INAPTITUDE TEMPORAIRE

INAPTITUDE TEMPORAIRE : ressources documentaires

INAPTITUDE TEMPORAIRE : Santé et sécurité au travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Inaptitude

  le dossier. Une décision de sauvegarde comportant une inaptitude temporaire puis la reprise semble plus sûre.... à une visite périodique L'inaptitude temporaire doit être...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871371

  Aptitude-Inaptitude

  du Code du travail, lorsque le médecin du travail constate que l'inaptitude du salarié est susceptible... , pour lui permettre de bénéficier de l'indemnité temporaire d'inaptitude.... ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3894898

  Index de recherche par mots clés

  Indemnité temporaire d'inaptitude 2/31... Licenciement pour inaptitude non professionnelle ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871878

  Index de recherche par mots clés

  2/9 Origine professionnelle de l'inaptitude... 2/22 Procédure d'inaptitude...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Intérim et santé au travail

  l'apparition du travail temporaire en France en 1924, ce n'est que vers 1950 que ce secteur d'activité... de travail temporaire existant en 1962 est évalué à 170 ( cf.   Chap. 7/10, 1/ )......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871878

  Les cas difficiles

  lui permettant de solliciter le bénéfice de l'indemnité temporaire d'inaptitude s'il estime que l'inaptitude... Conclusions du médecin du travail sur l'avis : « AT ce jour, inaptitude...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  lui permettant de solliciter le bénéfice de l'indemnité temporaire d'inaptitude s'il estime que l'inaptitude... Conclusions du médecin du travail sur l'avis : « AT ce jour, inaptitude...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  le dossier. Une décision de sauvegarde comportant une inaptitude temporaire puis la reprise semble plus sûre.... à une visite périodique L'inaptitude temporaire doit être...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  Indemnité temporaire d'inaptitude 2/31... Licenciement pour inaptitude non professionnelle ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

INAPTITUDE TEMPORAIRE : Santé

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Inaptitude

  le dossier. Une décision de sauvegarde comportant une inaptitude temporaire puis la reprise semble plus sûre.... à une visite périodique L'inaptitude temporaire doit être...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871371

  Aptitude-Inaptitude

  du Code du travail, lorsque le médecin du travail constate que l'inaptitude du salarié est susceptible... , pour lui permettre de bénéficier de l'indemnité temporaire d'inaptitude.... ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3894898

  Index de recherche par mots clés

  Indemnité temporaire d'inaptitude 2/31... Licenciement pour inaptitude non professionnelle ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871878

  Index de recherche par mots clés

  2/9 Origine professionnelle de l'inaptitude... 2/22 Procédure d'inaptitude...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Intérim et santé au travail

  l'apparition du travail temporaire en France en 1924, ce n'est que vers 1950 que ce secteur d'activité... de travail temporaire existant en 1962 est évalué à 170 ( cf.   Chap. 7/10, 1/ )......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871878

  Les cas difficiles

  lui permettant de solliciter le bénéfice de l'indemnité temporaire d'inaptitude s'il estime que l'inaptitude... Conclusions du médecin du travail sur l'avis : « AT ce jour, inaptitude...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871878

  Cas difficiles

  lui permettant de solliciter le bénéfice de l'indemnité temporaire d'inaptitude s'il estime que l'inaptitude... Conclusions du médecin du travail sur l'avis : « AT ce jour, inaptitude...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  le dossier. Une décision de sauvegarde comportant une inaptitude temporaire puis la reprise semble plus sûre.... à une visite périodique L'inaptitude temporaire doit être...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  Indemnité temporaire d'inaptitude 2/31... Licenciement pour inaptitude non professionnelle ...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

INAPTITUDE TEMPORAIRE : Action sociale et solidaire

• 25 oct. 2017 - ref : 10933

  Aménager le poste de travail d’un agent du CCAS/CIAS en inaptitude partielle

  L’aménagement de poste doit répondre à une situation d’ inaptitude partielle , qu’elle soit temporaire... Plusieurs hypothèses sont envisageables : L’inaptitude était temporaire...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  inaptitude, santé au travail, adaptation, handicap, ergonomie, préventionniste

• 15 mai 2013 - ref : 4997

  Les obligations de l’employeur en matière de médecine de prévention (établissement public)

  Le travail temporaire L’entreprise de travail temporaire (ETT) prend l’initiative, auprès de son service... à ce type de travaux. L’inaptitude L’inaptitude de l’agent...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  médecin du travail, médecin de prévention, tiers temps, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude

• 20 juin 2012 - ref : 4154

  Les obligations de l’employeur en matière de médecine du travail (secteur privé)

  du travail dispose de la fiche d'aptitude du salarié ; aucune inaptitude n'a été reconnue lors... le salarié devra faire l'objet d'un examen médical. Le travail temporaire L'entreprise de travail......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  médecin du travail, visite d’embauche, visite périodique, inaptitude

• 4 oct. 2016 - ref : 7644

  Bien choisir un contrat de travail

  pour les associations . N’oubliez pas que l’arrivée du terme d’un CDD ou d’une mission de travail temporaire... temporaire d’activité. Le contrat d’usage est un contrat à durée déterminée (CDD) qui a été créé......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Contrat de travail, CDD, CDI, temps plein, temps complet, CDD d’usage

• 22 janv. 2011 - ref : 0556

  Orienter vers un congé individuel de formation (CIF)

  sur les deux dernières années. Ces priorités se traduisent par des CIF spécifiques au travail temporaire  :... le CIF. www.manpower.cgt.fr/droits/interimaires/formation : le CIF spécifique au travail temporaire...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  CIF, CIF-CDD, CIF-CDD dérogatoire, CIF reconversion, CIF déroulement carrière, Opacif

• 13 déc. 2018 - ref : 10351

  Identifier les aides légales à la protection de la personne prise en charge par un SSIAD

  son consentement personnel, la création d’une mesure temporaire d’observation appelée « mandat...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  protection des personnes, sauvegarde de justice, curatelle, tutelle, personne de confiance, directives anticipées

• 5 août 2015 - ref : 0996

  Intervenir en mode prestataire dans les services aux personnes à domicile : caractéristiques et conditions de mise en œuvre

  de clientèle, de la démotivation, des licenciements pour inaptitudes médicales, voire des risques... (association intermédiaire, entreprise de travail temporaire, association de services à la personne), son prix...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Prestation, prestation de service, mode d’intervention prestataire, mode opératoire prestataire, risques du prestataire, enjeux du prestataire

INAPTITUDE TEMPORAIRE : Établissements de santé

• 7 juin 2012 - ref : 3512

  Conclure un CDD ou un CDI ? Personnaliser et adapter les clauses du contrat

  temporaire (art. L. 1251-1 du Code du travail ). Dans ce cadre, un contrat est établi... entre l’entreprise de travail temporaire et l’administration. Conditions générales d’embauche Conditions... de vieillesse...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  CDD, CDI, recrutement, clause, contrat

• 7 juil. 2015 - ref : 8065

  Qu’est-ce qu’un préjudice indemnisable ? Quels sont les différents chefs de préjudices indemnisables ?

  temporaires (avant consolidation) : déficit fonctionnel temporaire (DFT) ; souffrances endurées... (SE) ; préjudice esthétique temporaire (PET). Préjudices extrapatrimoniaux permanents (après......

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  préjudice, faute, lien de causalité, indemnisation, nomenclature « Dintilhac »

• 19 févr. 2012 - ref : 3553

  Quelles sont les possibilités de changement de corps et de filière dans la Fonction publique hospitalière ?

  pour accident de service ou maladie professionnelle. L’inaptitude peut être temporaire ou permanente.... de congé de maladie ordinaire. L’inaptitude peut également être reconnue après avis du Comité...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  concours interne, changement de corps et de filière, reclassement pour raison de santé, fonctionnaire hospitalier, établissement public de santé

• 29 mars 2017 - ref : 8088

  Quel est le rôle des CCI en matière de responsabilité médicale et hospitalière ?

  ou psychique, de la durée de l’arrêt temporaire des activités professionnelles ou de celle du déficit... physique ou psychique, de la durée de l’arrêt temporaire des activités professionnelles... décret à 24 %. Ont...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  Oniam, responsabilité, indemnisation, commission de conciliation, règlement amiable, aléa thérapeutique

• 5 avr. 2018 - ref : 11091

  Les préjudices patrimoniaux

  dans la plupart des cas, temporaire puisqu’il se situe avant la consolidation. Son aspect patrimonial résulte... de cassation a jugé que lorsque l’inaptitude à la reprise du travail, consécutive à l’accident, est à l’origine...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  réparation, dommage corporel, préjudices patrimoniaux, victime, nomenclature « Dintilhac »

• 6 sept. 2016 - ref : 4747

  Les aides sociales

  suffisantes pour les satisfaire. Le caractère temporaire et révisable  : l’admission à l’aide sociale... dès lors que le taux d’invalidité est supérieur ou égal à 80 % (50 % en cas d’inaptitude...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  obligation alimentaire, récupération, domicile de secours, frais d’hébergement, accueil familial, subsidiarité

• 19 janv. 2019 - ref : 12793

  Qu’est-ce que l’habilitation familiale ?

  personnel, d’autre part. Dans le cadre de la tutelle, seule l’admission pour un séjour temporaire... de son inaptitude future ( cf. '>Le mandat de protection future (MPF) : objet et conditions et '>Le mandat...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  habilitation familiale, tutelle, protection, gestion patrimoniale

• 19 sept. 2017 - ref : 3496

  Quelles sont les conditions du prononcé d’une sanction administrative à l’encontre d’un praticien hospitalier ?

  professeur des universités et praticien hospitalier remplissant les fonctions de chef de service temporaire... professionnelle résulte d’un constat d’inaptitude à l’exercice des fonctions du fait de l’état physique, psychique...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticiens hospitaliers, procédure disciplinaire, sanctions, conseil de discipline, centre national de gestion, directeur

• 29 nov. 2018 - ref : 4853

  Quelle autonomie pour le majeur sous protection tutélaire dans les actes personnels ?

  qu’après un constat d’inaptitude du majeur à exprimer sa volonté sur l’acte médical concerné. L’encadrement... temporaire pour être hébergé chez un proche… Ces actes du majeur représenté relèvent principalement...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  majeur sous tutelle, actes personnels, tuteur, tutelle, autonomie personnelle, représentant légal

INAPTITUDE TEMPORAIRE : Ressources humaines

• 26 mars 2018 - ref : 5945

  Reclassement pour inaptitude physique

  territoriale à formuler une demande de reclassement, que l’inaptitude ait un caractère définitif ou temporaire... Conditions préalables pour procéder à un reclassement pour inaptitude physique... ...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  reclassement, inaptitude, inapte, aménagement de poste, disponibilité d’office, licenciement

• 4 avr. 2019 - ref : 5647

  L’obligation de reclassement suite à l’avis d’inaptitude

  à formuler une demande de reclassement, que l’inaptitude ait un caractère définitif ou temporaire ( CE,... La constatation médicale de l’inaptitude physique de l’agent Principes généraux Aux termes......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  reclassement professionnel, inaptitude, aménagement de poste, comité médical, commission de réforme, procédure de reclassement

• 8 nov. 2011 - ref : 2268

  Aménager le poste de travail en cas d’inaptitude partielle

  qu’elle soit temporaire ou définitive. Il ne concernera donc pas un agent faisant l’objet d’une inaptitude à son poste,... défini. Plusieurs hypothèses sont envisageables : l’inaptitude...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  aménagement de poste, poste aménagé, inaptitude partielle, inaptitude temporaire, restrictions d’aptitude, reclassement professionnel

• 1 mars 2013 - ref : 5648

  Aménager le poste de travail en cas d’inaptitude partielle d’un agent

  de travail défini. Plusieurs hypothèses sont envisageables : L’inaptitude était temporaire... est possible. L’inaptitude était temporaire et l’état de santé de l’agent...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  aménagement de poste, médecin de prévention, poste aménagé, inaptitude partielle, inaptitude temporaire, restrictions d’aptitude

• 29 avr. 2015 - ref : 8686

  Accompagner l’agent dans ses restrictions au poste ou dans son inaptitude tout au long de sa carrière

  ou de prévention et l’agent. Il peut s’agir d’un avis d’inaptitude ou de restrictions médicales. Avis... d’inaptitude L’avis d’inaptitude peut venir suite à : une expertise médicale effectuée......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  poste de travail, inaptitude, restriction, aménagement, handicap

• 6 mai 2019 - ref : 13093

  Congé pour invalidité temporaire imputable au service (Citis)

  à un congé pour invalidité temporaire imputable au service (Citis) lorsque son incapacité temporaire... provisoire en congé pour invalidité temporaire imputable au service. Cette décision de placement...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  Citis (niveau 2 congé), invalidité temporaire, imputabilité au service, accident de service, accident de trajet, maladie professionnelle

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Inaptitude

  le dossier. Une décision de sauvegarde comportant une inaptitude temporaire puis la reprise semble plus sûre.... à une visite périodique L'inaptitude temporaire doit être...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl2619830

  Inaptitude et invalidité

  La reprise des fonctions après une inaptitude temporaire Tout accident ou maladie,... inaptitude temporaire ; ...

  Ressources Humaines > Protection sociale

• 26 avr. 2019 - ref : 2266

  Gérer un agent inapte temporairement à son poste de travail

  Apprécier l’inaptitude temporaire de l’agent L’ inaptitude temporaire de l’agent... mais fasse l’objet d’une mesure de reclassement . Enfin, l’ inaptitude temporaire...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  inaptitude physique, inaptitude temporaire, incapacité de travail, reclassement professionnel, congés de maladie, comité médical

INAPTITUDE TEMPORAIRE : Administration locale

• 21 nov. 2011 - ref : 2422

  Procéder au licenciement en cours ou fin de stage

  accordé en raison de l’inaptitude temporaire du stagiaire. L’inaptitude physique est constatée... vers un licenciement pour inaptitude physique si les conditions sont remplies. ...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  stage, stagiaire, évaluation, titularisation, prolongation, radiation

• 13 juin 2016 - ref : 9822

  Réaliser une cartographie des emplois et des effectifs dans le cadre d’une commune nouvelle

  professionnels particuliers pour prévenir les situations d’inaptitude ou de reclassement ; anticiper... il peut s’agir d’un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité ou lié à un accroissement saisonnier......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  commune nouvelle, cartographie des emplois, compétences, GRH, diagnostic

• 15 déc. 2015 - ref : 5399

  Reclasser un agent

  Quels sont les principes de base ? L’employeur d’un agent souffrant d’une inaptitude physique... par le comité médical inapte à toute fonction, il doit être placé en disponibilité d’office pour inaptitude... pour inaptitude...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  santé, reclassement, comité médical, inaptitude, médecine professionnelle, détachement

• 6 janv. 2012 - ref : 2938

  Les emplois vie scolaire

  de l’allocation temporaire d’attente ou de l’allocation aux adultes handicapés et pour les travailleurs... pour inaptitude médicale ; rupture du contrat au cours de la période d’essai ; rupture anticipée...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  vie scolaire, emploi, assistant d’éducation, surveillance, contrat unique d’insertion (CUI), médiateur de réussite scolaire

• 11 nov. 2016 - ref : 7992

  Le détachement

  supérieur de l’audiovisuel ; dans le cadre d’un reclassement pour inaptitude physique ;... même en cas de reclassement pour inaptitude physique. Dans sa lettre, le fonctionnaire doit préciser... et le...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  position, mutation, fonction publique, mobilité, recrutement, stage

• 23 oct. 2017 - ref : 10928

  Comment reconstituer la carrière d’un fonctionnaire irrégulièrement évincé ?

  y faisant obstacles (perte des droits civiques, inaptitude physique, etc.) ou éléments nouvellement révélés... peuvent justifier d’un refus temporaire d’une réintégration effective. La reconstitution de carrière...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  décision de carrière illégale, évincement irrégulier, reconstitution de carrière, réintégration, indemnisation, carrière

• 17 déc. 2015 - ref : 9376

  Recruter un fonctionnaire par détachement

  explicite, même en cas de reclassement pour inaptitude physique. Dans sa lettre, le fonctionnaire... à la titularisation), et le détachement dans un autre cadre d’emplois que le sien en cas de reclassement pour inaptitude...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  détachement, position, mutation, fonction publique, mobilité, recrutement

• 3 mars 2014 - ref : 6663

  Le dossier administratif des élèves

  son engagement écrit à le réaliser ; au bout d’un an, de date à date, pour l’exclusion temporaire...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  domiciliation, dossier, archive, projets personnels de réussite éducative passerelle, niveau scolaire, socle des connaissances et des compétences

• 16 avr. 2015 - ref : 6701

  Lutter contre l’absentéisme et le décrochage scolaire

  d’apprentissages. Le problème est parfois considéré en termes d’inaptitudes, certains élèves étant qualifiés... temporaires de l’établissement ( cf.  bibliographie). Lutter contre les discriminations...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  décrochage, absentéisme lourd, déscolarisation, assiduité, classe relais, insertion professionnelle