JURY
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Ressources documentaires
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Formation
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JURY ?
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JURY : actualités
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25 juil. 2017 - ref : 52930
L'impartialité du jury de concours
La seule circonstance qu'un membre du jury d'un examen ou d'un concours connaisse un candidat... sur le principe d'impartialité d'un jury de concours....
Fonction publique -
22 mars 2017 - ref : 47511
Appréciations discriminatoires d’un jury de concours
aux emplois publics. La décision du jury de lui attribuer une note défavorable revêt... d'un jury de concours. ...
Fonction publique -
22 août 2014 - ref : 17962
Parité et jury d'examens professionnels
393 lauréats). La part de femmes présidentes de jury d'examens professionnels... d'examens professionnels : la part de femmes présidentes de jury d'examens...
Parité, Égalité professionnelle, Recrutement -
5 août 2014 - ref : 17942
Publicité des délibérations de jury de concours
blancs, sujets-types, tutorats... Une délibération de jury de concours peut prendre...
Fonction publique -
18 avr. 2014 - ref : 14816
Comment composer un jury de maîtrise d’œuvre?
En conséquence, la composition du jury du concours de maîtrise d'œuvre, qui comprenait seulement... Les membres du jury désignés en tant que personnes présentant un intérêt particulier ne peuvent être pris...
Commande publique -
14 mai 2012 - ref : 12350
Indemnités pour jury d'examens
d'activité accessoire à des activités liées au fonctionnement de jurys d'examens conduisant à la délivrance... à des activités liées au fonctionnement de jurys d'examens. ...
Éducation -
14 avr. 2011 - ref : 15396
Quels sont les pouvoirs du jury de maîtrise d'œuvre ?
Chacune de ces procédures exige l'intervention d'un jury que le pouvoir adjudicateur est libre de suivre... ou pas. Le jury n'est, en effet, investi d'aucun pouvoir de décision. Pour en savoir plus : Question... d'œuvre,...
Commande publique -
5 sept. 2017 - ref : 55339
Un guide à destination des membres des jury de maîtrise d’œuvre
des architectes a publié un guide qui détaille le rôle des architectes ayant à participer à un jury...
Commande publique -
10 oct. 2016 - ref : 43106
Le jury doit écarter les offres irrégulières en concours de maîtrise d’œuvre
Texte de référence : CAA Bordeaux, 27 septembre 2016, req. n° 14BX01247 Le jury...
Appel d'offres
JURY : ressources documentaires
JURY : Finances et comptabilité
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28 mars 2019 - ref : 7027
Mettre au point le calendrier de la consultation dans le processus de passation d’un marché public
délibérante, CAO (commission d'appel d'offres), jury de concours… qui analyse les offres ?...
calendrier de la consultation, processus d’achat, passation d’un marché public, DLDO (date limite de dépôt des offres) -
25 sept. 2018 - ref : 5110
L’imputation des dépenses entre sections de fonctionnement et d’investissement
d’offres, les indemnités versées aux architectes dans les jurys de concours d’architecture, les frais...
imputation, dépense, fonctionnement, investissement, section, FCTVA
JURY : Santé et sécurité au travail
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24 juin 2019 - ref : sl3871371
Formation du médecin du travail
du jury, programme, durée, nature et composition des épreuves Pour ce qui concerne... la médecine du travail, l'organisation et les modalités d'inscription au concours, la composition du jury...
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24 juin 2019 - ref : sl3871371
Le médecin du travail
du jury, programme, durée, nature et composition des épreuves Pour ce qui concerne... la médecine du travail, l'organisation et les modalités d'inscription au concours, la composition du jury...
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24 juin 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
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24 juin 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
JURY : Santé
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24 juin 2019 - ref : sl2962785
Les marchés publics de conception-réalisation
Sélection des candidats et des prestations Le jury... Conception-réalisation jury dresse un procès-verbal d’examen des candidatures et formule......
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24 juin 2019 - ref : sl2962785
La procédure du concours dans les marchés publics
Rappel sur l’intervention du jury Concours jury... Jury jury de concours de concours Les jurys donnent un avis......
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24 juin 2019 - ref : sl2962785
Les marchés publics de maîtrise d’œuvre
Intervention du jury Jury jury de concours de maîtrise d’œuvre... Marché de maîtrise d’œuvre jury ...
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24 juin 2019 - ref : sl2962602
Pouvoir adjudicateur, entité adjudicatrice et Code des marchés publics
sur le procès-verbal de la CAO. Le jury du concours... Le jury intervient dans la procédure de concours. Sa composition est fixée par l'......
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24 juin 2019 - ref : sl8357016
Chapitre II : Dispositions applicables à Mayotte
au moins un quart des membres du jury ont cette qualification ou une qualification équivalente. Ils sont désignés...
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24 juin 2019 - ref : sl2962785
Comment maîtriser les procédures de passation des marchés publics
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24 juin 2019 - ref : sl2962602
Qu’est-ce qu’un marché public ?
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24 juin 2019 - ref : sl8355402
Titre III : Passation des marchés (articles 21 à 85)
Section 2 : Le jury de concours Article 24 (Modifié... par 2008-1355 Décret n° 2011-1000 du 25 août 2011 - art. 3) I. - Le jury......
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24 juin 2019 - ref : sl2963414
Le contrôle par le comptable public de la collectivité
de la commission d’appel d’offres ou avis du jury de concours ; du rapport...
JURY : Action sociale et solidaire
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ref : dtou5371
Grille de sélection des offres
Cette grille de sélection des offres, outil de dialogue entre les différents membres du jury...
marchés publics, offres, négociations, prestataire, ABS -
26 janv. 2015 - ref : 5173
Soutenir le parcours de VAE de bénévoles et salariés d’association
L’accompagnement, le livret 2 de validation, le jury de VAE Le livret 2 Avec son avis de recevabilité,... Le jury de VAE Il a lieu entre 2 mois et 6 mois après le dépôt selon le calendrier... suivies...
parcours de VAE, conseil-orientation, livret 1 recevabilité, livret 2 validation, jury de VAE, validation partielle -
28 janv. 2015 - ref : 0499
Validation des acquis : VAP et VAE, deux procédures pour des objectifs différents
et les compétences acquises. Il se présente ensuite devant un jury qui valide tout ou partie du diplôme visé. En cas... devant un jury et la validation ; le suivi du candidat à l’issue de la décision du jury...
validation des acquis de l’expérience, validation des acquis professionnels, VAE, VAP, acquis de l’expérience, organismes certificateurs VAE -
16 avr. 2014 - ref : 7299
Réaliser une analyse des besoins sociaux en interne ou passer par un prestataire ?
de commande et un cahier des charges, organiser un jury La rédaction d’un cahier des charges (ou... du déroulement. Choisir minutieusement le jury de lecture et de sélection des offres Le choix des membres......
prestataire, cabinet d’études, chargé de mission, cahier des charges -
7 févr. 2018 - ref : 1131
La VAE est-elle un outil de professionnalisation pour un organisme de services aux personnes à domicile ?
le dossier constitue le support à partir duquel le jury prendra sa décision : c’est l’aspect clé... qu'une formation. Passer devant le jury de validation Les diplômes peuvent être attribués uniquement sur dossier......
VAE, bilan, formation professionnelle, validation des acquis de l’expérience, formation continue, OPCA -
19 juin 2017 - ref : 10781
Recruter le personnel d’encadrement (secteur public)
le jury de concours de cadre En cas de promotion professionnelle, organiser le jury de concours...
recrutement, fiche de poste, offre d’emploi, gestion prévisionnelle des métiers et des compétences, promotion professionnelle -
23 janv. 2019 - ref : 7801
La formation continue des assistants maternels
comme une action prioritaire (renseignements auprès d’IPERIA l’Institut). Être jury d’examens : formation... de membre de jury d’une durée de 14 heures. D’autres formations ne sont pas éligibles à une...
compte personnel de formation (CPF), droit individuel à formation (DIF), plan de formation, passeport emploi-formation, validation des acquis de l’expérience (VAE), AGEFOS-PME -
2 avr. 2014 - ref : 5719
Consolider les parcours des résidents
et de réinsertion sociale, où télécharger le rapport du jury d’audition de la conférence de consensus « Sortir...
hébergement, insertion, parcours, projet individualisé, stabilisation du parcours logement, système intégré d’accueil et d’orientation (Siao) -
8 avr. 2014 - ref : 7359
Mesurer le niveau de qualification des personnels
d’une expérience professionnelle, après validation par un jury des connaissances et compétences acquises....
compétences, bilan professionnel, formation, diplôme, niveau, profil de poste
JURY : Marchés publics
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15 janv. 2019 - ref : 9336
Mettre en place un jury de concours de maîtrise d’œuvre
Identifier les compétences et le rôle du jury de concours Le jury de concours est une instance... À la différence de la commission d’appel d’offres, le jury n’émet qu’un avis motivé sur le choix des...
jury de concours, convocation, membres du jury de concours, concours, procès-verbal de l’examen des prestations -
ref : dtou7082
Composition du jury de concours pour l’État et les collectivités territoriales et rôle de ses membres
La composition type d’un jury de concours pour l’État et d’un jury de concours...
jury, concours, convocation, composition du jury de concours, élection du jury -
5 mars 2019 - ref : 12152
Article R. 2171-17 du Code de la commande publique
Le jury est composé de personnes indépendantes des candidats. Lorsqu’une qualification... professionnelle particulière est exigée pour participer à la procédure, au moins un tiers des membres du jury...
marchés publics globaux -
21 févr. 2019 - ref : 12090
Article R. 2162-22 du Code de la commande publique
Le jury est composé de personnes indépendantes des participants au concours. Lorsqu’une... des membres du jury doit posséder cette qualification ou une qualification équivalente. L’article... à chaque établissement...
Concours -
13 févr. 2019 - ref : 12086
Article R. 2162-18 du Code de la commande publique
Après avoir analysé les candidatures et formulé un avis motivé sur celles-ci, le jury examine... aux candidats concernés. L’anonymat des candidats peut alors être levé. Le jury peut ensuite inviter... du dialogue...
concours -
1 déc. 2016 - ref : 10000
Article 89 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
I. – Le jury est composé exclusivement de personnes indépendantes des participants au concours.... au moins un tiers des membres du jury doit posséder cette qualification ou une qualification équivalente. II. –... ...
Concours, jury de concours -
23 nov. 2016 - ref : 10077
Article 170 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
de l’article 170, doit se lire ainsi : « I. - Le jury est composé exclusivement de personnes... pour participer à un concours, au moins un tiers des membres du jury doit posséder cette qualification......
Saint-Martin -
22 mai 2019 - ref : 0070
Recourir et mettre en œuvre la procédure de concours
D’autres particularités sont précisées : garantie de l’anonymat ; intervention d’un jury qui formule... d'un marché de maîtrise d'œuvre relatif à des ouvrages d'infrastructures . Comment composer son jury......
concours, jury, plan, projet, architecture, lauréat -
14 févr. 2019 - ref : 12192
Article R. 2172-34 du Code de la commande publique
auront été sélectionnés par le jury du programme public national, après publication d’un avis de marché. Un protocole...
expérimentation, programmes expérimentaux, recherche et développement
JURY : Établissements de santé
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23 janv. 2012 - ref : 3505
Les épreuves d’admissibilité et d’admission, la publication des résultats
n’impose au jury de motiver sa décision ni les notes qu’il attribue. C’est pourquoi il n’existe... d’aptitude ne vaut pas recrutement, il appartient aux candidats de rechercher un emploi. Si le jury... justifiants...
épreuves, épreuves d’admissibilité, épreuves d’admission, épreuves écrites, épreuves orales, résultats -
17 avr. 2012 - ref : 3504
Modalités d’organisation d’un concours dans la Fonction publique hospitalière
pas d’une obligation générale. Constituer le jury La composition du jury de concours est en général déterminée... des fonctionnaires précise que la représentation entre les hommes et les femmes dans le jury...
recrutement, intégration fonction publique, concours interne, concours externe, concours sur titre, concours sur épreuves -
27 févr. 2012 - ref : 3663
La validation des acquis de l’expérience (VAE) dans la fonction hospitalière
: il s’agit de l’examen du dossier du candidat par le jury avec possibilité d’un entretien oral... ou observation du candidat en situation de travail. Le jury peut se prononcer sur : la validation......
formation professionnelle tout au long de la vie, validation acquis expérience, VAE -
17 avr. 2012 - ref : 3521
Quelles sont les différentes catégories de concours pour l’exercice de la profession de praticien hospitalier ?
R. 6152-303 du Code de la santé publique , les épreuves de type I comportent unentretien avec un jury... avec un jury et un examen, sur dossier, des titres et qualifications professionnelles, travaux et services...
concours national de praticien hospitalier, conditions, épreuves, liste d’aptitude, établissement public de santé, loi HPST -
19 févr. 2012 - ref : 3553
Quelles sont les possibilités de changement de corps et de filière dans la Fonction publique hospitalière ?
des tribunaux administratifs impose au jury de limiter son examen à l’appréciation des titres énumérés... du jury dans les dossiers de candidature. Cela étant noté, le Conseil d’État a eu l’occasion d’énoncer,... ...
concours interne, changement de corps et de filière, reclassement pour raison de santé, fonctionnaire hospitalier, établissement public de santé -
17 déc. 2018 - ref : 12756
Mettre en œuvre la mobilité interne avec l’idée originale de bourse à la mobilité
sur lesquels il a candidaté et les cadres du jury plébiscitent cette organisation qui leur permet de recevoir l’ensemble... des postulants sur une seule journée. À l’issue de ladite journée, chaque jury établit une liste...
mobilité interne, recrutement, carrière, qualité de vie au travail, parcours professionnel -
13 janv. 2016 - ref : 9072
Indemnités des agents participant, à titre d’activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement
ministériel portant composition du jury du concours ou de l’examen. Participation aux réunions, travaux...
activités de formation, activités de recrutement, indemnités -
13 janv. 2016 - ref : 9121
Études de pharmacie : de l’étudiant à la faculté de pharmacie au praticien hospitalier
après la validation du 3 e cycle court une thèse devant un jury désigné par le président de l’université...
étudiant, étudiant hospitalier en pharmacie, interne, formation -
10 juil. 2015 - ref : 5967
Le déroulement et la validation des stages de l’étudiant en odontologie
capitalisables, soit année par année. Elle est prononcée par le jury au vu des avis et appréciations...
étudiant en odontologie, stage, recrutement, validation, gardes, nomination
JURY : Ressources humaines
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23 janv. 2012 - ref : 3505
Les épreuves d’admissibilité et d’admission, la publication des résultats
n’impose au jury de motiver sa décision ni les notes qu’il attribue. C’est pourquoi il n’existe... d’aptitude ne vaut pas recrutement, il appartient aux candidats de rechercher un emploi. Si le jury... justifiants...
épreuves, épreuves d’admissibilité, épreuves d’admission, épreuves écrites, épreuves orales, résultats -
11 mai 2016 - ref : 9768
Organiser l’entretien de recrutement
des candidatures, comme l’organisation du jury d’entretien, doit s’appuyer sur une démarche structurée et homogène... jusqu’au débriefing du jury et au compte rendu d’entretien. Elle permet à chacun des membres......
recrutement, candidature, jury, entretien, sélection -
17 avr. 2012 - ref : 3504
Modalités d’organisation d’un concours dans la Fonction publique hospitalière
pas d’une obligation générale. Constituer le jury La composition du jury de concours est en général déterminée... des fonctionnaires précise que la représentation entre les hommes et les femmes dans le jury...
recrutement, intégration fonction publique, concours interne, concours externe, concours sur titre, concours sur épreuves -
28 juin 2017 - ref : 5880
Concours
Le jury constitue la pièce maîtresse du concours et une jurisprudence constante s’est attachée... à en garantir l’indépendance. Lorsque le jury fait preuve de partialité, les opérations du concours... sont annulées....
concours interne, concours externe, troisième concours, examen professionnel, organisation des concours, centre de gestion -
25 mars 2014 - ref : 2238
Utiliser la validation des acquis de l’expérience (VAE)
en situation ou d’entretien avec le jury pour la validation. D’autres organismes privés ou publics proposent... au jury et/ou de mise en situation, l’accompagnement méthodologique proposé par les organismes valideurs......
Validation des acquis de l’expérience, VAE, diplôme, certification -
27 févr. 2012 - ref : 3663
La validation des acquis de l’expérience (VAE) dans la fonction hospitalière
: il s’agit de l’examen du dossier du candidat par le jury avec possibilité d’un entretien oral... ou observation du candidat en situation de travail. Le jury peut se prononcer sur : la validation......
formation professionnelle tout au long de la vie, validation acquis expérience, VAE -
17 avr. 2012 - ref : 3521
Quelles sont les différentes catégories de concours pour l’exercice de la profession de praticien hospitalier ?
R. 6152-303 du Code de la santé publique , les épreuves de type I comportent unentretien avec un jury... avec un jury et un examen, sur dossier, des titres et qualifications professionnelles, travaux et services...
concours national de praticien hospitalier, conditions, épreuves, liste d’aptitude, établissement public de santé, loi HPST -
2 sept. 2015 - ref : 8809
Bilan de compétences et validation des acquis de l’expérience professionnelle
exercées. Le dossier du candidat est examiné par un jury constitué conformément au règlement du diplôme... par le jury. Enfin, le jury peut rejeter la demande de VAE. Remarque La décision du jury...
bilan de compétences, congé pour bilan de compétence, VAE, congé pour VAE -
19 févr. 2012 - ref : 3553
Quelles sont les possibilités de changement de corps et de filière dans la Fonction publique hospitalière ?
des tribunaux administratifs impose au jury de limiter son examen à l’appréciation des titres énumérés... du jury dans les dossiers de candidature. Cela étant noté, le Conseil d’État a eu l’occasion d’énoncer,... ...
concours interne, changement de corps et de filière, reclassement pour raison de santé, fonctionnaire hospitalier, établissement public de santé
JURY : Administration locale
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ref : dtou6349
Rapport de jury de concours
résultats, concours externe, interne, troisième concours, admissibilité, admission -
10 juin 2011 - ref : 1627
Sélectionner et recruter un agent de police municipale
notamment en matière de discrimination. Le recrutement s’effectuera alors par un jury après un entretien... dans le vif du sujet, l’entretien doit commencer par une présentation par le président du jury (de préférence...
police municipale, recrutement, évaluation d’embauche -
13 juin 2018 - ref : 5841
Formation professionnelle des agents du funéraire
de la formation Le diplôme est délivré par un jury composé de 3 personnes choisies sur une liste établie... courtes) : 60 % de la note finale. Une interrogation orale par les membres du jury visant à évaluer......
formation professionnelle, diplômes, maîtres de cérémonie, conseiller funéraire, dirigeant, gestionnaire -
19 janv. 2012 - ref : 3355
Valider les acquis de l’expérience dans le champ de l’animation
est principalement écrite : le candidat remplit et dépose un dossier écrit qui permet au jury d’évaluer... à risque nécessitent des mises en situation réelles ou reconstituées pour leur obtention. Le jury......
expérience, acquis, dossier, accompagnement -
24 avr. 2014 - ref : 2890
Le certificat de formation générale (CFG)
de mathématiques ; une épreuve orale d’une durée de vingt minutes, qui consiste en un entretien avec le jury... ex. : grille d’évaluation utilisée par le jury dans l’académie d’Aix-Marseille ) ;...
CFG, SEGPA, EREA, insertion professionnelle, élèves handicapés, ULIS -
18 sept. 2012 - ref : 4598
Préparer un dossier de concours ou de prix de la communication
mais d’utiliser des formules bien senties qui vont trouver un écho auprès d’un jury de professionnel . Il est,... Quelle était la problématique de départ ? Quelles sont les réponses proposées, les alternatives écartées ?… ...
concours, distinction, prix, récompense, profession -
18 janv. 2019 - ref : 3141
Passer un marché en conception-réalisation
d’un jury et l’audition des candidats). Pour les pouvoirs adjudicateurs : Appel d’offres qui reste... de certaines dispositions dérogatoires : l’intervention d’un jury et l’audition des candidats. Composition...
conception-réalisation, maître d’ouvrage, groupement d’opérateurs économiques, loi MOP, opérateur économique -
11 mars 2014 - ref : 6670
Prévenir et réprimer les fraudes aux examens
d’un jury du baccalauréat ; un inspecteur d’académie-IPR, et un inspecteur de l’Éducation nationale,... l’un d’entre eux étant vice-président ; un chef de centre de jury du baccalauréat ; un enseignant...
baccalauréat, examens, épreuves, sujets, chef de centre, fraudes -
18 févr. 2015 - ref : 2925
Devenir CPE : le concours externe
professionnelle pouvant être rencontrée par un conseiller principal d’éducation. Il est transmis au jury par voie... scolaire en particulier. Le jury appréciera l’aptitude du candidat à argumenter et à soutenir......
CAFCPE, concours, recrutement, épreuves, programme, bibliographie
JURY : forum
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Marchés publics 6 mars 2013
Négociation jury
I.B-mpublic
Dans un concours de maitrise d'oeuvre, avec qui le jury doit-il négocier ?... Le jury négocie avec le ou les lauréats (art. 70 VIII CMP)....
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Marchés publics 6 mars 2013
Quorum jury
I.B-mpublic
Lorsque le quorum d'un jury de concours n'est pas atteinte, peut-on le reconvoquer 3 mois plus tard...
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Marchés publics 3 mars 2013
Négociation jury
G.Morel
Dans un concours de maitrise d'oeuvre, avec qui le jury doit-il négocier ?...
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Conseil
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