires, personnel administratif

• 28 sept. 2016 - ref : 9044

  Indemnité de sujétion spéciale ou « indemnité des 13 heures »

  Depuis le 1 er  juillet 1980, le nombre d’heures supplémentaires de référence est fixé de manière... spéciale correspond au paiement mensuel à terme échu d’un forfait d’heures supplémentaires. ...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité des 13 heures, indemnité de sujétion spéciale, ISS

• 2 mars 2012 - ref : 3586

  L’élaboration du tableau mensuel de service

  ne peut excéder 48 heures, heures supplémentaires comprises. Les repos de sécurité doivent être respectés.... Il est donc nécessaire de négocier quelques moyens supplémentaires (heures supplémentaires,...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  méthodologie, cycles de travail, roulement, langage commun, continuité de service, guide du temps de travail

• 27 mars 2015 - ref : 6557

  Emplois d’avenir

  entre des salariés qui effectuent un même travail ou un travail de valeur égale. Dès lors, les heures supplémentaires... Rémunération La rémunération est égale au produit du Smic horaire multiplié par le nombre d’heures......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  emploi d’avenir, contrat aidé, droit privé, jeune

• 23 févr. 2014 - ref : 3609

  Les autorisations d’absence et les décharges de service pour motif syndical (ASA et DAS)

  de ces heures et que la pratique pourra souvent être plus favorable que celle prévue par les textes.... du 12 septembre 1990. » Agents n’étant pas en service durant la période correspondant aux heures......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  ASA, crédit de temps syndical, mutualisation d’heures, décharges d’activité, mandats syndicaux, nécessité de service

• 17 oct. 2018 - ref : 11115

  Le compte personnel de formation (CPF) dans la fonction publique hospitalière

  selon un calendrier validé par l’établissement employeur. A noter En complément des heures inscrites... sur le CPF, l’agent peut mobiliser les heures de formation acquises au titre du compte d’engagement...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  formation professionnelle tout au long de la vie, compte personnel de formation, compte personnel d’activité, compte d’engagement citoyen, Caisse des dépôts et consignations, qualité de vie au travail

HEURES SUPPLÉMENTAIRES : Ressources humaines

• 10 déc. 2012 - ref : 2607

  Gérer les heures supplémentaires

  de 1 607 heures maximum , sans préjudice des heures supplémentaires susceptibles d’être effectuées ;... un système déclaratif. Le nombre d’heures supplémentaires que...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  heures supplémentaires, IHTS, indemnités horaires pour travaux supplémentaires, IFTS, indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires, temps de travail

• 27 févr. 2012 - ref : 3471

  La rémunération ou la récupération des heures supplémentaires

  la '>liste des corps des grades et des emplois autorisés à réaliser des heures supplémentaires .... de façon exacte les heures supplémentaires qu’ils auront accomplies. Les indemnités...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  heures supplémentaires, récupération, rémunération, taux d’indemnités, calcul de l’indemnisation

• ref : dtou4052

  État d’heures supplémentaires

  Cet état récapitulatif sous forme de tableau vous permet de connaître le nombre d’heures... supplémentaires à rémunérer. ...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  heures supplémentaires, rémunération des heures supplémentaires

• ref : dtou6331

  Bulletin de paie CUI-CAE percevant des heures supplémentaires

  versée pour un salarié recruté en CUI-CAE qui perçoit des heures supplémentaires. ...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  CUI-CAE, bulletin de paie, heures supplémentaires

• ref : dtou4051

  Délibération relative à la réalisation et rémunération des heures supplémentaires et complémentaires

  et de rémunération des heures supplémentaires et heures complémentaires. ...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  temps de travail, heures supplémentaires, heures complémentaires, repos compensateur, rémunération des heures supplémentaires, rémunération des heures complémentaires

• ref : dtou3102

  Liste des corps et grades susceptibles de bénéficier d’heures supplémentaires fixée par l’arrêté du 25 avril 2002

  indemnités pour travaux supplémentaires...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  indemnités pour travaux supplémentaires, corps et grades

• 12 oct. 2016 - ref : 9070

  Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

  soit d’une indemnisation supplémentaire. On distingue : les heures supplémentaires effectuées mensuellement... forfaitaire représentative de travaux supplémentaires. Définition et contingent des heures...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  heures supplémentaires

• 6 mars 2018 - ref : 4701

  Comptabiliser et rémunérer les heures complémentaires des agents à temps non complet

  Comptabiliser les heures complémentaires Un agent à temps non complet peut être amené... à réaliser des travaux supplémentaires à la demande de son employeur. Ces travaux supplémentaires... peuvent...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  heures complémentaires, temps non complet, indemnité, rémunération

• 10 juil. 2018 - ref : 9055

  Indemnité forfaitaire représentative de travaux supplémentaires (IFTS)

  ont été instituées pour compenser les heures supplémentaires effectuées par les cadres administratifs A et B.... Les indemnités forfaitaires représentatives de travaux supplémentaires (IFTS)......

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  IFTS, travaux supplémentaires, personnel administratif

HEURES SUPPLÉMENTAIRES : Administration locale

• ref : dtou2688

  Les heures de travail supplémentaires

  Cet outil permet d’identifier la notion d’heures de travail supplémentaire. La notion présente...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  cycle de travail, heures supplémentaires

• 26 févr. 2014 - ref : 6632

  Les heures de vie de classe, pour quoi faire ?

  supplémentaires des heures de service effectuées en sus des obligations. Cela étant, l’HVC ne pourrait... est un terrain de travail important entre professeur principal et CPE. Un texte précise d’ailleurs que les heures......

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  heure de vie de classe, professeur principal, suivi, orientation, vie scolaire, médiation

• 18 nov. 2014 - ref : 7994

  S’impliquer dans les heures de vie de classe (HVC)

  à une rémunération en heures supplémentaires effectives (HSE) dès lors qu’elles sont assurées en dépassement... de la classe et vie scolaire On comprend qu’en réalité les heures de vie de classe doivent...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  vie de classe, vie scolaire, vie lycéenne, climat scolaire, conseil de classe, orientation

• ref : dtou5030

  Question d’un sénateur sur l’heure de vie de classe

  heures supplémentaires... heures de vie de classe...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  heures de vie de classe, rémunération, heures supplémentaires

• 16 janv. 2014 - ref : 6272

  Comment moduler le temps de travail ?

  hebdomadaire du travail effectif, heures supplémentaires comprises, ne peut excéder ni 48 heures au cours... en principe une quinzaine ou un mois, au sein de laquelle chaque agent doit accomplir un nombre d’heures......

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  durée de travail, annualisation, modulation, cycle de travail, horaires, 35 heures

• 19 janv. 2015 - ref : 6647

  Le remplacement des enseignants absents

  supplémentaires annuelles (HSA). Depuis août 2014, ils ne peuvent plus non plus effectuer des heures... dans un autre établissement ? Lorsque l’on procède au paiement des heures supplémentaires...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  absences de longue durée, absences de courte durée, heures supplémentaires effectives, division des personnels enseignants, zones de remplacement, contractuels

• 23 déc. 2011 - ref : 3342

  Organiser le temps de travail des animateurs sous statut public

  de 1 607 heures maximum, sans préjudice des heures supplémentaires susceptibles d'être effectuées  ».... ci-après  » : la durée hebdomadaire de travail effectif, heures supplémentaires...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  temps de travail, cycle de travail, fonctionnaire, heures supplémentaires, annualisation

• 7 juin 2011 - ref : 1581

  Les primes et indemnités accordées aux policiers municipaux

  supplémentaires les heures effectuées à la demande du chef de service au-delà des bornes horaires définies... de la quotité de temps de travail de l’agent. Taux applicable aux heures supplémentaires...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  régimes indemnitaires, primes, salaires, indices, grilles indiciaires, rémunération

• 17 nov. 2011 - ref : 3762

  Constituer le bulletin de paie : les mentions obligatoires

  occupé (grade et service) Nombre d’heures supplémentaires effectuées et le taux de rémunération... elles seront décomptées en heures supplémentaires majorées identiques à celles effectuées...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  bulletin de paie, bulletin de salaire, fiche de salaire, paie, salaire, SIRET